12 090 résultats pour « prononcant »

Patriote : La Chambre préliminaire I de la CPI prononce, demain (Ndlr : aujourd'hui), son jugement d'appel. De quoi est-il question ? Ali Ouattara : La Chambre préliminaire I de la Cour pénale internationale (CPI) prononce, demain (ndlr : aujourd … avait été prononcée le 11 juillet 2013. C'est la troisième fois que la Chambre préliminaire I se prononce sur cette question. Dans le cadre des Affaires en matière de liberté provisoire, l'article 60.3 du Statut permet chaque

prononcer sur les sujets d'intérêt national. C'est l'une des vocations de la société savante qu'est l'Académie des Sciences, des Arts, des Cultures d'Afrique et des Diasporas africaines (ASCAD) qui a effectué sa rentrée solennelle … salle du ministère des Affaires étrangères au Plateau. A cette occasion, " les immortels" ont jugé utile de se prononcer, comme à l'accoutumée, sur un sujet d'intérêt national et surtout d'actualité. Par le biais d'une conférence

phases du Congrès, il va y avoir appel à candidatures. Donc on verra les candidatures qui vont se prononcer. Comme le Pdci est un parti démocratique, s'il y a des candidatures, soit on demande

fait une entrée fracassante sur la scène diplomatique internationale. L'ASCAD, dont l'une des prérogatives est de se prononcer sur des sujets d'intérêt national, croit donc idoine de se prononcer sur la dégradation du cadre

La diaspora ivoirienne a organisé un séminaire le samedi 6 juillet à Lyon en France en vue de

La coordination des enseignants et chercheurs de Côte d'Ivoire (Cnec) s'est prononcée, hier, sur les récents

sort de Michel Atangana est inadmissible On ne peut pas reprocher à la France de ne pas se prononcer sur ce dossier : j'ai dit au président Biya que tout devait être fait pour que quelque chose puisse être fait … président algérien est en convalescence à l'Hôtel des Invalides, à Paris. Il ne m'appartient pas de me prononcer sur son état de santé, remarque-t-il. Le président Bouteflika rentrera lorsque lui-même le décidera, j'espère

procureur présente dans le futur de nouveaux éléments de preuves pour que la Chambre les examine et se prononce. En l'absence de procédure dans les affaires, les victimes ne pourront plus participer à la procédure. Les membres … confirmation des charges se distingue du procès. A ce stade de la procédure, les juges ne vont pas se prononcer sur la culpabilité ou l'innocence de M. Gbagbo mais sur la question de savoir si les éléments de preuves

autorité nationale. Article 42. Sanctions. 1. Lorsque la faute professionnelle est avérée, le Comité de discipline peut prononcer les sanctions suivantes: a) avertissement; b) blâme public avec inscription au dossier; c) paiement d'une amende pouvant s'élever … communique le dossier d'appel au secrétariat du Comité disciplinaire d'appel. 4. Le Comité disciplinaire d'appel se prononce sur l'appel selon la procédure suivie devant le Comité de discipline

programme de dernière minute, c'est demain que le Premier ministre Daniel Kablan Duncan a choisi pour se prononcer sur la vie politique, économique et sociale du pays devant les journalistes. Une occasion pour le Chef du gouvernement de revenir … freiné le dialogue direct avec l'opposition. A côté de cela, Daniel Kablan Duncan devra aussi se prononcer sur la sensible question de financement des partis de l'opposition. Question qui, selon certaines indiscrétions, serait l'une des raisons

Excellence Monsieur le président de la République, Mesdames et Messieurs, Le discours que j'ai l'honneur de prononcer ce jour est celui que le Nonce apostolique avait lui-même préparé pour la présente circonstance. Mais le Seigneur ayant décidé

vous adresse une salutation fraternelle. Je voudrais remercier les responsables de la RTI de m'avoir invité à prononcer cette conférence. Je considère cela comme un très grand honneur. Je voudrais remercier le président et le directeur général … petit rappel: il y a deux ans, mon ami Guila THIAM, secrétaire général du CIRTEF, m'a demandé de prononcer la conférence introductive au 20ème SEFOR. C'était à Niamey. Et le thème était exactement celui qui est proposé

volonté du Gouvernement de mettre en place, le CNJCI, un organe consultatif qui a vocation à se prononcer sur l'orientation et le fonctionnement des organisations de jeunesse. Selon le ministre, la Côte d'Ivoire s'est dotée

L'ancien député de Koumassi (Abidjan), Jules Yao Yao, a prononcé une conférence publique, dimanche dernier, au collège

statuons que si nous sommes saisis. Si on ne nous saisit pas, nous n'avons pas à nous prononcer. Cela est vraiment important. Parfois, j'ai lu dans des journaux quand il y a eu les élections législatives de décembre … décidons pas. Dans le cas présent, on n'a pas été saisis, donc nous ne pouvons pas nous prononcer. Et nous n'avons pas d'opinion personnelle à émettre. De la fin du mandat d'Alassane Ouattara