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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

8 062 résultats pour « provisoires »

Résultats 1–25 sur 496 en 2012· les plus pertinents d'abord
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Ouverture nécessaire de l’embouchure de Grand-Bassam

sable qui vient de part et d’autre, l’embouchure de Grand-Bassam maintes fois ouverte de façon provisoire, est aujourd’hui fermée. Dans les années 1950, la population elle-même avait procédé à une ouverture provisoire. Ensuite … Abidjan sous le maire feu Jean–Michel Moulod l’a ouverte au moins deux fois. La dernière ouverture provisoire, explique le directeur technique de la mairie de Grand-Bassam, Bakayoko Kassoum, date de 1998. Du fait de cette fermeture

Burida / Malversations et abus de biens sociaux : Les implications judiciaires vont remonter jusqu’en 1998

Intégrité et honneur, ce sont les valeurs que défendent les membres du Comité provisoire de gestion, de réforme et de restructuration du Burida qui étaient face à la presse hier mardi 13 mars 2012. Depuis le 2 février … président du conseil d’administration et directeur général, l’état des lieux sur les finances fait par le comité provisoire de gestion remonte jusqu’à la fin de l’année 1998. Le comité a constaté que les déficits cumulés

Décision de la juge Silvia Fernandez de Gurmendi

Cour pénale internationale a rejeté le 13 juillet dernier la demande de liberté provisoire des avocats de Laurent Gbagbo. Cette décision dans version originale a été publiée en anglais depuis le lundi dernier sur le site officiel … audition à 13 août 2012. 3. Le 1 mai 2012, la Défense a formulé une demande de liberté provisoire devant la Chambre ordonnant : (i) la liberté provisoire de M. Gbagbo; ou dans l`alternative, (ii) la liberté conditionnelle

Politique/Libération des pro-Gbagbo:"une action judiciaire et non politique" (Ministre)

AIP002 CI_Politique/Libération des pro-Gbagbo:"une action judiciaire et non politique" (Ministre) Suite à la liberté provisoire accordée jeudi à huit proches de l'ex-président ivoirien Laurent Gbagbo, le ministre ivoirien de la Justice et des Droits … volonté politique et les actions judiciaires". Entretien. Monsieur le ministre, dans quel cadre intervient la mise en liberté provisoire de huit détenus pro-Gbagbo annoncée par vos services le jeudi 20 décembre ? C'est le déroulement normal des procédures

Cour pénale internationale - Pourquoi Gbagbo reste en prison

Chambre préliminaire I a rendu sa décision relative à la requête de M. Gbagbo au fin de liberté provisoire ; décision qui a conclu ce qui suit : 1-toutes les dispositions relatives à la détention telles que dénoncées à l'article … Gbagbo demeure nécessaire. 2-aucune autre mesure que la détention ne suffirait à atténuer les risques. 3-la liberté provisoire ne peut être ordonnée sur la base des conditions de santé de M. Gbagbo qui ont été alléguées

Cour pénale internationale : Pourquoi Gbagbo reste en prison

Chambre préliminaire I a rendu sa décision relative à la requête de M. Gbagbo au fin de liberté provisoire ; décision qui a conclu ce qui suit : 1-toutes les dispositions relatives à la détention telles que dénoncées à l'article … Gbagbo demeure nécessaire. 2-aucune autre mesure que la détention ne suffirait à atténuer les risques. 3-la liberté provisoire ne peut être ordonnée sur la base des conditions de santé de M. Gbagbo qui ont été alléguées

Chambre des métiers de côte d'Ivoire - De sérieuses menaces planent

dernière heure, éliront leur président le 27 mai 2012. Ils mettront ainsi fin à six années d'administration provisoire de leur chambre. Ces élections, qui s'annoncent rudes, laissent apparaitre des irrégularités ?'graves et flagrantes ?' qui font planer des menaces … métiers de Côte d'Ivoire(CNMCI) en 2006, a conduit le gouvernement à mettre en place un Comité provisoire de gestion. Ledit comité a eu, à sa tête, un administrateur provisoire, Koueyou Otokoré Christophe, Ex-Directeur de l'artisanat

Je n'ai jamais vendu de terrain à la SCI FARAH

avoir soldé le prix du terrain, il s'était vu remettre par Me Angoua Olivier, un arrêté de Concession Provisoire N°1025/ MCU/SDU/ST daté du 18 octobre 1995, signé par l'ancien ministre de la Construction Tiapani Kacou. Un véritable … montant, le Ministère lui a délivré la lettre d'attribution N°15986/MCUCAB/DAJC et un arrêté de Concession provisoire N°05438/ MCU/DAJC. Et Zarour Ali d'apprendre à Kouyaté Mamadou que c'est en réalité à sa demande que le ministère

