2 669 résultats pour « modification »

Ivoire durant cet événement sportif continental, mais il s?agit également de faire en sorte que toutes les modifications apportées sur les routes pendant cette période soient connues de tous.« Un accent particulier sera mis sur la sensibilisation

notre métier », a déclaré Jean Martial Adou.L?objectif de cet atelier est de présenter et de vulgariser les modifications apportées aux lois jumelles de la presse et de la communication audiovisuelle. Ainsi la loi n° 2022-867 portant régime juridique

délibérations jeudi 23 novembre 2023 à Yamoussoukro, a adopté 11 projets de loi et une proposition de résolution portant modification de son règlement intérieur.Les projets de lois portant respectivement statut général de la fonction publique, statut du corps diplomatique

avec notamment '' une nouvelle politique sur l?adhésion et les droits d?adhésion et cotisations des membres'' et la modification des statuts de l'association

La Réglementation des Services de VTC a été au c?ur d'un atelier, ce jeudi 2 novembre

La Mairie expose sa stratégie de développementLa nouvelle équipe municipale de la Mairie de Djébonoua a tenu la

Inauguré le 12 août 2023, le pont à haubans de Cocody, baptisé « Pont Alassane Ouattara », est un ouvrage

sénateur, se doit de respecter la loi et de s?y soumettre, en attendant de souhaiter son éventuelle modification. A tous, Yapobi Yolande a indiqué que sa présence consiste en une explication pour une application des textes en vigueur

Ministère du Commerce, de l?Industrie et de la Promotion des PME ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant modification de l?article 10 de la loi n° 2014-812 du 16 décembre 2014 d?orientation du transport intérieur, telle

citoyens et garantissent les droits et les libertés de toutes les Ivoiriennes et de tous les Ivoiriens. La récente modification constitutionnelle, qui vient d'être adoptée par le Parlement réuni en Congrès, permettra plus d'efficacité dans l'examen

libertés de toutes les Ivoiriennes et de tous les Ivoiriens. » En effet, dit-il « la récente modification constitutionnelle, qui vient d'être adoptée par le Parlement réuni en Congrès, permettra plus d'efficacité dans l'examen des projets

question clé pour nous, PDCI, c?est de regarder dans le fond, l?impact de l?ensemble des modifications proposées sur la démocratie. Le PDCI-RDA tient à l?expression démocratique. Nous avons ??té élus par le peuple de Côte

législatifs et exécutifs en vue d?assurer un fonctionnement optimal des institutions de la République qui les incarnes. Cette modification instaurera notamment deux sessions ordinaires au parlement, l?une de janvier à juin et l?autre d?octobre à décembre

Tortiya? Les conseillers municipaux de Tortiya ont examiné et adopté à l?unanimité, le programme triennal 2024-2026

résultats pour qu?à la fin du processus, le service informatique au niveau d?Abidjan intègre toutes les modifications apportées pour produire les listes électorales définitives », a fait comprendre le superviseur CEI Folon/Kabadougou

dispositions spéciales prévues par le code électoral. Or, le contenu dudit code a fait l'objet de plusieurs modifications. Celles-ci portent à la fois sur l'organisation des élections régionales et municipales, que sur la gestion du contentieux. Aussi

mars 2022??, lit-on dans le communiqué. Poursuivant, le communiqué précise que pour toute modification tarifaire impliquant une augmentation de prix des produits de grande consommation, les opérateurs économiques des secteurs d?activités significativement impactés sont invités à prendre attache

institution. Dans son intervention, le Président de la HACA, Maître René BOURGOIN, a salué les autorités ivoiriennes pour les modifications apportées à la loi n°2017-868 du 27 décembre 2017 portant régime juridique de la communication audiovisuelle, qui permettent

relecture de la loi n°2 du 27 décembre 2007 portant statut du corps Diplomatique. Ainsi, les modifications visent l?alignement des droits et avantage des membres du corps diplomatiques à savoir "Améliorer, de manière significative, les conditions

communication et de l'Économie numérique, l?adoption de ces deux textes induit une réforme modificative des procédures d?élaboration, d?approbation et d?application des plans des lotissements, en vue de la consolidation de la force juridique

dans la gestion du foncier urbain en Côte d?Ivoire. L?adoption de ces deux textes induit une réforme modificative des procédures d?élaboration, d?approbation et d?application des plans de lotissements, en vue de la consolidation

