2 669 résultats pour « modification »

La Loi de Finances 2020 a été votée par programmes et par dotations, par l'Assemblée Nationale les

venait à peine d'être votée par le parlement et que, l'ordonnance de modification demandée par l'AFD et la LMP serait une interférence abusive et injustifiée dans le domaine de compétence du Parlement. Nous en avions pris acte

Assemblée Générale Ordinaire. Soutenir par ailleurs qu'à ce jour, la FIF n'a pas été informée de modification des statuts et du règlement intérieur, de liste des dirigeants ou des personnes habilitées, par leur signature, à l'engager juridiquement

mille mètres carrés, avec un coût de réalisation de plus de 4 milliards, la piscine municipale verra de nombreuses modifications liées à l'espace disponible, sans toutefois toucher au projet initial. Les variations les plus significatives seront, entre autres

Gbêkê, Pr Yapo Yapi. Pour M. Yapo, ce renouvellement est la conséquence de l'application de l'ordonnance portant modification des articles 05, 15, 16 et 17 de la loi portant recomposition de la Commission électorale indépendante

agit également d'organiser une rencontre avec les membres du CDLM et d'échanger sur les nouvelles modifications de la nouvelle norme ITIE 2019 qui met l'accent sur la question du genre, de la publication des contrats

Affaires Économiques et Financières du Sénat ivoirien a adopté à l'unanimité avec amendements le projet de loi portant modification du système statistique national. Sous la proposition de la ministre Nialé Kaba du Plan et du Développement, l'examen

Yamoussoukro ? Le conseil régional du Bélier a adopté, vendredi 29 août 2020, au cours de sa deuxième session

Plan stratégique de développement (PSD) 2016-2020, malgré des difficultés liées notamment à l'insuffisance des ressources budgétaires. Aucune modification enregistrée au niveau des objectifs stratégiques, malgré la Covid-19 , souligne une note d'information transmise à APA, précisant

Plan Stratégique de Développement (PSD) 2016-2020, malgré des difficultés liées notamment à l'insuffisance des ressources budgétaires. Aucune modification enregistrée au niveau des objectifs stratégiques, malgré la Covid 19. Certaines tâches ont été tout simplement reprogrammées, et d'autres

Constitution ne lui permet pas. Ce que le chef de l'Etat réfute, affirmant être éligible après la modification de la Constitution en 2016. AP/ls/APA Articles associés

gratuit pour tous les abonnés. Il ne donne pas lieu à des changements de profils des abonnés et modifications de paramètres techniques utilisateurs (codes PIN, PUK,mot de passe mobile money, etc.). Le basculement n'entraîne également pas la perte

téléphonie. Il ne donne pas lieu à des changements de carte SIM, de profils des abonnés et des modifications des paramètres techniques utilisateurs (code PIN, PUK, mot de passe, mobile money, etc.). Commentaires

fixant les règles générales relatives aux EPN , l'émissaire du gouvernement a précisé qu'il opère des modifications et fixe de nouvelles règles, au nombre de celles -ci , le transfert à la structure en charge du contrôle budgétaire des missions

personnalités désignées à l'issue de leur délibération ont toutes été nommées sans interférence ni modification. Ce mécanisme qui fonctionne correctement parce que conférant aux organisations de la société civile le droit de choisir librement leur représentant est un acquis