2 669 résultats pour « modification »

Bouaflé- Le président du conseil régional de la Marahoué, Abi Koffi Richmond, a invité les populations à l

déclarer des concubins ou des concubines. L'Assemblée générale a également adopté, selon lui, une résolution relative à la modification du décret instituant un Régime obligatoire complémentaire au Régime général de base de la Couverture maladie universelle (CMU) en faveur

Statuts du PDCI-RDA − Vu la Résolution N°01/04/10/2013 portant adoption et application immédiate des modifications des Statuts − Vu la Résolution N°02/04/10/2013 donnant mandat au Président du Parti de nommer dans les deux mois, les membres

Le président du Conseil régional du Gbêkê, Jean Kouassi Abonouan a tenu à s'exprimer au sujet du

travers la proposition de loi que j'ai déposé, déposer bientôt une proposition de loi pour la modification du code électoral, encourager tous les députés PDCI à rester dans le groupe parlementaire PDCI à l'assemblée nationale, militer dans

Portefeuille de l'Etat, en liaison avec le Ministère des Transports ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant modification de l'article 883 du Code Général des Impôts ainsi que le projet de loi de ratification y afférent. Cette ordonnance

Le mercredi 27 juin 2018, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h30 à 13h, à la

Membres dont l'Union Européenne pèsent de tout leur poids pour que cet Accord puisse faire l'objet de modifications pour le rendre plus moderne. En outre, cette session sera enrichie par un Atelier international consacré au Développement du sucre

discipline, les immunités et les obligations parlementaires et déontologiques. Il a indiqué que le Règlement ainsi adopté et ses modifications ultérieures, seront soumis au Conseil Constitutionnel qui se prononcera sur sa conformité à la Constitution, dans un délai de quinze

membres dont l'Union Européenne pèsent de tout leur poids pour que cet Accord puisse faire l'objet de modifications pour le rendre plus moderne. En outre, cette session sera enrichie par un Atelier international consacré au Développement du sucre