Amadou Coulibaly, qui a rapporté l?information, a soutenu que l?adoption de ces deux textes induit une réforme modificative des procédures d?élaboration, d?approbation et d?application des plans de lotissement en vue de la consolidation

exproprier les populations rurales et s?octroyer les terres rurales, ajoutant que l?article 18 de la loi modificative de 2019 qui définit « la mise en valeur des terres rurales » n?a pas été modifiée

tout le territoire national avant les délais imposés par la loi. Au terme desdits délais, une modification de la loi s?est imposée et il fallait, pour juste fixer des délais, passer par un processus législatif. Pendant ce processus

construction. Cette Journée porte ouverte vise aussi à sensibiliser les usagers au respect des règles de construction et de modification de biens bâtis et également, à faire connaître les professionnels du secteur et les véritables acteurs de la chaîne foncière

refasse une Assemblée générale pour mettre en ?uvre la décision qu?eux, ils ont décidé en l?occurrence la modification des conditions d?éligibilité. Et cela a été pris en compte. Quand tout ça a été pris en compte

Finances et le Ministère du Budget et du Portefeuille de l?Etat ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant modification des articles 4, 5, 6, 7 et 20 de la loi n° 2004-494 du 10 septembre 2004 relative

jeunesse, le président de la république de Côte d?Ivoire a fait d?autres grandes annonces comme « la modification constitutionnelle visant à l?instauration de deux sessions ordinaires des parlements. À savoir de janvier à juin

Sécurité, Vagondo Diomandé, et son collège de l'Economie et des Finances, Adama Coulibaly, de proposer une modification de la loi pour la prise en compte des groupes parlementaires du Sénat afin de bénéficier de ces fonds. Ce, conformément

Constitution aux dires d?Alassane Ouattara. « Conformément à l?article 177 de la constitution, je viens vous proposer une modification de la constitution. », a-t-il soutenu. Selon lui, la constitution doit être dynamique et épouser l?ère du temps

portant code pénal (en remplacement de l?ancien code pénal du 31 juillet 1981), elle a subi des modifications majeures en 2021, renforçant la protection des enfants, des femmes et la vie privée des personnes. Désormais, toutes les personnes impliquées

approbation de ses comptes annuels pour l?exercice clos le 31 décembre 2022 ainsi qu?à la modification de ses Statuts. À noter l?arrivée d?un nouveau membre au sein du Conseil, il s?agit de Madame Nialé Kaba

La Mairie de N?douci a, le 31 mars dernier, tenu la 2ème réunion ordinaire de l?année

comptes annuels de la BOAD pour l?exercice clos le 31 décembre 2022. Les Ministres ont également approuvé la modification des Statuts de cette Institution suite à la décision d?augmentation du capital intervenue à la fin décembre

voirie et de transport public dans le Grand Abidjan. S?ajoute à ces actions l?introduction de plusieurs ordonnances modificatives qui ont permis une meilleure prise en compte de la mobilité urbaine. Quant au président du Riced Dja Koffi Sylvain

voirie et de transport public dans le Grand Abidjan. A cela, s?ajoutent l?introduction de plusieurs ordonnances modificatives qui ont permis une meilleure prise en compte de la mobilité urbaine

hégémonie de Garmin sur ce segment. Pour améliorer sa montre de référence, la marque américaine a procédé à  plusieurs modifications, au premier rang desquelles un changement de technologie d"écran. Comme pour l"Epix, c"est un écran Amoled

année dernière. Cependant, le Directeur de Cabinet a fait savoir que les ministères pourraient effectuer de légères modifications en tenant compte, notamment, de la jeunesse placée au cÅur de l"action de l"Etat pour l"année

différents éléments constitutifs du certificat de célébration civile et du livret de famille. Il réglemente les modalités de modification du livret de famille, rappelle les règles d"établissement de la copie conforme du livret de famille en cas de divorce

