2 526 résultats pour « modifient »

futilités et de rentrer droit dans les élections, pour nous faire réélire, nous retrouver ici, voter les lois, modifier ce qu'il y a à modifier pour que notre pays retrouve sa place dans la sous-région. Je pense

futilités et de rentrer droit dans les élections, pour nous faire réélire, nous retrouver ici, voter les lois, modifier ce qu'il y a à modifier pour que notre pays retrouve sa place dans la sous-région. Je pense

vacance de pouvoir, pouvait succéder au président de la République, prendre les pleins pouvoirs. Il pouvait modifier la Constitution, modifier le gouvernement, changer le Premier ministre. Il avait les pleins pouvoirs qu'il exerçait comme un président de la République

août 2000 portant Code Electoral ; Vu la loi n° 2004-642 du 14 décembre 2004 modifiant ta loi 2001-634 du 9 octobre 2001 portant composition, organisation, attributions et fonctionnement de la Commission Electorale Indépendante (CEI), telle que modifiée

août 2000 portant Code Electoral; Vu la loi n° 2004-642 du 14 décembre 2004 modifiant la loi 2001-634 du 9 octobre 2001 portant composition, organisation, attributions et fonctionnement de la Commission Electorale Indépendante (CEI), telle que modifiée

actualiser le fichier électoral à partir de la liste électorale de 2000. Il convient à partir de là de modifier le cahier de charges, de modifier le contenu des missions de l'opérateur technique et le ministère de l'Intérieur

Le Syndicat national de l'enseignement primaire public (SYNEPPCI) a décrété de rejeter le projet qui va être

Plusieurs bâtiments en construction sont menacés de démolition, au grand dam des propriétaires. Plusieurs bâtiments en construction sont

Arrêté n° 197 /PM/CAB du 25 octobre 2007 modifiant l'arrêté n° 147 /PM/CAB du 29 juin 2007, portant création, attributions, composition et fonctionnement d'un Groupe dé travail sur l'identification générale des populations Le Premier ministre

pratiqué un abattement de 10 000 000 de francs sur le revenu net. Par ailleurs, il est proposé de modifier ainsi qu'il suit, les taux de prélèvement actuellement pratiqués à titre d'acompte d'impôt sur les bénéfices agricoles

vols sur lesquels l'on souhaite être enregistré, ainsi que le ou les passagers concernés. 3. Confirmer ou modifier son siège sur le plan cabine. Pour modifier le siège et accéder au plan cabine, le client pourra cliquer

deux trimestres et la répartition? pour l'année 2006 à tous les agents du ministère. Si le ministre veut modifier les textes, qu'il paye d'abord les primes des trimestres échus, quitte à discuter après avec les deux syndicats

formellement recommandé le maintien du HRE ? D`ici le 15 octobre, le Conseil de sécurité envisage de modifier le mandat même de l`ONUCI pour l`adapter, dit-on, à l`accord politique de Ouagadougou. La communauté internationale … acte pour tout faire basculer. Annoncer très tôt qu`on va réduire les effectifs de l`ONUCI et modifier son mandat peuvent faire le jeu des ennemis de la paix qui n`ont peut-être pas renoncé à récidiver leur

général Philippe Mangou et les Forces de défense et de sécurité (FDS) ont décidé de modifier le dispositif actuel de sécurité des aéroports. Selon des sources militaires ivoiriennes, c'est la résolution principale qui ressort de la rencontre … dans des tranchées de combat, se sont évanouis dans la broussaille. Les débats qui font rage devraient autoriser à modifier le dispositif onusien pour tenir compte des réalités du terrain et de la nouvelle donne politique. A ce sujet

Boga Doudou (paix à son âme) est venu présenter à l'Assemblée nationale ; c'est lui qui a fait modifier le statut de la police, c'est lui qui a fait modifier le statut des préfets