Ahoussou Jeannot Kouadio. Ce règlement intérieur a été validé par le Conseil Constitutionnel après avoir apporté des amendements. Ces modifications concernent entre autres l'alinéa 1 des articles 25, 32 et 134, de même que l'article 67 alinéa … décision n°CI-2018-007/DCC/CC/SG du 6 juillet 2018, conforme à la Constitution sous réserve de la modification de certaines dispositions. Le logo officiel du Sénat est constitué d'un éléphant entouré de deux palmiers et du soleil levant
technique de l'AIP en raison de la spécificité de leur emploi. Au plan institutionnel, elle a demandé la modification du décret n°85-1190 du 04 décembre 1985 relatif aux rémunérations forfaitaires en faveur des collaborateurs extérieurs … coût de la vie et de l'augmentation du SMIG et l'adaptation du cadre organique par la modification du décret n° 2013-28 du 23 janvier qui aura pour conséquences, la prise en compte des nouveaux médias dans
fait l'objet d'une discussion entre son auteur et les Députés qui peuvent à cette occasion proposer des modifications qu'on appelle amendements. A la fin des débats, les Députés votent pour ou contre le texte … agit notamment de : 1. Loi portant ratification de l'ordonnance N° 2017-107 du 15 février 2017 portant modification de l'ordonnance N° 2012-303 du 04 avril 2012 portant organisation des régimes de pensions gérés par la Caisse Générale
Le gouvernement ivoirien a modifié l'annexe fiscale 2018, après des rencontres avec les acteurs du secteur privé
issue du conseil des ministres du 14 février 2018, le porte-parole du gouvernement, Bruno Koné a annoncé plusieurs modifications dans l'annexe fiscale à la loi de finances 2018. Il a évoqué, entre autres, la suppression des dispositions relatives
Chères Ivoiriennes, Chers Ivoiriens, Chers habitants de la Côte d'Ivoire. Le 08 juin de chaque année, la
Eaux et Forêts et le Ministère des Ressources Animales et Halieutiques ; Le Conseil a adopté un décret portant modification des limites du Parc national des îles Ehotilé. 3- Au titre du Ministère de la Salubrité, de l'Environnement … Construction, du Logement, de l'Assainissement et de l'Urbanisme; Le Conseil a adopté un décret portant modification des limites du Parc national du Banco. 4- Au titre du Ministère de la Salubrité, de l'Environnement et du Développement Durable
refaire, dans le Tonkpi, on dénombre 2066 et dans le Bafing 154, donc au total, 2220 personnes. Pour les modifications et les rectifications, dans la région du Tonkpi, on a 78, et le Bafing, 10 donc au total 88. Voici … enrôler en 2008-2009 et qui a reçu la CNI. Et de 2009 à 2014, il a apporté des modifications sur sa filiation et sans le faire savoir, il vient s'enrôler avec cette nouvelle filiation. Or ses empreintes
Madinani? Le budget modificatif de la commune de Madinani, au titre de l'année 2018, est en hausse
Tanda -Le conseil municipal de Tanda, réuni, vendredi, en sa première session ordinaire, en présence des autorités administratives