2 669 résultats pour « modifications »

ordonnance a été prise dans ce sens. Et, par cette ordonnance n°2015-796 du 18 décembre 2015 portant modification de l'article 96 bis du Livre de procédure fiscale, est institué un imprimé unique de déclaration et de paiement

mise de base est porté de 200 à 300 Fcfa pour le quarté. L'objectif de cette modification est évident. Il s'agit d'obtenir une augmentation substantielle de la masse à partager en vue de proposer des gains plus

examen pour adoption par le ministre de l'Education nationale et de l'Enseignement technique (MENET), Kandia Camara, portant modification de la loi N°95-696 du 07 septembre 2015 relative à l'enseignement, ils venaient ainsi de donner

détenus depuis près de deux semaines, et la signature du décret d'application de la loi relative à la modification de leur statut. Constant DOSSOU

pour tous les prisonniers politiques et exilés , a souhaité le président du Cnp, avant de s'opposer à la modification de la constitution ivoirienne. Au terme de cette rentrée politique, 11 résolutions suivant le discours d'orientation de Gnamantêh

ouvert à la création continue puisqu'elle peut, par la voie de procédures prévues à cet effet, subir des modifications substantielles. Le Parlement ivoirien se tient prêt à participer à la modernité constituante voulue par le Président de la République

ouvert à la création continue puisqu'elle peut, par la voie de procédures prévues à cet effet, subir des modifications substantielles. Le Parlement ivoirien se tient prêt à participer à la modernité constituante voulue par le Président de la République

ailleurs, en application des dispositions de ce guide, les membres du Conseil ont précisé les conditions et procédures de modification des calendriers d'émission de titres dans l'Union, en insistant sur la nécessité de convoquer le Conseil d'orientation

veut émergente à l'horizon 2020, ne veut pas se dérober à cela. Axant son intervention sur les profondes modifications et mutations qu'engendrent les Tic dans la vie des populations, le représentant du ministre de la Communication, a expliqué

ailleurs, en application des dispositions de ce Guide, les membres du Conseil ont précisé les conditions et procédures de modification des calendriers d'émission de titres publics dans l'Union, en insistant sur la nécessité de convoquer le Conseil

ailleurs, en application des dispositions de ce Guide, les membres du Conseil ont précisé les conditions et procédures de modification des calendriers d'émission de titres publics dans l'Union, en insistant sur la nécessité de convoquer le Conseil

Le Président Robert Beugré Mambé, Gouverneur du District Autonome d'Abidjan, à la faveur de la conférence sur

notion de communication parent-enfants. La communication est le processus d'échanges entre deux interlocuteurs en vue d'une modification de comportements respectifs. La communication parents-enfants sur la sexualité est donc un processus d'échanges d'informations relatives

questions de fond. A savoir l'avenir du football ivoirien. L'assemblée générale mixte dont l'enjeu était la modification des articles 34 et 35 et la mise en place des organes électoraux a tenu toutes ses promesses. Notamment

matière d'organisation d'Assemblée générale ordinaire", a expliqué M. Gondé, ajoutant que "nous avons juste introduit une légère modification tendant à permettre à la Fédération d'organiser plusieurs Assemblées générales ordinaires comme c'est le cas notamment en année