2 669 résultats pour « modifications »

Statuts du PDCI-RDA − Vu la Résolution N°01/04/10/2013 portant adoption et application immédiate des modifications des Statuts − Vu la Résolution N°02/04/10/2013 donnant mandat au Président du Parti de nommer dans les deux mois, les membres … Statuts du PDCI-RDA − Vu la Résolution N°01/04/10/2013 portant adoption et application immédiate des modifications des Statuts − Vu la Résolution N°02/04/10/2013 donnant mandat au Président du Parti de nommer dans les deux mois, les membres

signature de contrats de partage de production de gaz et de protocole de modification légère des prix avec FOXTROT. La première signature a porté sur la prolongation de ce contrat, sur douze (12) années du bail d’exploitation concédé … économie de la Côte d’Ivoire . La deuxième signature a concerné le protocole d’accord sur une légère modification du contrat de partage de production qui lie le consortium à l’Etat de Côte d’Ivoire. Il s’agit

presse? au siège de ladite institution. Selon Yao Evelyne, sous-directrice du contentieux à l?ANP, «les modifications que la loi a subies visent à la rendre davantage favorable.» Entrée en vigueur dès le 2 mars

elle soit examinée selon les procédures en vigueur. Il s?agit d?un texte portant modification de la Loi N° 2004-494 du 10 septembre 2004 relative au Financement sur Fonds Publics

Aboisso, Le Fonds de solidarité Eboikro-Sanwi (FOSES), en collaboration avec les unités anti-drogue de la police

Grand-Bassam - Le conseil municipal de Grand-Bassam a adopté mercredi 15 septembre 2021, son projet du

Statuts du PDCI-RDA − Vu la Résolution N°01/04/10/2013 portant adoption et application immédiate des modifications des Statuts − Vu la Résolution N°02/04/10/2013 donnant mandat au Président du Parti de nommer dans les deux mois, les membres

Dioucounda Traoré, à son quartier général. À cette occasion, Kouadio Konan Bertin a marqué son désaccord à la modification de la constitution ivoirienne, annoncé par le candidat du Rhdp.‎ C'est maintenant qu'Alassane annonce qu'il va modifier

tournée de Sa Majesté avec l'étape d'Abidjan. Nous prévenions par ailleurs que cette date était susceptible de modification. Ce qui a été le cas, à un jour près. A lire -ou relire- cet extrait de l'article paru

décret pris en Conseil des Ministres détermine les modalités d'application de la présente loi. Projet de loi Portant modification des articles 12, 13, 14 et 16 de la loi N° 61-415 du 14 décembre 1961 portant Code … femme étrangère par le conjoint étranger. Telle est l'économie du présent projet de loi. Alassane Ouattara Loi portant modification des articles 12, 13, 14 et 16 de la loi N° 61-415 du 14 décembre 1961 portant Code