2 669 résultats pour « modification »

agit notamment de l'aménagement du Code Pétrolier de 1996 par l'Ordonnance d'avril 2012 portant modification du Code Pétrolier de 1996 et la révision des Contrats de Partage de Production (CPP) pour les adapter aux nouvelles exigences

point n'est besoin de chercher très loin. Tout processus ou livraison qui connait des difficultés est susceptible de modification avec l'application de nouvelles technologies. Il n'est pas surprenant que l'industrie des services financiers et ses institutions

Yamoussoukro -Le Conseil régional du Bélier (CRB) a investi en trois ans de 2013 à 2016, 1,893

FCFA sur une ''période de huit ans" selon un tableau de paiement ''validé'' par la Plateforme avec de petites ''modifications structurelles''. En contre-partie, la Plateforme a obligation d'observer une ''trêve sociale'' pendant cinq ans. HS/ls/APA Articles associés

jeunes était de 4,577 milliards de FCFA en 2016. Ces avantages ont été renforcés en 2017 avec des modifications liées à l'embauche des jeunes en situation de handicap, a indiqué M. Nicohé. (AIP) gak/cmas Commentaires

établit le montant du déficit ou de l'excédent qui en résulte. Elle ratifie le cas échéant les modifications apportées aux crédits ouverts depuis la dernière loi de finances. Le Secrétaire d'Etat a déclaré que les différentes opérations

Soucieux de ses administrés en cette période de pluies, le maire de la commune de Grand-Bassam, George

décembre 2004 portant Régime juridique de la Communication audiovisuelle. Ces projets de modification des lois jumelles sur les médias ont été déposés au Parlement au moment où notre pays, à l'instar des autres pays du monde, venait de célébrer

obtenir par cet acte, "un report du vote en plénière de la nouvelle loi et d'autre part la modification dans le fond du projet". Ce "nouveau projet de loi sur la presse (tel qu'élaboré), sort de son champ

députés ont adopté vendredi le projet de lois portant modification de l'ordonnance sur l'organisation des régimes de pension gérés par la Caisse générale de retraite des agents de l'Etat (CGRAE) afin de satisfaire les revendications des fonctionnaires

ordre, devant des situations douteuses , d'individus se présentant avec plusieurs motos, pour lesquelles, il demande des modifications. Rappelez-vous que vous pouvez être poursuivi pour complicité , a renchérit le président de la Chambre départementale des métiers de Gagnoa, Coulibaly

bilan des deux(2) années passées. Au sortir de Yamoussoukro, notre Association a pris une nouvelle dimension par les modifications opérées au niveau de sa gouvernance que sont la fixation de la durée du mandat du Président de la SICARD

opérateur immobilier a été interpellé par le ministre au cours de cette visite. Il lui est reproché la modification de certains logements dans sa cité sans permis de construire. " Certaines mesures, dont des mises en demeure et des démolitions, seront

organisation du travail parlementaire. Il s'agit spécifiquement et surtout pour les nouveaux Députés, en attendant la modification du Règlement de l'Assemblée nationale rendue nécessaire par l'adoption de la Constitution de 08 novembre 2016, de mieux appréhender

centrale syndicale Humanisme. Et depuis, ces agents font l'objet de tracasseries de toutes sortes. De curieuses modifications sont opérées dans leur situation administrative. D'autres cumulent des arriérés de salaires. Certains sont menacés de licenciements. C'est ainsi