2 669 résultats pour « modifications »

refasse une Assemblée générale pour mettre en ?uvre la décision qu?eux, ils ont décidé en l?occurrence la modification des conditions d?éligibilité. Et cela a été pris en compte. Quand tout ça a été pris en compte

Finances et le Ministère du Budget et du Portefeuille de l?Etat ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant modification des articles 4, 5, 6, 7 et 20 de la loi n° 2004-494 du 10 septembre 2004 relative

Sécurité, Vagondo Diomandé, et son collège de l'Economie et des Finances, Adama Coulibaly, de proposer une modification de la loi pour la prise en compte des groupes parlementaires du Sénat afin de bénéficier de ces fonds. Ce, conformément

jeunesse, le président de la république de Côte d?Ivoire a fait d?autres grandes annonces comme « la modification constitutionnelle visant à l?instauration de deux sessions ordinaires des parlements. À savoir de janvier à juin

Constitution aux dires d?Alassane Ouattara. « Conformément à l?article 177 de la constitution, je viens vous proposer une modification de la constitution. », a-t-il soutenu. Selon lui, la constitution doit être dynamique et épouser l?ère du temps

portant code pénal (en remplacement de l?ancien code pénal du 31 juillet 1981), elle a subi des modifications majeures en 2021, renforçant la protection des enfants, des femmes et la vie privée des personnes. Désormais, toutes les personnes impliquées

approbation de ses comptes annuels pour l?exercice clos le 31 décembre 2022 ainsi qu?à la modification de ses Statuts. À noter l?arrivée d?un nouveau membre au sein du Conseil, il s?agit de Madame Nialé Kaba

comptes annuels de la BOAD pour l?exercice clos le 31 décembre 2022. Les Ministres ont également approuvé la modification des Statuts de cette Institution suite à la décision d?augmentation du capital intervenue à la fin décembre

La Mairie de N?douci a, le 31 mars dernier, tenu la 2ème réunion ordinaire de l?année

voirie et de transport public dans le Grand Abidjan. S?ajoute à ces actions l?introduction de plusieurs ordonnances modificatives qui ont permis une meilleure prise en compte de la mobilité urbaine. Quant au président du Riced Dja Koffi Sylvain

voirie et de transport public dans le Grand Abidjan. A cela, s?ajoutent l?introduction de plusieurs ordonnances modificatives qui ont permis une meilleure prise en compte de la mobilité urbaine

hégémonie de Garmin sur ce segment. Pour améliorer sa montre de référence, la marque américaine a procédé à  plusieurs modifications, au premier rang desquelles un changement de technologie d"écran. Comme pour l"Epix, c"est un écran Amoled

année dernière. Cependant, le Directeur de Cabinet a fait savoir que les ministères pourraient effectuer de légères modifications en tenant compte, notamment, de la jeunesse placée au cÅur de l"action de l"Etat pour l"année

différents éléments constitutifs du certificat de célébration civile et du livret de famille. Il réglemente les modalités de modification du livret de famille, rappelle les règles d"établissement de la copie conforme du livret de famille en cas de divorce

Abidjan, par le Conseil national des droits de l"homme (CNDH) sur le thème Les innovations de la loi modificative n°2022-979 du 20 décembre 2022 portant régime juridique de la communication audiovisuelle . En présence du secrétaire général

groupes de production de la centrale et le réseau existant. L"avenant n° 1 prend en compte les modifications techniques opérées sur la conception de l"ouvrage, notamment l"augmentation de la capacité de production passant

département d'Aboisso", a indiqué Amadou Coulibaly. L"avenant numéro un du projet prend en compte les modifications techniques opérées sur la conception de l"ouvrage, notamment, l"augmentation de la capacité de production qui passe ainsi

Finances et le Ministère du Budget et du Portefeuille de l"Etat ; Le Conseil a adopté un décret portant modification de l"annexe du décret n° 2022-752 du 28 septembre 2022 portant création des Etablissements Publics Hospitaliers départementaux

Groupements Politiques ; -Vu les Statuts du PDCI-RDA ; -Vu la Résolution N°01/04/10/2013 portant adoption et application immédiate des modifications des Statuts ; -Vu la Résolution N°02/04/10/2013 donnant mandat au Président du Parti de nommer dans les deux mois

juguler les conséquences néfastes sur la vie en société. Ce cadre juridique a récemment connu une modification afin d"adapter l"arsenal juridique existant aux nouvelles réalités imposées par les mutations technologiques. "La législation en vigueur concernant les blogueurs

réformes paramétriques pour une revalorisation du taux de cotisation de 8% à  12% et ensuite à  14%. Aussi, la modification de l"àge de départ à  la retraite qui est passé de 55 ans à  60 ans. Ainsi, dès

réformes paramétriques pour une revalorisation du taux de cotisation de 8% à  12% et ensuite à  14%. Aussi, la modification de l'àge de départ à  la retraite qui est passé de 55 ans à  60 ans. Ainsi, dès

terme de la transhumance, la révision électorale et les bonnes pratiques à  user en cas de difficultés de la modification des données. Pour le préfet et formateur à  l"ENA Gbayoro Dagru, cette étude durant ces trois jours

portant promotion des startups adopté mardi 17 janvier 2023, en conseil des ministres et du projet de loi portant modification de la loi du 30 aoàt 2004 instituant le régime de la zone franche de la biotechnologie et des technologies

Le mercredi 21 décembre 2022, un Conseil des Ministres s"est tenu de 11h00 à  13h30, au Palais