Convention prône comme moyens de lutte contre le tabagisme, l'interdiction de la vente des produits du tabac aux mineurs, de l'exposition à la fumée de tabac, l'augmentation des taxes sur les produits du tabac La Convention cadre … artères de la ville. Les contrats de certains revendeurs ont été rompus, parce qu'ils permettaient à leurs enfants mineurs de vendre de la cigarette ou encore ils vendaient de la cigarette aux mineurs . Aujourd'hui, dans le monde
attestation administrative d'identité ne pourra être délivrée qu'aux mineurs de moins de seize ans ou aux personnes enrôlées lors de l'opération d'identification ordinaire en cours et en attente de leur Carte nationale d'identité, annonce … compter du 1er mars 2015, l'attestation administrative d'identité ne pourra être délivrée qu'aux mineurs de moins de seize ans ou aux personnes enrôlées lors de l'opération d'identification ordinaire en cours et en attente de leur
Adiaké a reçu des planteurs à son bureau où il leur a rappelé que le travail des enfants mineurs dans les plantations tout comme dans les maquis, est formellement interdit. Il leur a dit ensuite que le gouvernement ivoirien soucieux … bataille. C'est pourquoi, l'autorité de police a mis en garde, les populations. Toute personne qui exploiterait un mineur sera poursuivie et sanctionnée a-t-il averti. Le commissaire Adjé Kobenan a profité de cette rencontre avec les planteurs
jours de fortes pluies dont l'une, qui s'est abattu samedi sur la localité a causé des dégâts mineurs, a constaté l'AIP dimanche. Les habitants de Ferké qui multipliaient les prières dans les lieux de culte pour venue … tentaient tant bien que mal à empêcher l'eau de les envahir. "Pour le moment, c'est des dégâts mineurs, la situation n'est pas aussi désastreuse, mais elle pourrait l'être dans les jours à venir
tribunal de Gagnoa, pour une série d'attentats à la pudeur consommés sur des fillettes et jeunes filles mineures. Bel homme fringuant, fonctionnaire de surcroit, Salia avait un véritable faible pour les fillettes et autres jeunes filles mineures … pour cause, lorsqu'il s'installe dans un quartier et lie des amitiés, il commence à draguer les mineures qu'il entraîne ?'dans sa tanière'' en les appâtant avec des espèces sonnantes et trébuchantes. Une fois chez
réunion à huis clos de son "G8", la création d'une commission spéciale pour la protection des mineurs. Il semble que le Vatican ait pris le dossier de la pédophilie à bras le corps. Le pape François a décidé … constitution d'une commission spéciale pour la protection des mineurs dans l'Église, a rapporté jeudi 5 décembre le cardinal américain Mgr Sean O'Malley, archevêque de Boston et membre du "G8" des cardinaux. "Jusqu'alors, l'accent a été
train de voir la faisabilité. Elle s'attèle aussi à aménager le Com d'Abidjan (Centre d'observation des mineurs, ndlr). Il s'agit de faire sortir les mineurs de 18 ans du milieu carcéral des majeurs. Quelle … présidentielle qui sont sortis des 33 prisons de la Côte d'Ivoire. Ils ont été incarcérés pour des délits mineurs: abus de confiance, violation de domicile, coups et blessures volontaires. Les gardes pénitentiaires dénoncent le manque de moyens pour accomplir
Autopromotion Sanitaire Urbaine (ASAPSU), Heila Ouattara a indiqué jeudi lors d'une interview, que 23 cas de viols de mineurs âgés de trois à 11 ans ont été enregistrés de janvier à septembre à Tabou, établissant une moyenne de deux … viol est puni de l'emprisonnement de cinq à 20 ans et à vie si la victime est mineure de moins de quinze ans, précise-t-on. (AIP) Bb/tad/kam
faveur faite par le Président de la République à des prisonniers ayant commis des délits mineurs comme on le pense. Au contraire comme le nom l'indique c'est le pouvoir par lequel, le chef de l'État … annuler une peine à l'endroit d'un prisonnier. Et donc, les délits graciés sont loin d'être mineurs. Tenez par exemple, pour les 3000 prisonniers que le président vient de gracier, il y a des prisonniers auteurs de crimes
restructuration de la DPJEJ, l'amélioration de la formation du personnel en charge de la justice des mineurs à l'institut national de formation judiciaire. La directrice, Marguerite Goun Koffi, s'est réjoui de cette signature de convention. L'évènement … services et de ses structures, de manière à mettre en place un système efficace de traitement de mineurs en conflit avec la loi et des mineurs en difficulté , a-t-elle estimé. Selon la collaboration entre les deux organisations augure