Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

2 669 résultats pour « modification »

Résultats 351–360 sur 2 669 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Interview/Bamba Cheick Daniel: " Le CNO n'a pas compétence pour suspendre une fédération"

avant même l'avènement de BAMBA Cheick Daniel. Le Patriote : Comment s'est manifesté cette adhésion autour de cette modification de vos textes et votre élection. BCD : Tout s'est fait par des assemblées générales qui ont décidé de manière … objet d'un récépissé de déclaration délivré par le ministère de l'Intérieur qui a, ainsi, pris acte des modifications de nos textes, de l'élection qui a eu lieu, du comité directeur mis en place. Et ce récépissé

Côte d'Ivoire/ Le Code des abonnés de la CIE San Pedro change

Tabou, cette nouvelle direction régionale de la CIE a une incidence sur le centre de gestion qui connaît une modification. Ainsi, les clients de la CIE de cette zone auront à compter de ce lundi, un nouveau code … utilisé antérieurement. Ce changement de code n'a pas d'incidence sur la facturation, elle est juste une modification de la numérotation de la clientèle la zone de San Pedro, marquant officiellement que cette zone constitue désormais une direction régionale

Projet de loi sur la presse : 3 organisations de la société civile saisissent le Conseil constitutionnel

Conseil constitutionnel pour d'une part, ?'le report du vote en plénière'' et d'autre part, pour ?'la modification dans le fond du projet de loi portant régime juridique de la presse en Côte d'Ivoire'', voté en Commission … Promotion et la Défense des Droits humains (CIVIS-CI), demandent, ?'le report du vote en plénière jusqu'à la modification dans le fond du projet de loi sur la presse'', voté en commission par l'Assemblée nationale. Selon ces trois

Militaires, Policiers...: L'indemnité de logement revalorisée de 20.000FCFA

Homme, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant modification de l'article 6 de l'ordonnance n° 2016-47 du 10 février 2016 relative au renforcement des droits … titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant modification de l'article 2 de la loi n° 2015-904 du 30 décembre 2015 relative aux procédures spéciales pour

Projet de loi sur la presse, les médias invitent les députés à surseoir au vote en plénière

décembre 2004 portant Régime juridique de la Communication audiovisuelle. Ces projets de modification des lois jumelles sur les médias en Côte d'Ivoire ont été déposés au Parlement au moment où, notre pays, la Côte d'Ivoire, à l'instar … Grand Bassam, activités organisées par gouvernement lui-même, des points de consensus, ont été dégagés pour les modifications desdites lois Les Responsables de toutes les Organisations professionnelles et de défense de la liberté des médias en Côte d'Ivoire

Opposition à la loi sur la presse, Deux commissions créées pour défendre la liberté

Ivoire (EGPCI) et du Séminaire de Grand Bassam, activités consacrées, à l'instigation du gouvernement, aux propositions pour la modification des lois jumelles sur les médias. Cette commission a pour mission de recueillir toutes les critiques contre les deux projets … deux projets d'amendements des lois sur les médias introduit au Parlement, le 5 mai. Ces amendements visent la modification de la loi n°2004-643 du 14 décembre 2004 portant Régime juridique de la Presse