2 669 résultats pour « modification »

teneurs de marché ; d?examiner et de faire des recommandations au Conseil d?Administration du NASDAQ sur les modifications apportées aux politiques et aux règles relatives aux pratiques commerciales et de vente des membres et aux politiques d'application

ligne 1 du Métro d'Abidjan. De plus, il révèle que «ces travaux entraîneront pendant leur exécution, une modification de la circulation sur les voies ci-après: Voie Express de Grand-Bassam: réduction de la chaussée du sens Port- Bouët

lois. En outre, nos lois doivent être conformes aux conventions Internationales en matière de terrorisme d'où la modification de la loi sur le terrorisme qui a été proposée aux honorables députés", a ajouté M. Sansan.Par ailleurs, le ministre

savoir que 122 recettes de service sont désormais requalifiées en recettes fiscales.« Le conseil a adopté une ordonnance portant modification de la nature de certaines recettes de service recouvrées par les services administratifs publics en recettes fiscales et le projet

savoir que 112 recettes de service sont désormais requalifiées en recettes fiscales.« Le conseil a adopté une ordonnance portant modification de la nature de certaines recettes de service recouvrées par les services administratifs publics en recettes fiscales et le projet

affaires.2- Au titre du Ministère des Finances et du Budget ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant modification de la nature de certaines recettes de service recouvrées par des services administratifs publics en recettes fiscales et le projet

penseur de se référer à la loi 2012-1128 du 13 décembre 2012, stipulant que la suppression et toute modification du ressort d'une commune se font par décret pris en conseil de ministres.Par ailleurs, concernant la commercialisation des matières

permis au ministre d?apporter des précisions sur les raisons qui ont prévalu à l?introduction de ces modifications et les impacts que celles-ci pourraient avoir dans les secteurs d?activités concernés. Bruno Koné a mis en avant

Abidjan-Plateau, a rapporté le porte-parole du gouvernement, Amadou Coulibaly, par ailleurs ministre de la Communication. Ces modifications, a indiqué Amadou Coulibaly, portent précisément sur les modalités de la rectification des erreurs et omissions affectant les actes

Santé, de l?Hygiène Publique et de la Couverture Maladie Universelle ;Le Conseil a adopté un décret portant modification de l?annexe du décret n° 2022-167 du 09 mars 2022 fixant la liste des produits soumis à la règlementation