Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

2 669 résultats pour « modification »

Résultats 226–240 sur 2 669 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 29 avril 2026

décrets : · un décret modifiant le décret n° 2003-395 du 23 octobre 2003 portant modification des taux de la redevance sur les passagers embarquant aux aéroports ouverts à la circulation aérienne publique … Ministère du Portefeuille de l’Etat et des Entreprises Publiques ; Le Conseil a adopté un décret portant modification des articles 2 et 5 du décret n° 2018-31 du 17 janvier 2018 instituant une redevance de sécurité et fixant

Bingerville / Abatta : des riverains s’interrogent sur la conformité d’un immeuble en construction, le propriétaire fait des précisions

bureau de contrôle. Toutefois, des interrogations persistent quant à une élévation supposée du bâtiment à R+5 sans autorisation modificative connue. Sur ce point, le promoteur nuance et affirme que les travaux engagés concernent exclusivement des opérations de renforcement structurel … rendues nécessaires par des exigences techniques, et non une modification substantielle du nombre de niveaux exploitables. « Je n’ai aucun intérêt à m’affranchir des règles d’urbanisme, encore moins à mettre des vies en danger. Toutes les démarches

Contestation et protestation : de la confusion sémantique à la querelle juridique autour de la marche de l’opposition (Libre tribune)

juillet 1996 portant création et attributions du Conseil national de sécurité. Quelques légères modifications sont intervenues en 2013 et en 2014 portant toutes les deux sur l’article 5 du décret de 2012 précité. Il apparaît à la lecture … voir reproché d’avoir outrepassé ses compétences. En effet, rien, dans son texte fondateur et les différentes modifications de celui-ci ne donne compétence normative au CNS. Tel qu’il se présente, c’est un organe de conseil

OGM : démystifier les affirmations trompeuses dans le débat sur l'alimentation au Nigéria

contre l'insécurité alimentaire. Au niveau international, les produits OGM sont apparus dans les années 1990. Le processus de modification génétique des cultures ou des plantes consiste à modifier le matériel génétique des organismes d'une manière … fins de reproduction afin d'obtenir certains résultats. C'est ce qu'on appelle la sélection artificielle. La modification génétique moderne est comme une version plus rapide de la sélection artificielle. Les scientifiques s'accordent à dire que les aliments

Le traitement des factures peut-il nuire à votre santé ?

études épidémiologiques qui montrent que des populations plus exposées développent certaines pathologies. Chez les animaux, ils sont déjà prouvés: modifications de la fertilité, obésité, diabète." Ces effets s'expliquent, en partie, par la propre structure chimique … qualité réduite du sperme, à une incidence plus élevée d'anomalies génitales chez les hommes, à des modifications du cycle menstruel, au syndrome des ovaires polykystiques, à l'endométriose et même à certains types de cancer. L'OMS (Organisation mondiale

L'intensification de la guerre des drones menée par la Russie répand la peur et sape le moral des Ukrainiens

destructions parmi les civils loin de la ligne de front", déclare Danielle Bell, directrice de la HRMMU. Les modifications apportées à la conception du Shahed lui ont permis de voler beaucoup plus haut qu'auparavant et de descendre … itinéraires d'approvisionnement compliqués - ils se sont concentrés sur ce type particulier de drone et ont développé différentes modifications et améliorations. Selon M. Kuzan, plus il y a de drones dans une même attaque, plus les unités de défense aérienne

Qu'est-il arrivé au cœur de l'homme qui a couru 366 marathons consécutifs ?

conclusions montrent que malgré la fréquence et le volume de l'exercice, il n'y a pas eu de modification des marqueurs de troponine, qui indiquent une lésion myocardique. « Ce fut la principale découverte de l'étude. Il est possible … professionnellement, estime que la conclusion la plus remarquable de l'étude réside dans l'absence de remodelage cardiaque pathologique (modifications anormales de la structure du cœur, généralement causées par un effort excessif ou des maladies), même après 366 marathons consécutifs

Le CGECI et le CEPICI incitent les opérateurs économiques à profiter des avantages du Code des investissements

offre un cadre transparent et stable pour les investisseurs.Pour le vice-président de la CGECI Mamadou Koné, la dernière modification traduit la volonté du gouvernement de rationaliser les avantages accordés aux investisseurs afin d’assurer une meilleure allocation … ressources publiques. Cette modification rend le Code plus simple, efficace et mieux adapté aux réalités actuelles des investisseurs, a-t-il estimé.(AIP)tad/zaa

Le gouvernement prend en compte les recommandations de la Cour des comptes, selon le ministre des Finances

ajouté.Le ministre a également évoqué les mesures concrètes prises pour répondre aux recommandations de l'institution. Concernant la modification du budget, il a indiqué que le gouvernement a limité l'augmentation à 0,83 % pour rester en dessous … seuil de 1 % recommandé par la Cour des comptes."Nous avons procédé à une modification de 104 milliards sur un budget total de 12 612 milliards, soit une hausse de 0,83 %, bien en deçà de la limite légale

Le budget de la mairie de Guitry revu à la hausse pour booster les projets de développement de la commune

hausse son budget au titre de l?année 2024 en vue d?intensifier ses actions de développement local.La modification à la hausse du budget de la mairie de Guitry permettra, selon le maire de la commune, Patricia Yao, d?intensifier … nous avoisinons le milliard et nous pouvons dire que Guitry va de l?avant », a déclaré Mme Yao.Cette modification ascendante du budget a été possible grâce à l?augmentation des ressources financières propres de la mairie, issue des recouvrements

Côte d?Ivoire : le régulateur adopte des mesures pour « assurer un traitement équitables» des chaînes gratuites de la TNT par les distributeurs de bouquets

éditent et distribuent et ce, sans nécessité de conversion technique additionnelle », précise la décision.En cas de modification de ces normes, les distributeurs en informeront les éditeurs de chaînes gratuites de la TNT dans un délai leur permettant … signal favorisant la simultanéité la plus proche possible du déroulement en direct de tout événement public.En cas de modification de ces normes, les distributeurs en informent les chaînes gratuites de la TNT dans un délai leur permettant de s?adapter