3 953 résultats pour « exception »

personne visée ne poursuivra pas l'exécution du crime qui lui est imputé Tout le monde sait, à l'exception, bien regrettable, des juges de la Chambre préliminaire III que le président Gbagbo n'était plus libre de ses mouvements

Le Fpi réagit : Ce n'est pas un acte de magnanimité, mais une obligation légale de l'Etat

même que le fait de veiller sur les liens de parenté. On a donc compris qu'à l'exception de quelques petites choses, beaucoup d'autres peuvent subir de nombreux changements positifs. Cela dépend des voies pour les atteindre. Quelles

hôpital des fonctionnaires n'est pas connu de l'Ordre. Cette même réglementation note aussi que la seule exception concerne les pharmacies d'usage intérieur que peuvent détenir certains établissements sanitaires publics ou privés. Ces établissements sanitaires autorisés doivent correspondre

africains, que ce ne soit pas les langues africaines qui soient enseignées, écrites et utilisées pour gouverner à l'exception du swahili. Il est indispensable que nous ayons des langues nationales modernisées et enseignées. Cela ne voudrait pas dire

tracasseries routières en Côte d'Ivoire. Selon Christophe Bruyas, représentant de West Africa trade hub, à l'exception du Sénégal et du Mali, les indicateurs ont entamé au 2ème trimestre de l'année 2011 une baisse sensible dans tous

respect de l'intégrité physique de tout agent diplomatique et de ses biens, les immunités de juridiction et d'exception, les privilèges fiscaux et douaniers accordés, particulièrement sur la base de la réciprocité. (aip) zgrp/nf

contrôlé. Même les stations service, leurs pompes, tous les instruments de mesure, jusqu'à maintenant sont contrôlés. A l'exception des compteurs d'eau et d'électricité pour lesquels nous sommes donc en discussion avec les ministères techniques pour

reconstruction des espaces politiques lors des élections présidentielles de 2010 et de Yacouba Konaté sur La fin de l'exception ivoirienne ont clos les travaux de la matinée. Le colloque se poursuit jusqu'au 30 novembre. M'Bah Aboubakar

vote doit être libre. Les citoyens doivent être protégés. Ceci doit se faire pour tout le monde sans exception sur l'ensemble du territoire national. Les Ivoiriens veulent la paix. Nous voulons la paix et nous voulons sortir de cette