Abidjan, par le Conseil national des droits de l"homme (CNDH) sur le thème Les innovations de la loi modificative n°2022-979 du 20 décembre 2022 portant régime juridique de la communication audiovisuelle . En présence du secrétaire général

département d'Aboisso", a indiqué Amadou Coulibaly. L"avenant numéro un du projet prend en compte les modifications techniques opérées sur la conception de l"ouvrage, notamment, l"augmentation de la capacité de production qui passe ainsi

groupes de production de la centrale et le réseau existant. L"avenant n° 1 prend en compte les modifications techniques opérées sur la conception de l"ouvrage, notamment l"augmentation de la capacité de production passant

Finances et le Ministère du Budget et du Portefeuille de l"Etat ; Le Conseil a adopté un décret portant modification de l"annexe du décret n° 2022-752 du 28 septembre 2022 portant création des Etablissements Publics Hospitaliers départementaux

juguler les conséquences néfastes sur la vie en société. Ce cadre juridique a récemment connu une modification afin d"adapter l"arsenal juridique existant aux nouvelles réalités imposées par les mutations technologiques. "La législation en vigueur concernant les blogueurs

Groupements Politiques ; -Vu les Statuts du PDCI-RDA ; -Vu la Résolution N°01/04/10/2013 portant adoption et application immédiate des modifications des Statuts ; -Vu la Résolution N°02/04/10/2013 donnant mandat au Président du Parti de nommer dans les deux mois

réformes paramétriques pour une revalorisation du taux de cotisation de 8% à  12% et ensuite à  14%. Aussi, la modification de l"àge de départ à  la retraite qui est passé de 55 ans à  60 ans. Ainsi, dès

réformes paramétriques pour une revalorisation du taux de cotisation de 8% à  12% et ensuite à  14%. Aussi, la modification de l'àge de départ à  la retraite qui est passé de 55 ans à  60 ans. Ainsi, dès

terme de la transhumance, la révision électorale et les bonnes pratiques à  user en cas de difficultés de la modification des données. Pour le préfet et formateur à  l"ENA Gbayoro Dagru, cette étude durant ces trois jours

portant promotion des startups adopté mardi 17 janvier 2023, en conseil des ministres et du projet de loi portant modification de la loi du 30 aoàt 2004 instituant le régime de la zone franche de la biotechnologie et des technologies

Le mercredi 21 décembre 2022, un Conseil des Ministres s"est tenu de 11h00 à  13h30, au Palais

décembre 2022 de l"Assemblée générale élective devant renouveler les instances de l"APROMAC. Elles dénoncent notamment la clause modificative instaurant une ancienneté d"existence de trois ans à  toute association sollicitant son adhésion au sein du Collège des producteurs

pour la diaspora ivoirienne. La prise en compte dans le fichier électoral des nouveaux électeurs et de toute modification de données personnelles est faite sur présentation de la carte nationale d"identité en cours de validité, de l"attestation

Sangafowa Coulibaly, le projet de loi portant ratification de l"ordonnance n°2022-239 du 30 mars 2022 portant modification des articles 183, 184, 185, 186, 187, 188, et 189 de la loi n°2014-138 du 24 mars

moyennes entreprises (GUDE-CI) ; du projet de ratification de l"Ordonnance N°2022-158 du 9 mars 2022 portant modification de l"Article 3 de l"Ordonnance N°2013-662 du 20 septembre 2013 relative à  la concurrence

région, 1.365 pour la catégorie 1 c"est-à -dire ceux qui sont déjà  inscrits qui apportent des modifications et 2.706 pour la catégorie 2 qui concerne les nouveaux inscrits. Pour les deux catégories, nous avons un total

intellectuelle et à  tous autres agissements illicites au moyen des TICS. C"est donc ce qui justifie la modification des articles 17, 33, 58, 60, 62 et 66 de la relative à  la lutte contre la criminalité, conclut le Porte

Conseil devra entendre une communication du Directeur Exécutif relativement aux Etats Membres qui ont obtenu une approbation pour les modifications proposées à  l"Accord International sur le sucre de 1992, En outre, cette session sera précédée du 31eme séminaire International

amendements rejetés le mercredi 09 novembre 2022 à  l'Assemblée nationale lors de l'examen du projet de modification de la loi 2001-634 du 09 octobre 2021 portant composition, organisation, attribution et fonctionnement de la Commission électorale indépendante

exposé, M. Konan Koffi a expliqué comment s"inscrire sur la liste électorale et comment y apporter des modifications si on y est déjà . Il s"est aussi adressé aux nouveaux majeurs qui doivent figurer sur la liste électorale

