226 résultats pour « morcellement »

Ceci exposé, il a été convenu ce qui suit : Article un : objet La présente convention a pour objet le morcellement d'une parcelle de cent quatre hectares sise à Akéikoi. Article 2 : engagement des parties. M. Akeyi Akeyi Jérémie

valeur jusqu'à ce jour. C'est alors que le maire actuel (Jean Gnangbé Kouacou, ndlr) a initié un morcellement et exécuté le nouveau projet de lotissement qui forme les lots de 1 000 m² et 800 m². "Et alors … régulation de lotissements appliqués et non approuvés sur l'ensemble du territoire national, a décidé d'approuver ce morcellement. "C'est à ce moment que la chefferie de Kpoussoussou établit de nouvelles attestations au profit de nouvelles personnes toujours

arrêté N0 13-0022 portant modification de l'arrêté N 13-0001 du 14 janvier 2013 pour morceler l'ilot déclassé dénommé Abouabou Djigbo Kamon dans la commune de Port Bouet suscite la colère du syndicat libre des agents … suggéré que la question de déclassement de lots soit réglée par décret. Nous nous indignons de ce déclassement et morcellement en catimini au profit de vente illicite. Ce déclassement de trop fera l'objet de grève illimitée tant

La Côte d'Ivoire a évacué vendredi soir 44 de ses ressortissants bloqués en Libye après des tentatives

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