3 213 résultats pour « dommageable »

projet vise à  mettre en usage une plateforme digitale (utilisée par les compagnies du marché exerçant dans la branche dommage), pour centraliser et offrir aux assurés l’attestation de police d’assurance en format électronique tout en respectant

Gbagbo veulent vraiment parler de vérités. Si céest pour nous parler de leurs problêmes personnels, là  bon, ce serait dommage. Mais, si céest pour parler en toute vérité, ça jéencourage ce genre de... suite de l'article sur Le Banco.net

décidé de les condamner à  trois mois d'emprisonnement, 300 000 francs d'amende et 51 000 francs de dommages et intérêts à  payer au pêre de Koffi N'da Elysée qui s'était constitué partie civile. (AIP) kkp/fmo/cmas

doivent notamment traiter la problématique des piochages de réseaux occasionnés par les entreprises de travaux publics qui causent ces dommages. A M'Pouto, la situation est due à  des circonstances aggravantes sur plusieurs points. "Tout est mis en oeuvre pour

conduite d'un véhicule en état d'ivresse, usage d'un véhicule à  l'insu du propriétaire avec dommages matériels occasionnés. Les faits remontent au 16 juillet. Ce jour-là , le sieur Hien, après un passage dans un debit

impliqué deux véhicules personnels entrés en collision et un troisième qui a fait une sortie de route sans grand dommage ainsi que deux conducteurs de motos taxis pris dans l'étau, selon les témoins rencontrés sur place. La personne décédée

tient le 26 juin de chaque année, de plaidoyer est initiée en 2013 pour communiquer sur les dommages collatéraux causés par les politiques répressives et la pénalisation des usagers de drogues. Selon les initiateurs de la marche, la loi ivoirienne

motivations profondes du Conseil municipal depuis plusieurs années. Et cela, en matière d'assainissement, voirie, déguerpissement, prévention des dommages naturels, éclairage public, travaux de ravalement des façades... Pour ce mois, nous soulignerons uniquement les travaux d'envergure effectués pour

internationale humanitaire Médecins du monde en collaboration avec son partenaire ENDA Santé CI pour informer sur les dommages collatéraux causés par les politiques répressives et la pénalisation des usagers de drogues. Selon le représentant de cette organisation non gouvernementale

croissance différent, que des mécanismes soient en place pour réduire les risques de catastrophes, limiter les pertes et les dommages et renforcer la résilience aux chocs multiples et de plus en plus fréquents , a-t-elle conseillé. Pour le représentant

Nana Akufo-Addo a déploré le bilan de la pandémie en termes de pertes en vies humaines et de dommages économiques subis relatifs notamment à la perte massive d'emplois et de revenus, à la contraction économique

collective d'anéantissement d'opposants politiques". Selon Me Abdoulaye Ben Méité, l'accusation avait souhaité 5 milliards Fcfa de dommages et intérêts, mais le tribunal a accordé la somme de 1 milliard Fcfa, somme à laquelle les accusés

Nana Akufo-Addo a déploré le bilan de la pandémie en termes de pertes en vies humaines et de dommages économiques subis relatifs notamment à la perte massive d'emplois et de revenus, à la contraction économique

exception de Traoré Babou à payer à l'Etat la somme de 1 milliard Fcfa à titre de dommages et intérêts. M. Soro et 19 de ses proches étaient accusés pour atteinte à l'autorité de l'Etat. La plupart

elle ajouté. Pour aggraver les choses, la crise de la malnutrition dans la région a coïncidé avec des dommages importants aux systèmes et services essentiels dont dépendent les enfants pour leur survie. Des équipes mobiles de santé et de nutrition