1 826 résultats pour « immatriculation »

Nigouni. Lors de notre passage le 12 janvier 2022, ce sont une quinzaines de camions d"immatriculation du Sénégal KL -9638-Cet KL 95 49-C et ceux du Mali BM 2255 MDâ?¦ chargés … entrée en vigueur des sanctions CEDEAO/UEMOA contre le Mali. Des camions bennes d"immatriculation du Mali chargés de clinker (fabrication du ciment) au port de San Pedro en Câte d"Ivoire et aussi

Etat ; Le Conseil a adopté une communication relative à  l"ouverture du Registre International pour l"Immatriculation des Navires. Dans le cadre de la mise en Åuvre de la nouvelle législation nationale relative au domaine maritime … stratégie de développement de la marine marchande, le Gouvernement prévoit l"ouverture prochaine du Registre International pour l"Immatriculation des Navires. A cet effet, des rencontres sont prévues avec les grands armateurs et des projets de convention sont

autres avantages liés à  ce nouveau régime social, il suffira à  chaque travailleur indépendant de se faire immatriculer à  la CNPS avec des procédures simplifiées à  l'aide d'une Carte nationale d'identité ou un passeport ou un extrait … simple avec tous les canaux modernes de paiement qui existent pour rendre ce régime plus accessible pour tous. L'immatriculation peut se faire volontairement, la CNPS peut aussi se déplacer vers les populations, vers les faitières et associations pour faire

fait à travers la soumission en ligne de toutes les demandes de création, et la transmission du certificat d'immatriculation unique aux clients par voie de mail", a indiqué Mme Sandrine Tegnan. Elle a fait observer que cette réforme comporte … création d'entreprises du CEPICI. Le Guichet unique regroupe en son sein les administrations compétentes en matière d'immatriculation juridique, fiscale et sociale que sont le greffe, la direction générale des impôts et la Caisse nationale de prévoyance sociale (CNPS

porte-parole du gouvernement ivoirien, Amadou Coulibaly, a annoncé mercredi l'immatriculation et la visite technique "obligatoire" pour tous les véhicules motorisés y compris les deux et trois roues, après un Conseil des ministres. L'immatriculation et la visite technique

mise en place d'un registre national des artistes destiné à assurer l'inscription et l'immatriculation des artistes et garantir leur sécurité sociale y compris les artistes en situation d'handicap . Elle a donc invité les différents acteurs

matière de la couverture des travailleurs des secteurs privés et parapublics, a dénoncé plusieurs points relatifs à l'immatriculation effective des travailleurs. L'affiliation à la CNPS pose problème et de nombreux travailleurs ne peuvent pas bénéficier des prestations sociales

Abidjan- Le gouvernement français envisage de créer d'ici 2024 des zones à faibles émissions dans toutes les

Le samedi 23 mai 2020, aux environs de 6 heures 30 minutes, un véhicule de marque Hyundai, immatriculé

Portefeuille de l'Etat; Le Conseil a adopté un décret portant création d'un registre international pour l'immatriculation des navires. Ce registre d'immatriculation est ouvert aux navires de commerce au long cours et aux navires de cabotage régional