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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

619 résultats pour « imposition »

Résultats 1–15 sur 38 en 2008· les plus pertinents d'abord
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Hausses des prix des denrées de première nécessité - Des opérateurs économiques dénoncent le rôle néfaste des douanes

après force est de constater que ce v?ux est loin d'être atteint. Pour notre interlocuteur, des impositions de plus en plus dures sur des produits comme la volaille ont entraîné la disparition de parties telles le croupion … divers parties). M. Kéïta, autre opérateur dénonce l'application depuis environs 9 mois de l'application de l'imposition aux valeurs douanières sur les importations de viande. Cette imposition, loi de finance avant les années 2000, n'avait pas été

Statut des députés - Quelques extraits de la nouvelle loi

Nationale perçoit une indemnité mensuelle dont le montant a pour base de référence, l'ensemble des émoluments soumis à imposition (salaire indiciaire +indemnité de résidence) d'un Magistrat Hors Hiérarchie du Groupe A , échelon unique. L'indemnité mensuelle du Député … Député. Le montant de cette indemnité transitoire a pour base de référence l'ensemble des émoluments soumis à imposition (salaire indiciaire+ indemnité de résidence) d'un Magistrat Hors Hiérarchie du Groupe A, échelon unique, affecté du coefficient un et demi

Répressions en Côte d`Ivoire sous le FPI : Pire qu`à l`époque coloniale !

particulier ; Devenu Président de la République, il avait toujours refusé de brimer les paysans ivoiriens en évitant une imposition de taxe trop lourde sur leurs produits. C'est dans cette optique que la Caisse de Stabilisation et de Soutien … cacao et 81 % de celui du café ". Comme on peut le constater, en 1946, le taux d'imposition sur les prix du cacao et du café était donc respectivement de 45 % et 19 %. Aujourd