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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

2 669 résultats pour « modification »

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Un organisme de gestion centralisée des actes d’état civil en gestation

initiatives pour des documents plus sécurisés et dont l’accès est rendu plus facile.Un projet de loi portant modification de certaines dispositions de la loi N 2018-862 du 19 novembre 2018 relative à l’état civil, sur la table … juridictionnels supplétifs et les y afférents et d’accroitre les opportunités de déclaration des naissances.Le projet de loi portant modification de la loi relative à l’été civil adresse également la problématique de la lutte contre la prévarication, source

Côte d?Ivoire : La Fédération ivoirienne de football révise ses textes

Cette occasion a été le lieu pour les membres du bureau exécutif d'aborder les aspects de la modification des statuts , l'examen et l'adoption du code disciplinaire, la révision du règlement général et la mise … total 11 ont la possibilité de proposer au comité exécutif d? inscrire à la prochaine Assemblée générale une modification des statuts. Et ces membres actifs ont donc proposé au comité exécutif une modification des statuts pour faire passer la Ligue

Le Chef de l’État a pris part aux travaux du 19e Sommet de la Francophonie, à Paris

été l’occasion pour les Chefs d’État et de Gouvernement d’examiner les demandes d’adhésion ou de modification de statut introduites par certains États, et d’explorer de nouvelles voies pour un multilatéralisme renouvelé.S’agissant des demandes … adhésion ou de modification de statut, l’Organisation Internationale de la Francophonie (OIF), dans le cadre de son élargissement et sa dynamisation, a engagé d’importantes réformes.Ainsi, conformément au Règlement relatif à la procédure d’adhésion ou de modification

Communiqué du Conseil des Ministres du Mercredi 08 Mai 2024

Couverture Maladie universelle ; Le Conseil a adopté deux (2) projets de loi :? un projet de loi portant modification des articles 13 et 14 de la loi n° 2015-533 du 20 juillet 2015 relative à l?exercice … pharmacie ;? un projet de loi portant modification de l?article 18 de la loi n° 2015-535 du 20 juillet 2015 portant organisation de l?Ordre National des Pharmaciens de Côte d?Ivoire.Conformément aux dispositions communautaires de l?UEMOA

Côte d?Ivoire /Travaux d'aménagement du carrefour Akwaba : modification du plan de circulation au niveau du giratoire à partir du 6 janvier

route que dans le cadre des travaux d'aménagement du carrefour Akwaba, il sera procédé à une modification du plan de circulation au niveau du giratoire à partir du 6 janvier 2024 a appris Abidjan.net ce jeudi 4 janvier 2024.Ainsi … entretien routier s'excuse auprès des usagers de la route pour tous les désagréments que cette modification pourrait causer et les invite au respect du plan de circulation élaboré à cet effet, ainsi que les consignes des agents intervenants

Le gouvernement prend en compte les recommandations de la Cour des comptes, selon le ministre des Finances

ajouté.Le ministre a également évoqué les mesures concrètes prises pour répondre aux recommandations de l'institution. Concernant la modification du budget, il a indiqué que le gouvernement a limité l'augmentation à 0,83 % pour rester en dessous … seuil de 1 % recommandé par la Cour des comptes."Nous avons procédé à une modification de 104 milliards sur un budget total de 12 612 milliards, soit une hausse de 0,83 %, bien en deçà de la limite légale

Le budget de la mairie de Guitry revu à la hausse pour booster les projets de développement de la commune

hausse son budget au titre de l?année 2024 en vue d?intensifier ses actions de développement local.La modification à la hausse du budget de la mairie de Guitry permettra, selon le maire de la commune, Patricia Yao, d?intensifier … nous avoisinons le milliard et nous pouvons dire que Guitry va de l?avant », a déclaré Mme Yao.Cette modification ascendante du budget a été possible grâce à l?augmentation des ressources financières propres de la mairie, issue des recouvrements

Côte d?Ivoire : le régulateur adopte des mesures pour « assurer un traitement équitables» des chaînes gratuites de la TNT par les distributeurs de bouquets

éditent et distribuent et ce, sans nécessité de conversion technique additionnelle », précise la décision.En cas de modification de ces normes, les distributeurs en informeront les éditeurs de chaînes gratuites de la TNT dans un délai leur permettant … signal favorisant la simultanéité la plus proche possible du déroulement en direct de tout événement public.En cas de modification de ces normes, les distributeurs en informent les chaînes gratuites de la TNT dans un délai leur permettant de s?adapter