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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

2 669 résultats pour « modification »

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Interview exclusive de S.E.M Michel KAFANDO, Président de la transition du Burkina Faso

empêcher ce peuple-là d'écarter des prochaines élections tous ceux qui ont poussé jusqu'au bout la modification du fameux article 37. Le peuple exprime sa volonté et le peuple a raison. En ce qui me concerne … écartées. Elles étaient directement emprises avec l'ancien régime. Elles ont été pratiquement les auteurs de la tentative de modification du fameux article 37 repoussé par le peuple. Mais n'empêche, le parti de l'ancien président demeure toujours

Assemblée générale extraordinaire: vers le rejet des textes proposés par Sidy Diallo

présidents de clubs et le comité exécutif de la FIF. A savoir, l'adoption d'un code disciplinaire, la modification des règlements généraux, la nomination d'un commissaire aux comptes et la préparation de l'assemblée générale du 27 juin … cette AGE. Mais, je peux vous avouer que ça sera houleux sur l'adoption du code disciplinaire, la modification des règlements généraux, la nomination d'un commissaire aux comptes et la préparation de l'assemblée générale du 27 juin

Football / Election à la présidence de la Fif : Sidy Diallo veut modifier les textes

décidé de la tenue d'une Assemblée générale extraordinaire, le 13 juin 2015. Pour diverses raisons dont la modification des règlements généraux. Les clubs affiliés à la Fédération ivoirienne de football auront droit à deux Assemblées générales, ce mois. Avant … ivoirien. L'ordre du jour comportera neuf points dont les plus importants restent l'adoption du code disciplinaire, la modification des règlements généraux, la nomination d'un commissaire aux comptes et l'Assemblée générale ordinaire du 27 juin. Le comité

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 20 mai 2015

droit commercial international (CNUDCI) en vue d'unifier et d'harmoniser le droit international en la matière. Sa modification par le Protocole de Vienne a eu pour effet de rendre son champ d'application identique à celui de la Convention … Poste et des Technologies de l'Information et de la Communication ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant modification du Code de procédure civile, commerciale et administrative. Cette ordonnance s'inscrit dans le cadre des réformes engagées par le Gouvernement

Assemblée nationale: le nouveau code électoral voté à l'unanimité / la 2è session extraordinaire clôturée hier

projet de loi portant modification du Code électoral et abrogation de dispositions relatives aux élections de sortie de crise, a été votée hier jeudi 2 avril, à l'unanimité des députés présents. Aucun amendement n'a été apporté … avait deux points inscrits à l'ordre du jour: l'examen et l'adoption du projet de loi portant modification des articles

Nouveau code électoral: Beaucoup d'innovations à la présidentielles 2015

projet de loi portant modification du code électoral a été adopté en commission ce vendredi 27 mars. Tous les articles ont été adoptés de façon unanime par les 36 députés présents. Laissant présager des innovations en vue de prévenir … félicité, le ministre d'Etat, ministre de l'Intérieur Hamed Bakayoko, face aux parlementaires. Suite à la modification des articles

4è conférence de presse du Premier ministre Daniel Kablan Duncan : Qu'on le veuille ou non, la Côte d'Ivoire sera émergente

acquis précédents que sont l'ouverture de la police, du corps diplomatique et du corps préfectoral aux femmes, la modification de la loi sur le mariage pour instituer la direction conjointe du ménage. Je pourrais y ajouter certaines réalités … faire des concessions notables sur la composition de la nouvelle Commission Electorale Indépendante (CEI), notamment avec la loi modificative adoptée au début du mois d'Octobre 2014. Ainsi, trois nouveaux postes ont été créés dans le bureau de la Commission

Daniel Kablan Duncan, premier ministre face à la presse : Notre pays continue de faire des progrès et demeure sur la voie de la paix et de la stabilité durables

acquis précédents que sont l'ouverture de la police, du corps diplomatique et du corps préfectoral aux femmes, la modification de la loi sur le mariage pour instituer la direction conjointe du ménage. Je pourrais y ajouter certaines réalités … faire des concessions notables sur la composition de la nouvelle Commission Electorale Indépendante (CEI), notamment avec la loi modificative adoptée au début du mois d'Octobre 2014. Ainsi, trois nouveaux postes ont été créés dans le bureau de la Commission