3 953 résultats pour « exceptions »

rendre ou justifier son utilisation , souligne Me Diallo. Pour lui, il s'agit là d'une des rares exceptions au principe de la présomption d'innocence, en ce qu'elle crée à l'encontre des mis en cause ou prévenus

Pour elle, la visite d'Etat dans le Woroba prévue du 22 au 26 juillet prochain ne fait pas exception à la règle. Aussi, pour cette dernière, la politique sociale de la Première Dame n'est que la continuité

millions de FCfa pour l'Etat central, l'ensemble des sociétés et institutions d'Etat à l'exception des collectivités territoriales pour lesquelles le seuil de passation est maintenu à 30 millions de F. Mais je tiens à préciser

millions Fcfa pour l'ensemble des structures et institutions de l'Etat, des sociétés d'Etat à l'exception des collectivités territoriales qui restent à 30 millions. Nous venons également d'alléger les conditions d'exigence et de validité

mets les pieds dehors. Je reçois, au bas mot, environ 50 e-mails par jour. A l'exception de deux ou trois courriels injurieux émanant de petits crétins fanatiques de Gbagbo, ce sont tous des e-mails d'admiration pour

police. La police a mis le grappin sur Victorien, qui avait tous les objets volés sur lui, à l'exception des 100. 000 FCFA. Arrêté, Landry n'a pas reconnu les faits, mais sur instruction du procureur, les deux frères

millions de F pour l'Etat central, l'ensemble des sociétés et institutions d'Etat à l'exception des collectivités territoriales qui restent à 30 millions de F. Néanmoins, les marchés en dessous de 100 millions de F restent toujours

Frère du président Macky Sall, Aliou compte se faire un prénom en briguant et obtenant la mairie de

annonce inférieure au résultat élevé de l'an dernier, l'ensemble des régions prévoyant des récoltes réduites, à l'exception de l'Afrique centrale et de l'Afrique du Nord. En Afrique australe, la production céréalière totale devrait diminuer

productivité requise tandis que les villes secondaires souffrent d'un déficit des services et infrastructures à l'exception du logement. Il a proposé un changement de paradigme par un changement de la fonction des villes. Trois types de villes

Le conseil des ministres du 20 mai 2015 a décidé de réviser à la hausse le tarif de

droits civiques, et trois ans d'interdiction de paraître sur l'ensemble du territoire national, à l'exception de Grand-Lahou, son département de naissance. Le président de séance a suivi le​ ​ procureur son réquisitoire, infligeant un mois

chaque rentrée des classes. "Pour la rentrée scolaire 2015-2016 nous allons recenser tous les enfants de réfugiés sans exception et ils iront à l'école la rentrée prochaine dans le public", a-t-il déclaré, prometant de s'occuper

ajustement tarifaire de 2008 qui a concerné l'ensemble des abonnés au service public d'électricité à l'exception des abonnés au tarif social, un seul ajustement a été opéré en 2012 au niveau des clients industriels, en Côte

dans la République et que le chef de l'Etat est le Président de tous les Ivoiriens sans exception, et donc c'est aux Bété qu'il vient rendre visite. Dans sa double casquette de président de la commission communication