Yamoussoukroâ? Les sénateurs de la commission des affaires générales, institutionnelles et des collectivités territoriales ont adopté à  la

dans quatre cas, à  savoir le changement de localité de résidence, le mariage pour les femmes qui entraîne une modification au niveau du nom, les erreurs sur le nom et la filiation, et les nouveaux majeures a compter

Tengréla. La plupart ayant déjà  participé à  l'opération, ces agents ont été instruits sur les quelques modifications et techniques pour une bonne collecte d'informations auprès des populations. Cette opération de recensement concerne les nouveaux majeurs (nés au plus

PDCI-RDA), a vu ses amendements rejetés mercredi à  l'Assemblée nationale lors de l'examen du projet de modification de la loi 2001-634 du 09 octobre 2021 portant composition, organisation, attribution et fonctionnement de la Commission électorale indépendante

milliards de FCFA inscrits au budget initial. La hausse de 17,9 milliards de FCFA est consécutive aux modifications budgétaires intervenues en cours d'exercice. En fin juin 2022, les ressources globales mobilisées par les EPN s'élevaient

connu une hausse de 17,9 milliards de francs CFA, par rapport au budget initial, en raison des modifications budgétaires intervenues en cours d"exercice. A fin juin 2022, les ressources globales mobilisées par les EPN s"élèvent

connu une hausse de 17,9 milliards de francs CFA, par rapport au budget initial, en raison des modifications budgétaires intervenues en cours d"exercice.'', précise-t-il. é en croire le Ministre de la Communication

équilibre, en ressources et en charges, à  8 398,9 milliards de francs CFA. A la suite de modifications intervenues, en cours de gestion, le niveau du budget de l"Etat de l"exercice 2021 s"est élevé

milliards de francs CFA, s"est finalement élevé à  9 525,1 milliards de FCFA, à  la suite de modifications intervenues, en cours de gestion. Ce, en rapport avec les évolutions liées, notamment aux appuis additionnels des partenaires au développement

examen du projet de loi portant ratification de l"ordonnance n°2022-584 du 03 aoàt 2022 portant modification de la loi n°2014-452 portant mode de création, attributions, organisation et fonctionnement du District Autonome. Présidée

Adzopé - Le budget primitif de l'exercice 2023 du conseil régional de la Mé a été adopté vendredi

trouve à  l'étranger. La prise en compte dans le fichier électoral des nouveaux électeurs et de toute modification de données personnelles est faite sur présentation de la Carte nationale d'identité en cours de validité, de l'attestation

trouve à  l"étranger. La prise en compte dans le fichier électoral, des nouveaux électeurs et de toute modification des données personnelles est faite sur présentation de la carte nationale d"identité en cours de validité, de l"attestation

trouve à  l"étranger. La prise en compte dans le ficher électorale de nouveaux électeurs et de toute modification de données personnelles, est faite sur présentation de la carte nationale d"identité en cours de validité, de l"attestation

impacts et trouver les solutions. "Nous sommes satisfaits de l"état d"avancement des travaux à  part quelques petites modifications à  faire, tout se passe bien" , a-t-il confié. "On se met en ordre de marche pour organiser

félicité les autorités ivoirienne pour avoir permis des avancées notables majeures depuis 2011 à  travers la modification de plusieurs instruments juridiques pour une meilleure prise en compte de la sexo-spécificité dans la gouvernance. Ouvert lundi, le séminaire prend

séance photo de l"équipe de France prévue mardi. Le joueur des Bleus réclame depuis mars dernier une modification de la convention liant la Fédération française de football aux joueurs sur la question des droits à  l'image. Kylian Mbappé

ordinateur et du dessin assisté par ordinateur. "Cette nouvelle approche présente des avantages certains, notamment, la facilité de modifications, la facilité d"archivage, la facilité de reproduction et la facilité de transfert des données", a-t-il ajouté. Auparavant

budgétaires. Le déficit budgétaire devrait ainsi s"établir à  6% du PIB contre 5,7% antérieurement projeté. Globalement, les modifications envisagées se traduisent par une hausse du niveau du budget de 833,5 milliards de francs CFA. Le nouvel équilibre

instruments opérationnels. Elle permettra en outre de présenter le système panafricain de paiement et de règlement, le mécanisme de modification, de suivi et d"élimination des obstacles non tarifaires au commerce, le fonds d"ajustements de l"accord conçus pour

