2 669 résultats pour « modification »

Le maire de N"douci Me Golé Marcellin veut éviter que des immeubles s"effondrent sur des habitants

autre directeur de société. Concernant le financement des transformateurs, le GTCI se plaint de la modification du plan initialement envisagé qui prévoyait la mise en place d"un découvert et d"une ligne d"ASPG

question des parrainages. Ainsi, tous les acteurs ont accepté la convocation d"une première Assemblée Générale pour la modification de l"article 47 le... suite de l'article sur Fraternité Matin

internautes d"en savoir un peu plus sur cet acte administratif qui concerne la réalisation ou la modification d'une construction, en fonction de son usage et au regard des règles d'urbanisme applicables. Quels sont les documents nécessaires

Côte d"Ivoire, deux projets de lois inquiètent la communauté d"internet. Le gouvernement a annoncé la modification prochaine de la juridiction sur la presse et l"audiovisuel. ï¿L"objectif est d"encadrer les fonctions des blogueurs, influenceurs

Le ministre de la Communication, des Médias et de la Francophonie, Amadou Coulibaly, s'est dit globalement satisfait

consommateurs. Il s"agit d"une ordonnance, trois projets de décret et d"une communication. L"ordonnance porte modification de l"article 3 de l"ordonnance n°2013-662 du 20 septembre 2013 relative à  la concurrence, telle

nouvelle feuille de route qui prendra en compte la date d"une nouvelle Assemblée générale pour la modification de la clause en question ainsi que la nouvelle date de l"élection. Depuis décembre 2020, la FIF est dirigée

technique amélioré et une capacité d"accueil qui passe de 57 à  123 lits. La rénovation a permis la modification de cinq bàtiments existants (pour faciliter une fluidité dans le circuit patient), la reprise des toitures, le système électrique

Abidjan, "Africa No Filter", un consortium de donateurs, a relevé dans un rapport dont copie a été transmise

mieux accompagner l"école , a-t-elle ajouté. Le gouvernement a adopté en décembre 2020, un décret portant modification du décret du 07 juin 2012 portant attribution, organisation et fonctionnement des Coges, mettant un terme aux cotisations exceptionnelles

Le mercredi 23 février 2022, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h00 à  13h30, au Palais

Beugré Gnamien Yao a expliqué les textes de loi, décrets et arrêtés qui ont présidé à  la création, modification, organisation et fonctionnement des COGES depuis 1995 jusqu'à  aujourd'hui à  savoir le décret 95-26 de 1995 qui institue

faîtières estiment que "cela passe par la révision du décret 98-764 du 31 décembre 1998 portant modification de l"annexe du décret N°92-50 du 29 janvier 1992 relatif à  la règlementation de la concurrence et des prix

gestion des établissements scolaires publics (COGES). Face à  la communauté éducative du Bounkani, M. Koffi a expliqué les modifications et les nouvelles dispositions relatives aux COGES. Il a également présenté les mesures d'accompagnement prises par l'Etat