723 résultats pour « prescrit »

insisté sur le respect du code la route, des règles de conduite, ainsi que les mesures de sécurité routière prescrites par la direction départementale des transports.gnj/dd/zaar

concerne le classement tarifaire ou la détermination de l'origine des marchandises. Elle doit être formulée selon les modalités prescrites par l'administration des douanes et porter uniquement sur une seule marchandise", a-t-il expliqué

Ministère des Transports veut tirer la sonnette d?alarme et surtout ramener les usagers au respect des vitesses prescrites par le code de la route.Notons pour terminer que dans un communiqué diffusé, vendredi 27 janvier 2024, sur les antennes

président de la République, des routes de qualité, des routes irréprochables. Continuez à travailler en respectant toutes les normes prescrites », a préconisé M.Kouakou.Il a réitéré la vision du président de la République d?avoir plus de champions nationaux dans

acte nuisible ou préjudiciable perpétré contre le gré de quelqu?un, et qui est basé sur des différences socialement prescrites entre hommes et femmes ou filles et garçons est considéré comme VBG.Il a aussi insisté sur les six types

Abidjan (AIP)- La 5ème édition de la semaine nationale de lutte contre la résistance aux antimicrobiens (RAM) a

général.Selon le médecin cardiologue, Dr Kaboué Cyrille et le diabétologue Dr Joachim Dangny, le non-respect des mesures prescrites par les praticiens, l'attitude de sédentarité et les mauvaises habitudes alimentaires exposent les malades à une aggravation de leur

coup d?une infraction.Ces manquements peuvent être, entre autres, l?inexécution des obligations de déclaration, l?inobservation des procédures prescrites ou des formalités exigées, le défaut de production des autorisations requises, le non-respect des conditions dont ces autorisations sont

assujettis de déclaration de patrimoine qui refusent de se soumettre à cette obligation dans les délais prescrits. Après réception des mises en demeure, les assujettis concernés auront un délai de quatre-vingt-dix jours pour se mettre en règle

assujettis de déclaration de patrimoine qui refusent de se soumettre à cette obligation dans les délais prescrits? de ce fait, ? après réception des mises en demeure, les assujettis concernés auront un délai de 90 jours pour se mettre en règle