46 sur 54, c'est le nombre des conseillers régionaux qui ont répondu présents, hier vendredi 2 septembre

Niakara- Le conseil municipal de Niakara (Centre-nord, région du Hambol), réuni en sa 3e session ordinaire de

prestation de proximité'' de 100 FCFA par transaction. Un montant qui, selon eux, pourrait subir des modifications, soit à  la baisse, soit à  la hausse ou même pourrait être supprimé, en fonction de l'évolution des négociations avec

problématique de la disparition des jeux traditionnels avec ses corollaires que sont la montée de l"individualisme galopant, la modification des rapports sociaux (la rupture du lien social), le ministère du Tourisme a initié en 2017 une étude socio- anthropologique

vaccin ou de médicament pour traiter ou pr??venir la maladie du ver de Guinée, seulement la modification du comportement et le renforcement de la confiance au niveau communautaire. Mais parvenir à  l'éradication continue d'exiger atteindre

Le Conseil Régional de la Nawa a tenu sa deuxième session ordinaire au titre de l

occupants des fonctions techniques et autres utilisateurs de normes, de se tenir informer en temps réel de toutes modifications et changements des versions des normes. En outre, cet outil de veille normative donne un accès aux normes internationales, régionales

Ivoirienne. Je suis parti d"un certain nombre de constat. C"est ce qui m"emmène à  proposer cette modification de la loi sur le mariage. Depuis l"annonce de la proposition de loi, des voix s"élèvent

Abidjan- Les maires francophones, réunis à  Abidjan, à  l"occasion de la COP des villes, préconisent le financement

Abidjan- Un plaidoyer pour l'amélioration du cadre légal pour la lutte contre la désinformation en Côte d

marchés ; - Le renforcement de la surveillance du respect de l'affichage et des prix des produits réglementés ; - La modification de l'article 3 de l'ordonnance sur la concurrence pour autoriser le Ministre chargé du commerce, en liaison avec

relevé le vote de plusieurs textes de lois au cours de la session 2021, insistant sur les modifications majeures qui ont touchées les lois. Le député, bien qu"élu dans un cadre géographique déterminé, est le représentant de la nation

depuis 2003 a connu plusieurs aménagements successifs. La norme ITIE 2019 est la dernière version qui contient d"importantes modifications et orientations. Par ailleurs, conformément à  cette norme, les parties prenantes doivent mettre en place un plan de suivi

Boundiali- Un fonds d"appui de 10 millions Francs CFA est mis à  la disposition des femmes et

La secrétaire générale de préfecture, Sanogo Fatoumata Koné, a présenté officiellement, lundi 30 mai 2022 à  San-Pedro

leurs précurseurs en Côte d"Ivoire. Le nouveau dispositif légal vient abroger celui de 1988 en ce que les modifications apportées intègrent de nombreux aspects qui n"avaient pas été pris en compte et introduit notamment des notions

Yamoussoukro â? Le conseil régional du Bélier, réuni vendredi 13 mai 2022, à  Toumodi, en sa deuxième session

Le mercredi 04 mai 2022, un Conseil des Ministres s"est tenu de 11h00 à  13h20, au Palais

La Côte d"Ivoire, à  l"instar des autres Etats, a célébré la 29ème journée mondiale de la

Commission électorale indépendante, une AG ordinaire pour statuer sur les comptes de 2021 et une AG extraordinaire pour les modifications statutaires. Le nouveau président de la FIF envisage d'accroître de 20 à  25 membres le Comité exécutif

contenant les HCFC. également, maîtriser les techniques de rénovations des différents types de systèmes et aussi pouvoir effectuer les modifications nécessaires des systèmes pour permettre à  ceux-ci d"être utilisés en toute sécurité par la population.Des participants en travaux