2 669 résultats pour « modifications »

ayant pas été faite en conformité avec les dispositions pertinentes des statuts de la FISA'' ?'Qu'en outre les modifications desdits statuts, qui ont entraîné la création de la FISAM, n'ont pas été déposées, ni approuvées par le ministère

signé : - un décret portant création et organisation du Fonds de Développement Touristique en abrégé FDT ; - un décret portant modification du décret n°77 ? 603 DU 24 août 1977 fixant les modalités d'application de l'ordonnance

Paris. El Salvador, le Qatar et les Emirats Arabes Unis présentaient des sites pour la première fois. Des modifications ont également été apportées à deux réserves de biosphère existantes. Les réserves de biosphère de Frontenac (Canada) et de Great Volzhsko

logiciel de gestion des données, de la création des données de base, des saisies, de la recherche et des modifications. Les séminaristes qui viennent de la sous-région, notamment du Bénin, vont bénéficier des enseignements des experts du cabinet Cofops

Le Conseil général de Bouna a tenu sa 3eme session ordinaire, vendredi dernier, à son siège de la

mars 1997, surtout que ce plan d'urbanisme était joint au décret. Est-il possible d'apporter des modifications à ce plan d'urbanisme pour tenir compte de certains sites bâtis ou allez-vous simplement respecter ce plan

noter que le budget de fonctionnement pour l'exercice 2007 est resté tel. (38 millions Fcfa) La modification est intervenue au niveau de l'investissement. L'on est passé de 479,422 millions à 517,42 millions Fcfa. Par Anzoumana

supplémentaire sur un revenu ayant déjà supporté un impôt cédulaire. Il vient donc se superposer à celui-ci. Les modifications successives apportées à l'impôt général sur le revenu, notamment la généralisation progressive du système des acomptes mis en place

populaire se dégage autour du Plan directeur d'urbanisme. Rassurer les uns et les autres sur les éventuelles modifications ou non et leur impact. Comme certaines personnes le pensent, en faisant allusion à ??la ceinture verte'' ou ??le jardin

calendrier électoral en Côte d'Ivoire pourrait subir des modifications contrairement à ce que prévoit l'accord de Ouagadougou. Lequel accord annonce le premier trimestre de l'année 2008 pour l'organisation des élections générales en Côte d'Ivoire. Hier