1 638 résultats pour « mineur »

combat inlassable de l'Etat de Côte d'Ivoire contre le travail des enfants et le trafic des mineurs. Au cours de l'élaboration de votre article, avez-vous eu des pistes de solutions sur l'épineuse question du travail … devoir de défendre son pays. Il y a certes des individus qui s'adonnent au trafic de mineurs et à l'exploitation d'enfants dans les plantations. Le CNS a d'ailleurs pour mission de mettre fin à ces pratiques

signifie littéralement tuer le palabre, mettre fin au conflit . Les mots bho ou gbo réfèrent aussi bien au conflit mineur qu'à une grave crise meurtrière. Les conflits mineurs tels que refuser de partager le repas, refuser de saluer

forme de convocation appelée convocation par officier de police judiciaire ; - L'instauration des mesures de protection en faveur du mineur victime d'infraction que du mineur en conflit avec la loi pénale ; - L'instauration d'un casier judiciaire national

mois de prison ferme à l'audience correctionnelle mercredi du tribunal de Tiassalé pour " attentat à la pudeur sur mineur de 8 ans " après la requalification des faits par le juge du siège. Selon les témoignages de dame Ouedraogo Adaman

Alassane Ouattara a annoncé jeudi soir une grâce collective au bénéfice d'environ 2000 prisonniers condamnés pour des infractions mineures. M. Ouattara s'exprimait dans une adresse à la nation diffusée sur les antennes de la Radiodiffusion télévision ivoirienne … accordant une grâce collective. Cette mesure de grâce bénéficiera à environ 2000 de nos concitoyens condamnés pour des infractions mineures, a indiqué le numéro un ivoirien. Pour la paix , nous avons amnistié la quasi-totalité des prisonniers civils

Kani - Un groupe de quatre individus mineurs dont deux élèves a été appréhendé à Kani pour la casse d'un magasin, avec un préjudice est évalué à plus de 600.000 Francs CFA. Les cambrioleurs ont été arrêtés le lundi

agit pour l'Etat d'assurer son devoir régalien de protection de la population, en particulier les mineurs et d'autres catégories de personnes vulnérables contre l'addiction aux jeux par la promotion du jeu responsable. C'est très souvent … voit des mineurs fréquenter les box des opérateurs clandestins , a regretté le ministre qui a rappelé que du fait de ce que sont des illégaux, l'Etat ne perçoit aucune fiscalité sur leurs activités. Le projet de loi, qui comprend

agit pour l'Etat d'assurer son devoir régalien de protection de la population, en particulier les mineurs et d'autres catégories de personnes vulnérables contre l'addiction aux jeux par la promotion du jeu responsable. C'est très souvent … voit des mineurs fréquenter les box des opérateurs clandestins , a regretté le ministre qui a rappelé que du fait de ce que sont des illégaux l'Etat ne perçoit aucune fiscalité sur leurs activités. Le projet de loi qui comprend

gendarmerie ivoirienne annonce avoir interpellé jeudi 13 passeurs (12 Maliens et 1 Ivoirien) et 38 passagers dont 11 mineurs en provenance de Zégoua, au Mali, et ayant contourné le poste frontalier de Pogo pour Ferkéssédougou, dans l'extrême nord … piste villageoise, au nombre de 13 passeurs (12 Maliens et 1 Ivoirien), 27 passagers adultes et 11 mineurs, tous en provenance de Zégoua (Mali), et ayant contourné à moto le poste frontalier de Pogo pour rallier Ferké . Ils sont tombés

nation, qu'il a signé un décret accordant une grâce collective à environ 2000 prisonniers condamnés pour des infractions mineures. (...) J'ai procédé également à la signature d'un décret accordant une grâce collective à environ 2000 de nos concitoyens … condamnés pour des infractions mineures, a indiqué M. Ouattara dans un message solennel à la nation diffusé sur les antennes de la Radiodiffusion télévision ivoirienne ( RTI, service public). Auparavant, il s'est félicité de la mise en liberté sous contrôle