2 669 résultats pour « modifications »

hôtel Ivoire. La raison, le mécontentement des artistes en ce qui concerne l'avant- projet de loi portant modification des textes du Burida (Bureau ivoirien des droits d'auteurs). Pendant que les assises se tenaient dans la salle des fêtes … vous ne pouvez pas terminer ; Les artistes disent non à la combine. Ils estiment que la modification des textes du Burida doit se faire en assemblée générale et non au cours d'un séminaire. Pour les artistes, l'avant-projet

administratif du président au titre de l'exercice 2006, du budget modificatif N° 1 de l'exercice 2007, la modification du cadre organique des emplois, la prise de délibération et le renouvellement du bureau. Au chapitre du compte administratif

sections détachées existantes, en Tribunaux de Première Instance avec plein et entier effet. Cette réforme a pour conséquence, la modification des tableaux A et B annexés au décret n°80-1197 du 28 octobre 1980 portant création de juridictions … Tribunaux de Première Instance, au cours des années écoulées jusqu’au 17 avril 2024, date de sa dernière modification. 2- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère de l’Intérieur et de la Sécurité, le Ministère

Agnibilékrou (AIP) - Le premier projet de budget modificatif de l?exercice 2024 de la mairie d?Abengourou, adopté

La deuxième réunion du conseil municipal de Toumodi s?est tenue le vendredi 14 juin 2024, à la

Couverture Maladie universelle ; Le Conseil a adopté deux (2) projets de loi :? un projet de loi portant modification des articles 13 et 14 de la loi n° 2015-533 du 20 juillet 2015 relative à l?exercice … pharmacie ;? un projet de loi portant modification de l?article 18 de la loi n° 2015-535 du 20 juillet 2015 portant organisation de l?Ordre National des Pharmaciens de Côte d?Ivoire.Conformément aux dispositions communautaires de l?UEMOA

route que dans le cadre des travaux d'aménagement du carrefour Akwaba, il sera procédé à une modification du plan de circulation au niveau du giratoire à partir du 6 janvier 2024 a appris Abidjan.net ce jeudi 4 janvier 2024.Ainsi … entretien routier s'excuse auprès des usagers de la route pour tous les désagréments que cette modification pourrait causer et les invite au respect du plan de circulation élaboré à cet effet, ainsi que les consignes des agents intervenants

San Pedro- Le conseil municipal de San Pedro a adopté, vendredi 16 juin 2023, lors de lors de

révélé avoir instruit les Ministres de l?Intérieur et des Finances, à l?effet de lui proposer une modification de ladite loi afin de permettre aux groupes parlementaires au Sénat de bénéficier également de ces financements. Le Président … Ivoire dynamique et rayonnante. Par ailleurs, le Président de la République a soumis aux Députés et Sénateurs, une modification de l?article 177 de la Constitution du 8 novembre 2016, visant l?institution de deux Sessions au Parlement, au lieu

Sénat. J?ai donc instruit le Ministre de l?Intérieur et le Ministre des Finances de me proposer une modification de la loi afin de permettre aux groupes parlementaires au Sénat de bénéficier de ce financement. Sur le plan sécuritaire … République et leur fonctionnement, je viens vous soumettre, conformément à l?article 177 de la Constitution, une modification constitutionnelle. Les modifications que je propose visent, entre autres, l?instauration de deux sessions ordinaires au Parlement, l?une de janvier