1 101 résultats pour « régularisation »

tous nos compatriotes en situation de d??tresse, la vérification et la mise en Åuvre d"un programme de régularisation des conditions de séjour de tous nos compatriotes étudiants ou travailleurs résidant en Tunisie, La mise en Åuvre

événement, soulignant tout le symbole qu"il représente, dans une circonscription o๠la dynamique est à  la régularisation des chefs traditionnels, en vue du renforcement de leur autorité. La sous-préfecture de Kaniasso compte 13 villages. Deux chefs

réalisé un instrument de lutte contre l'exploitation anarchique du minerai. Il a également souligné qu'"une telle régularisation du secteur est utile pour lutter contre l'insécurité et l'avancée du terrorisme". Le centre de formation en artisanat minier

été fait'', a-t-il déclaré. Pour lui, ce renvoi va permettre au parquet général de régulariser cette situation. Il a par ailleurs souligner que '' la défense a une pléthore d'exceptions à  soulever quant à  la nullité

dans l"optique susmentionnée. En plus des PUD des chefs-lieux de Région, nous avons entamé le processus de Régularisation des lotissements qui est toujours en cours, et la délimitation des territoires villageois sur toute l"étendue du territoire nationale

ivoiriennes et ivoiriens. Outre les PUDs des chefs-lieux de région, Bruno Koné a cité le processus de régularisation des lotissements qui est toujours en cours et la délimitation des terroirs villageois sur toute l"étendue du territoire national

approfondissement du processus d"intégration financière dans l'Union, la BCEAO a conduit des actions visant à  régulariser et améliorer la participation des établissements assujettis au système de partage de données sur le crédit. La BCEAO a également pris

inspecteur a appelé les parents d'élèves et tous les acteurs du système éducatif à  tout faire pour régulariser la situation de ces enfants en leur établissant soit des extraits de naissance ou des jugements supplétifs à  travers des audiences

Pour le ministre de l"Intérieur et de la Sécurité, Diomandé Vagondo il s"agit d"une sorte de régularisation qui se fait actuellement . Je voudrais mettre ce décalage sur le compte des lenteurs administratives tout simplement

décembre, il va avoir des contrâles intensifs allant jusqu"au démantèlement. Le Guichet unique est destiné à  la régularisation administrative des établissements , a-t-elle exhorté. Selon le ministre Pierre Dimba, plus de 40% des prestations sanitaires sont délivrées