2 669 résultats pour « modification »

Ouegnin de faire le bilan de la saison sportive et le bilan financier du club, de statuer sur la modification des textes du club et de plancher sur le plan stratégique 2016-2015. Au niveau du bilan financier, le club … difficultés à rembourser , a indiqué Benoît You, le directeur général du club. Au niveau de la modification des statuts, ?' l'ouvrier spécialisé'' a mis en place de nouvelles commissions (affaires politiques et sportives ;animation et mobilisation, des affaires juridiques

GENERALES PROJET DE LOI 1-Au titre du Premier Ministre ; Le Conseil a adopté un projet de loi portant modification de la loi n°95-696 du 7 septembre 1995 sur l'enseignement et une communication relative aux séminaires gouvernementaux

richesse nationale, d'être plus "performantes", a-t-il justifié. La mesure intègre notamment un ensemble de modifications apportées au code des marchés publics dont les dispositions initiales, notamment celles du niveau de passation de 30 millions FCFA, ne favorisaient … mesures nous pourrons avoir d'ici quelques années des PME complétives ", a signifié le ministre Nabagné koné. Toutes les modifications ont été portées, selon lui, tenant compte des difficultés auxquelles sont confrontées les PME et qui faisaient qu'elles étaient

Le conseil municipal de Guiembé, dans le département de Dikodougou, a tenu le 27 juin 2015 sa deuxième

Le conseil municipal de Guiembé , dans le département de Dikodougou , a tenu le 27 juin dernier sa deuxième

empêcher ce peuple-là d'écarter des prochaines élections tous ceux qui ont poussé jusqu'au bout la modification du fameux article 37. Le peuple exprime sa volonté et le peuple a raison. En ce qui me concerne … écartées. Elles étaient directement emprises avec l'ancien régime. Elles ont été pratiquement les auteurs de la tentative de modification du fameux article 37 repoussé par le peuple. Mais n'empêche, le parti de l'ancien président demeure toujours

présidents de clubs et le comité exécutif de la FIF. A savoir, l'adoption d'un code disciplinaire, la modification des règlements généraux, la nomination d'un commissaire aux comptes et la préparation de l'assemblée générale du 27 juin … cette AGE. Mais, je peux vous avouer que ça sera houleux sur l'adoption du code disciplinaire, la modification des règlements généraux, la nomination d'un commissaire aux comptes et la préparation de l'assemblée générale du 27 juin

décidé de la tenue d'une Assemblée générale extraordinaire, le 13 juin 2015. Pour diverses raisons dont la modification des règlements généraux. Les clubs affiliés à la Fédération ivoirienne de football auront droit à deux Assemblées générales, ce mois. Avant … ivoirien. L'ordre du jour comportera neuf points dont les plus importants restent l'adoption du code disciplinaire, la modification des règlements généraux, la nomination d'un commissaire aux comptes et l'Assemblée générale ordinaire du 27 juin. Le comité

droit commercial international (CNUDCI) en vue d'unifier et d'harmoniser le droit international en la matière. Sa modification par le Protocole de Vienne a eu pour effet de rendre son champ d'application identique à celui de la Convention … Poste et des Technologies de l'Information et de la Communication ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant modification du Code de procédure civile, commerciale et administrative. Cette ordonnance s'inscrit dans le cadre des réformes engagées par le Gouvernement

aérodrome dans la publication d'information aéronautique (AIP). Ce sont la mise en service, la fermeture ou d'importantes modifications dans l'exploitation d'aérodromes, la mise en service, le retrait ou la modification importante d'aides visuelles, les Services