1 826 résultats pour « immatriculation »

Pour lui, c'est la Direction des Stratégies, de la Planification et des Statistiques (Dsps), en charge de l'immatriculation des élèves, qui n'a pas traité les dossiers de ces élèves, et qui est donc responsable de cette triste

opération de traque de véhicules et engins roulant arborant des plaques d'immatriculation fantaisistes et non conformes a cours en ce moment dans le district d'Abidjan. Démarrée en début de semaine, cette opération a pour but de mettre … constaté de façon récurrente que des véhicules circulent sans avoir préalablement fait le circuit du dédouanement et de l'immatriculation. Cette décision est salutaire d'autant plus qu'elle permettra d'identifier réellement les propriétaires de véhicules et situer

portant Code communautaire de l'artisanat, a rappelé M. Bamba. Ces dispositions réglementaires prescrivent le caractère obligatoire de l'immatriculation et de la détention d'une carte professionnelle sous peine de fermeture de l'atelier de l'artisan non identifié … opération se fera en quatre étapes que sont la collecte des informations, le paiement par transfert d'argent, l'immatriculation proprement dite et la distribution des cartes, a indiqué Kouakou Kouamé Thierry, assistant du directeur général de l'entreprise Prestige

Transports, désormais fini les incessant défilés de véhicules entre le port, les parcs sous douane et le parc d'immatriculation. Toutes les opérations de préparations à la visite technique et à la pose de plaque vont êtres exécutées … parc AERIA et le véhicule transféré une seule fois pour l'immatriculation et sa mise en livraison à Vridi. C'est un gain énorme de temps pour les usagers et une bouffée d'oxygène pour le Port Autonome d'Abidjan

Plateforme chargée de la mise en ?uvre des activités d'importation, de dédouanement et d'immatriculation des véhicules et engins roulant en Côte d'Ivoire, le Guichet unique automobile (Gua) est fortement décrié par les usagers. Vols d'accessoires

fournir, et par les difficultés à les réunir, en particulier l'attestation de régularité fiscale, l'attestation d'immatriculation Cnps et le casier judiciaire. Le décret fixant les modalités et les conditions des élections en cours est jugé rigide … industriels et opérateurs économiques. Ils souhaitent également que l'exigence de l'attestation de régularité fiscale, de l'attestation immatriculation Cnps, et du casier judiciaire (déjà fourni pour établir par exemple le registre de commerce du gérant, directeur général

foncier rural qui dit-il, donne un délai de 3 ans aux détenteurs de parcelles rurales, pour immatriculer leurs terres.  Ne cédez pas de droits que vous n'avez pas. La vente de vos terres est nulle si n'avez

agricole régionale, "serait encore plus riche si ces terres étaient immatriculées". Le gouvernement ivoirien avait annoncé en 2013 l'immatriculation sur dix ans de 23 millions d'hectares de terres en vue de régler la question agraire mais le projet

faut noter que seulement 30,37 % de ces véhicules sont dans un état acceptable. S'agissant des plaques d'immatriculation, nos services ont pu sécuriser 63223 et posé 71 201 plaques. En plus, pour l'année 2015, nos 5 stations … juguler la fraude, à tous les niveaux. Entre autres, le changement du type de sécurisation sur les plaques d'immatriculation et la vérification par SMS de l'authenticité du certificat de visite technique. Cela peut se faire à partir

Elles ont pour noms, Marleny Jimenez Enciso, 73 ans, sage femme et Alba de Jesus Orozco Arias, 73