1 826 résultats pour « immatriculation »

prélude à la cérémonie de lancement de la campagne d'adhésion et d'immatriculation des militants du PDCI-RDA ce samedi 24 novembre 2018, Aka Appia Ange Issac, secrétaire exécutif chargé des Nouvelles adhésions et du recrutement a égrené … militants qui ne sont pas encore enregistrés dans la base de données du PDCI-RDA, de se faire immatriculer et de disposer de leur carte de membre. Qui plus est, les nombreux sympathisants pourront adhérer effectivement à leur parti

motos en circulation n'ont pas accomplies les formalités douanières, donc ne peuvent pas prétendre entamer la procédure d'immatriculation et d'assurance. Pour permettre aux détenteurs de ces engins de régulariser leurs situations, le directeur général des douanes

article 1 de l'ordonnance n° 2015-182 du 24 mars 2015 instituant un identifiant unique pour l'immatriculation des entreprises en Côte d'Ivoire ; ? le décret modifie les articles 1, 3, 4 et 7 et abroge l'article … modalités d'application de l'ordonnance n° 2015-182 du 24 mars 2015 instituant un identifiant unique pour l'immatriculation des entreprises en Côte d'Ivoire. Ces différentes mesures visent à améliorer les conditions de mise en ?uvre

article 1 de l'ordonnance n° 2015-182 du 24 mars 2015 instituant un identifiant unique pour l'immatriculation des entreprises en Côte d'Ivoire. Un décret d'application de l'ordonnance modifie les articles … modalités d'application de l'ordonnance n° 2015-182 du 24 mars 2015 instituant un identifiant unique pour l'immatriculation des entreprises en Côte d'Ivoire. Ces différentes mesures visent à améliorer les conditions de mise en ?uvre

trafic de voitures de luxe immatriculées frauduleusement, le Guichet unique automobile (GUA) chargé des procédures de dédouanement et d'immatriculation, tourne au ralenti. Dans le cadre de cette enquête, 18 responsables des structures étatiques et privées intervenant sur cette plateforme … foule et du va-et-vient habituels des voitures. Stephane Diallo, un transitaire, désespère de pouvoir enfin immatriculer les véhicules de ses clients. Il y a des clients qui sont compréhensifs. Ceux qui ne sont pas compréhensifs, on les amène

Des Fédérations et Syndicats des importateurs de véhicules d'occasion ont demandé, jeudi à Abidjan, la démission du

importés, soit des fausses déclarations en douane sont présentées, soit on ne présente aucune déclaration et on réussit à immatriculer le véhicule via un circuit parallèle. On a affaire à un réseau de trafic d'importation de véhicules de luxe

Bsmd). Ce véhicule dont la marque n'est pas donnée, est toutefois immatriculé D 31-0288. C'est l'immatriculation exclusive des véhicules de service des Douanes. Les trois hommes à bord mettent pied à terre. Parmi … sanglé dans une tenue d'agent des Douanes. La plaque d'immatriculation de la voiture et le collègue en tenue, tout cela concourt à rassurer D.H. Lui, c'est le sergent-chef des Douanes, assurant ce week

département de Guitry, ont déferlé vendredi, sur la sous-préfecture pour exiger l'arrêt de la procédure d'immatriculation des terres qui se déroulent sans eux . Craignant une expulsion qui se profile à l'horizon, les protestataires ont voulu … vers 1900. Nos pères sont nés ici. Nous n'avons nulle part où aller. Si les propriétaires terriens veulent immatriculer leurs terres, c'est forcément avec notre participation , a expliqué Kouadio Laurent, planteur à Babokon. On nous a demandé

Agnéby-Tiassa, intervenant au nom de ses pairs, s'est insurgé contre cette perception de la situation d'immatriculation des terres. Car pour lui, il convient de rectifier le tir devant l'autorité administrative pour faire taire à jamais