2 669 résultats pour « modification »

Le budget primitif pour l'exercice 2011 adopté, vendredi dernier par les conseillers du District d'Abidjan, s

différents diplômes. Au terme des travaux du Comité scientifique, aura lieu une Assemblée générale au cours de laquelle les modifications et amendements seront adoptés. E. Djabia

radiation a été ordonnée par décision de l'autorité compétente. A l'issue des réclamations, le tableau de modifications de la liste électorale provisoire est établi par la Commission Electorale Indépendante qui le publie. Les décisions de la Commission Electorale

dépeint la situation de cette institution bancaire et qui fait des recommandations. Ce texte qui peut subir des modifications avant la réunion, n'est pas du tout favorable au Gouverneur Dacoury. Selon le squelette du texte, celui-ci n'inspire

vote. La Russie initialement opposée au texte qu'elle a jugé trop politique en a obtenu des modifications. Elle a, par exemple, eu gain de cause sur l'introduction d'un paragraphe portant liberté d'expression. C'est au sujet

dans le top 10 mondial dominé par l'Espagne.Pour ce premier classement FIFA de l'année 2011, peu de modifications sont à noter. Il faut dire que les sélections nationales n'ont guère été sollicitées durant le mois de décembre

Cela peut être le manque d'indépendance vis avis du franchiseur pour le franchisé, s'il veut faire des modifications majeures. Le franchiseur suit constamment les activités de l'entreprise franchisée, la difficulté d'annuler un contrat de franchise

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO (RDC) - 27 novembre 2011 : Présidentielle. Le gouvernement propose un scrutin à un tour après une modification constitutionnelle afin d`éviter "une guerre identitaire" ce que le Mouvement de libération du Congo (MLC, opposition), juge inacceptable. GABON

veulent s'en souvenir, qu'en février dernier, Laurent Gbagbo avait dissout la Commission Electorale Indépendante et obtenu des modifications dans sa composition, ainsi qu'un nouveau président. On se souvient que l'enrôlement sur les listes électorales avait été

devant le caractère vague, contestable des griefs, et la levée de boucliers que ne manquerait pas de soulever une modification des résultats électoraux par le conseil constitutionnel, celui-ci n'a pas opté de redonner la parole aux électeurs, enfin

Déclaration: texte solennel proclamant des principes fondamentaux. Document n'ayant pas de valeur juridique contraignante sauf à estimer

dans les mairies, les Conseils généraux et le Sénat que j'envisage de créer dans le cadre de la modification de la Constitution. Vous m'avez demandé de tenir bon, je tiens bon. Vous pouvez compter sur moi. Vive

dans les mairies, dans les conseils généraux et également dans le sénat que j'envisage de proposer dans la modification de la Constitution. Vive la République de Côte d'Ivoire ! Propos recueillis par Djama Stanislas

nationale, dans les mairies, les conseils généraux, mais aussi dans le Sénat que j`envisage de proposer dans la modification de la Constitution. Chers amis, Merci de votre soutien, de vos encouragements. Vous m`avez dit de tenir

couvre-feu un ensemble de mesures afin d'assurer sa mission de service public. Celles-ci portent sur la modification des heures de prise et de fin de service. Ainsi, les premiers départs sont prévus à 6h00 pour toutes