Décrispation : Liberté provisoire pour 8 pro-Gbagbo

arrestation de Laurent Gbagbo le 11 avril 2011, il est venu sous la forme d'une liberté provisoire. Hier jeudi, la Justice ivoirienne a accédé à la requête de mise en liberté provisoire des avocats de huit de ces inconditionnels … après 11 avril 2011. Plusieurs cadres du défunt régime de Laurent Gbagbo avait déjà bénéficié de la liberté provisoire notamment Danielle Boni Claverie, Gnamien, katé keté, Docteur Christophe Blé etc. Il ne s'agit donc pas de la première vague

Yamoussoukro/Séminaire Mugef-Ci : Le ministre Gnamien Konan rassure : Les nouveaux organes seront composés et dirigés par les fonctionnaires...

Mutuelle générale des fonctionnaires et agents de l'Etat en Côte d'Ivoire (Mugef-Ci), le comité provisoire mis en place est au travail pour une renaissance de ladite institution. L'une de ces missions étant le toilettage des textes … comité provisoire conduit par son président Bamba Karim a convié les représentants de toutes les familles d'emplois à un séminaire, à l'hôtel Président de Yamoussoukro afin de leur présenter le nouveau système de représentation des mutualistes au sein

Gbagbo toujours pas libéré par la CPI : Voici ce qui s'est passé hier à La Haye

Lors de cette audience technique, l'accusation s'est une fois de plus opposée à la demande de libération provisoire de la défense. L'adjoint de Fatou Bensouda a encore rappelé, comme cela a été le cas le 13 juillet … fait l'objet sont très graves pour que la Cour prenne le risque de lui accorder cette liberté, même provisoire. L'accusation est revenue sur les risques de fuite de l'ex-chef d'Etat, d'entraves à l'enquête

Cour pénale international / Liberté provisoire refusée : Des lendemains incertains pour Gbagbo

très peu de chance d'être innocenté par la Cour pénale international. La demande de mise en liberté provisoire de l`ancien Président a été rejetée par la Cour pénale internationale. Son Conseil avait adressé le 1er mai dernier … requête de mise en liberté provisoire. "Le juge unique rejette la requête de la défense demandant la mise en liberté provisoire", a indiqué le 13 juillet dernier la juge Sylvia Fernandez de Gurmendi dans une ordonnance. Arguant du passé

Korhogo : Le médecin de Gbagbo libéré

Etat, Laurent Gbagbo, a été libéré, hier matin, par le président du tribunal de Korhogo. Une liberté provisoire que lui a signifiée le juge après un entretien au sein du tribunal, aux environs de 11 heures. C'est en présence … avocat Me Toussaint Dako que la signature des documents relatifs à sa liberté provisoire a eu lieu. Au sortir de cette séance, Me Toussaint Dako, a confirmé l'effectivité de la liberté provisoire de son client. Il s'est gardé

Côte d`Ivoire: deux nouvelles attaques contre les forces de sécurité

blessés. Ces violences visant le régime du président Alassane Ouattara crispent subitement le climat intérieur, alors que la liberté provisoire accordée jeudi à huit proches de l'ex-chef de l'Etat Laurent Gbagbo est apparue comme un facteur … FRCI installé à Agbaou, un village à une centaine de km au nord de la capitale économique. "Le bilan provisoire fait état de deux éléments FRCI blessés", a déclaré la porte-parole de l'Onuci. L'ONU condamne Le chef

Nouvelles attaques en Côte d`Ivoire, au moins un mort et quatre blessés

quatre blessés. Ces violences visant le régime du président Alassane Ouattara crispent le climat intérieur, alors que la liberté provisoire accordée jeudi à huit proches de l`ex-chef de l`Etat Laurent Gbagbo est apparue comme un facteur … FRCI installé à Agbaou, un village à une centaine de kilomètres au nord de la capitale économique. "Le bilan provisoire fait état de deux éléments FRCI blessés", a déclaré la porte-parole de l`Onuci. Selon un journaliste local présent

Côte d`Ivoire: liberté provisoire pour huit détenus proches de Gbagbo

président ivoirien Laurent Gbagbo, détenues après la sanglante crise postélectorale de 2010-2011, ont obtenu une mise en liberté provisoire, a annoncé jeudi le ministère de la Justice. La justice a répondu "favorablement" aux demandes de liberté provisoire … Ouest, Maho Glofiéhi, et une figure syndicale, Mahan Gahé. Une neuvième personnalité bénéficie aussi de la liberté provisoire, a indiqué à l`AFP une source judiciaire. Ces mesures de liberté provisoire, accordées juste avant les fêtes de fin d`année

