1 826 résultats pour « immatriculation »

sanctions prévues par la réglementation, les obligations de détenir le permis de conduire de la catégorie A, d'immatriculer l'engin motorisé, le respect des vitesses prescrites, le port de la ceinture de sécurité, l'interdiction de la conduite sous

tous les secrétaires généraux de section et les militants du PDCI et nous les avons mis en mission d?immatriculation, pour les nouvelles adhésions », a déclaré dimanche 14 avril 2024, M. Yavo.Il a demandé à chaque militant d?avoir

permettra également d?établir, à terme, une cartographie précise avec une identification détaillée des biens immobiliers et leur immatriculation physique », a expliqué Amadou Coulibaly, par ailleurs ministre de la Communication. Le porte-parole du gouvernement a ajouté qu?un autre

2014.Il s?agit, à terme, d?établir une cartographie précise avec une identification détaillée des biens immobiliers et leur immatriculation physique.Parallèlement au projet de recensement des biens immobiliers, s?exécutera un autre projet relatif à la sécurisation juridique

pilier de la croissance économique. De 2020 à 2023, ce sont 31 656 certificats d'identifiant unique d'immatriculation qui ont été générés sur un objectif cumulé de 43 500, soit 72,7%, a révélé la DG du CEPICI.Au

également précisé que l?allègement du coût des licences de pêche pour les thoniers et la facilitation de l?immatriculation des thoniers battants pavillons ivoiriens seront analysés par ses services.Il a annoncé que la fermeture des pêches en 2024 concernera

employeurs ; de faire des redressements comptables en cas de nécessité ; de débusquer les employeurs clandestins et procéder à leur immatriculation systématique et de rechercher les adresses des employeurs disparus. Par ailleurs, ils jouent un rôle de conseil qui consiste

organisation des procédures d?élaboration, d?approbation, et d?application des plans de lotissement, qui introduit l?obligation d?immatriculation préalable des terres avant tout projet de développement urbain (titrement massif). Revenant sur le thème de l?édition

mise place de l?interprofession pêche, le renforcement de la sécurité en mer des pêcheurs à travers l?immatriculation et l?installation de balises satellitaires à bord des embarcations et la préservation de la biodiversité par l?instauration

chargé de la lecture du rapport de l?atelier.À ces solutions, les membres du CLSR ont recommandé l?immatriculation des motos, l?activation des caméras de surveillance et l?installation des clubs de sécurité routière dans les écoles pour

durable des ressources halieutiques, le renforcement de la surveillance des eaux sous juridiction nationale par la finalisation de l?immatriculation des embarcations de la pêche artisanale et la poursuite des actions de préservations des ressources telles que la fermeture saisonnière

durable des ressources halieutiques, le renforcement de la surveillance des eaux sous juridiction nationale par la finalisation de l?immatriculation des embarcations. Le programme 4 vise l?opérationnalisation de la Cellule des opérations d'urgence (COU-SPV) créé par décret

Dans la région du Kabadougou et du Folon, le lancement de la 10ème édition de la semaine nationale

Abidjan- Les inscriptions aux examens scolaires à grand tirage pour la session 2024, à savoir le CEPE, le

Tibéita, de Bégbessou, de N?Douffoukankro, de Pakouabo et de Bouaflé ont été instruits sur la certification et l?immatriculation des terres ainsi que la délimitation des territoires des villages.Le directeur général de l?Administration s?est dit satisfait