194 résultats pour « quorum »

groupes parlementaires. La séance plénière s’est tenue en présence de 251 députés, un effectif largement au-dessus du quorum requis. Après l’adoption des procès-verbaux antérieurs, les députés ont procédé à l’élection des membres du bureau

sont 26 ligues sur 28 attendues et 269 clubs sur 321 qui ont répondu présents, dépassant ainsi largement le quorum nécessaire au déroulement de l'activité. À l’occasion, après avoir passé en revue tous les points à l'ordre