Gbagbo, grève des transporteurs et interpellation du fils de Gadji Celi en vedette dans les journaux ivoiriens

liberté provisoire refusée à l'ancien Chef de l'Etat Laurent Gbagbo par la Cour pénale internationale, la grève des transporteurs qui a perturbé le trafic lundi dans la capitale économique ivoirienne et l'interpellation du fils de l'artiste … Abidjan. ``Cour Pénale Internationale, Gbagbo, c'est fini'', affiche le Jour Plus, précisant que sa ?'demande de liberté provisoire a été refusée'', hier. A en croire ce journal, les juges de la CPI ont ?'démonté un à un les arguments

Après l'audience des 24 et 25 septembre - La Cpi avoue que Gbagbo a été maltraité

preuve, le procureur de la Cpi y a abondamment puisé pour soutenir son réquisitoire contre la mise en liberté provisoire du Président Gbagbo, le 30 octobre dernier. Mais, si Me Emmanuel Altit et ses collègues de la défense … équipe de la juge Silvia Fernandez de Gürmendi devra se prononcer sur la question de la liberté provisoire qui était au centre de deux audiences, le mardi 30 octobre dernier. Dans le principe, la décision sur l'aptitude n'empêche

Office National d'Identification (ONI) : Une note de service sans destinataires

enceinte de cette structure, elle porte à la connaissance des usagers et du personnel que la délivrance des titres provisoires de séjour (TPS) est suspendue à compter de ce jour (Ndlr :30 août) jusqu'à nouvel ordre . Mais fait curieux … concerne personne, les usagers ressortissants de pays étrangers et européens surtout, sont sommés de se procurer un visa provisoire à la Sûreté Nationale. Lequel document leur est accordé un jour après le dépôt du passeport moyennant la somme

Koné Kafana (Ministre d`Etat), hier, au comité de gestion Privilégiez les intérêts des mutualistes

hommes passent, mais les Institutions demeurent. ''La page Holland N'Da'' semble être définitivement tournée. Le comité de gestion provisoire de la Mutuelle Générale des Fonctionnaires et Agents de l'Etat de Côte d'Ivoire (Mugef-Ci) a été officiellement … mise en place de la Couverture Maladie Universelle (CMU). Le Ministre d'Etat a félicité le comité de gestion provisoire, constitué de neuf membres. Je suis impressionné par ce comité de gestion. Le gouvernement compte sur votre engagement à mieux

Polémique relative a l'appel d'offres pour la gestion intégrée des déchets solides et assimiles dans le district d'Abidjan : Avis d'un Juriste, Spécialiste en Passation de Marchés

maître d`ouvrage délégué ou au maître d`?uvre le cas échéant. 74.3 : Ce procès-verbal d'attribution est provisoire pour les marchés passés sur les lignes budgétaires dont la dotation est supérieure ou égale à un seuil fixé … offres, le procès- verbal d'ouverture, le rapport d'analyse comparative des propositions et le procès-verbal d'attribution provisoire du marché pour avis de non objection à la Structure administrative chargée des marchés publics, qui doit se prononcer dans

Contribution : Polémique relative à l'appel d'offres pour la gestion intégrée des déchets solides et assimilés dans le district d'Abidjan

maître d`ouvrage délégué ou au maître d`?uvre le cas échéant. 74.3 : Ce procès-verbal d'attribution est provisoire pour les marchés passés sur les lignes budgétaires dont la dotation est supérieure ou égale à un seuil fixé … offres, le procès- verbal d'ouverture, le rapport d'analyse comparative des propositions et le procès-verbal d'attribution provisoire du marché pour avis de non objection à la Structure administrative chargée des marchés publics, qui doit se prononcer dans

Communiqué relatif aux dispositions pratiques du FPI face aux harcèlements du régime Ouattara

11h00 à 13h30, le Secrétariat Exécutif du FPI s'est réuni selon sa procédure d'urgence interne, au siège provisoire du Parti. Présidée par M. Miaka Ouretto, président par intérim du FPI, cette importante réunion extraordinaire ? qui est la première … convoquer une réunion extraordinaire du Secrétariat Général du FPI qui se tiendra le mardi 28 août 2012, au siège provisoire du Parti, sous la présidence du président MIAKA Ouretto. En sa qualité de Secrétaire Général par intérim, il est chargé

Panel / Libération provisoire de certains des pro-Gbagbo : Famille politique, leaders du RHDP et la société civile réagissent

Nord de la Côte d'Ivoire depuis le 11 avril 2011, ont bénéficié d'une mise en liberté provisoire, le jeudi 20 décembre 2012. Des acteurs de la scène politique nationale saluent cette mesure, mais demandent au gouvernement de faire … possibles afin que nous puissions aborder avec sérénité le processus de réconciliation nationale. Nous sommes satisfaits de la libération provisoire de ceux qui n'auraient jamais dû aller en prison, mais c'est encore insuffisant. Nous demandons au gouvernement