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Industrie, Dr. Souleymane Diarrassouba, invite les opérateurs industriels exerçant leurs activités en dehors d?une zone industrielle, à régulariser leur situation, dans un délai de 3 mois, au risque de s?exposer aux conséquences liées à cette contravention … Cocody II Plateaux, Boulevard Latrille, Immeuble K-Garden, téléphone (225) 27 22 44 74 20, en vue de régulariser leur situation dans un délai de 3 mois à compter de la diffusion du présent communiqué », précise la note d?information

Depuis le 1 er juillet 2021 et pour une durée de 18 mois, l"Association COGINTA met

Abidjan â? Au total 106 148 actes administratifs ont été signés, parmi lesquels, 72 819 arrêtés de régularisation d"avancement, 11 217 arrêtés de nomination et 5 733 arrêtés de promotion, a annoncé la ministre de la Fonction publique … exercice, c"est au total 106 148 actes administratifs que j"ai signés, parmi lesquels, 72 819 arrêtés de régularisation d"avancement, 11 217 arrêtés de nomination et 5 733 arrêtés de promotion , a déclaré Anne Désiré Ouloto. Pour

opération "Zéro clinique illégale d’ici 2025" dans les locaux du district sanitaire de Soubré.« Cette opération vise à régulariser les structures sanitaires privées et à sensibiliser les acteurs locaux pour garantir des soins de qualité », a déclaré Dr Betty

usage coutumier (ADU), à l’occasion d’une séance de travail, tenue à la préfecture, relative à la régularisation des plans appliqués et non approuvés dans le département, en présence d’autorités administratives, sécuritaires, coutumières et religieuses.M. Kouamé a signifié

accorder ses priorités à cinq domaines, à savoir, la santé, l'agriculture, les activités minières, la sécurité et la régularisation du statut administratif de certains chefs de villages.Elle a salué les réalisations du gouvernement dans son département

liste détaillée d'évadés fiscaux en Suisse sommés de régulariser, les banquiers à nouveau convoqués à Bercy cette semaine pour coopérer, Eric Woerth, ministre du budget, intensifie sa lutte contre l'évasion fiscale. On dit que le guichet fiscal … leurs avoirs n'a pas donné les résultats attendus? En avril, nous avons mis en place une cellule de régularisation qui fonctionne sur la base de déclarations spontanées des contribuables. A ce jour, nous avons instruit 200 dossiers, bouclé

SONATT, du moins, je le souhaite. Mon rôle, je l`ai indiqué tout à l`heure, c`était la régularisation de la situation au niveau de la SONATT qui est une société d`Etat avec un conseil d`administration … train de se faire actuellement. Puisque le conseil vient d`être installé. Nous ne faisons que régulariser la situation comme nous allons le faire au niveau d`un certain nombre d`entreprises sous tutelle. Je voudrais vous dire

Finances Extérieures (DECFINEX) porte sur les textes en vigueur, les différentes étapes et les documents à fournir pour la régularisation ainsi que les sanctions prévues à l'encontre des émetteurs de faux chèques . En effet, précise le DECFINEX, le Trésor … vingt-trois clients, ont été interrogées sur des aspects que sont entre autres, la connaissance de la procédure de régularisation et les risques encourus en cas de survenance d'un incident de paiement. Suite à ce contrôle, des recommandations

violence et dans l'espoir sans cesse déçu parce qu'elles sont en situation irrégulière. Manifeste pour la régularisation de toutes ces femmes célibataires, concubines, mariées, séparées, divorcées entrées régulièrement en France et qui y résident de manière continue … demandes de ces femmes dépassent le cadre de l'intervention sociale et de l'assistanat. La France doit régulariser ces femmes pour leur permettre d'occuper des emplois en rapport avec leurs compétences et dans les conditions humaines. Contrairement