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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

873 résultats pour « règlements »

Résultats 1–25 sur 47 en 2018· les plus pertinents d'abord
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Sécurité, organisation, syndicats, propriétaires de véhicules: La Mairie et les acteurs du transport proposent

rien à voir avec la dernière note sale du milieu. Ce qu'il s'est passé est un règlement de compte. Des jeunes, qui ne veulent pas partager les revenus des encaissements issus des rotations, ont été attaqués … suis pas de la Commune, mais je travaille ici avec mon véhicule. Il est, plutôt, important de règlementer et de réorganiser le transport en créant un Comité de réflexion composé de la Mairie, des propriétaires de véhicules et des chauffeurs

Fonds de prévoyance de la police nationale : l'exercice clos au 31 décembre 2017 a connu une augmentation des dépenses de prises en charge médicale, selon le conseil d'administration

policiers que des partenaires sociaux. Le FPPN agit ainsi conformément aux règles prudentielles de gestions prévues par le règlement N°07/2009/CM/UEMOA/ du 26 juin 2009 portant réglementation de la mutualité sociale au sein de l'Union Economique et Monétaire Ouest … charge de base du FPPN, notamment en ce qui concerne les exclusions prévues à l'article 52 du Règlement Intérieur. Or, il ressort des études, que les cotisations au titre de la maladie soit 3,5 % de la solde

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 27 juin 2018

Poste ; Le Conseil a adopté une communication relative à la mise en ?uvre par la Côte d'Ivoire du Règlement C/REG.21/12/17 portant sur l'itinérance sur les réseaux de communications mobiles ouverts au public à l'intérieur de l'espace … CEDEAO. Le Règlement C/REG.21/12/17 a été adopté par le Conseil des Ministres de la CEDEAO en décembre 2017 avec pour objectif, de permettre aux usagers des services de communication mobile en déplacement dans l'espace communautaire, d'utiliser leurs numéros