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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

3 060 résultats pour « recouvrant »

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Abattoir de Port-Bouët - La collecte des taxes divise les commerçants

doit procéder au recouvrement des taxes sur le parc à bétail de Port-Bouët? La question divise les commerçants opérant sur le site. Les contradictions sont tellement profondes que de plus en plus les opérateurs économiques du secteur craignent … convention signée le 2 février 2007. Selon le conseil municipal dirigé par Mme Hortense Aka-Anghui, les opérations de recouvrement ont été attribuées à la confédération parce que les personnes précédemment en charge de ces activités n'ont pas toujours

Accord de Ouaga. Application de l'ordonnance d'amnistie - Bouaké libère 51 ex-loyalistes

était l'occasion pour des Fafn de saluer l'accord de Ouaga qui a permis à ces détenus de recouvrer la liberté. Mes remerciements vont à l'endroit du Cicr en Côte d'Ivoire et des membres de la division … Guessan, il a interpellé les deux forces (Fafn et Fds-ci) : Si nous permettons à des citoyens de recouvrer la liberté, hier à Abidjan, aujourd'hui (Ndlr ; hier) à Bouaké, nous n'avons plus le droit de garder la Côte

Taxe sur la Publicité : trois résolutions pour renforcer le financement des médias

travaux, le ministre de la Communication, Amadou Coulibaly, avait souligné la nécessité d’améliorer à la fois le recouvrement et le reversement de la taxe. Il avait notamment proposé la mise en place d’un mécanisme de contrôle digitalisé permettant … période 2020-2025. Il avait appelé les participants à identifier les causes structurelles et opérationnelles du déficit de recouvrement et à formuler des recommandations susceptibles d’être rapidement mises en œuvre. À en croire le directeur général de l’ASDM

Commune de Touba : Moussa Sanogo mobilise les populations pour la transformation

rapport à la prévision totale des recettes fixée à 1,4 milliard FCFA. Le taux de recouvrement des recettes propres est estimé à 33,35 % et celui des recettes d’investissement à 25 %. Face à ces chiffres, Moussa Sanogo … faire preuve de civisme. Des instructions ont été données pour améliorer significativement les taux de mobilisation et de recouvrement, ainsi que le niveau des dépenses d’investissement. La session s’est déroulée en présence du préfet de région, préfet

Gestion des ressources des collectivités territoriales : Le Ministère de l’Économie apporte des démentis (Communiqué)

Selon les autorités financières, ce montant s'explique exclusivement par la différence entre les prévisions budgétaires initiales et les recouvrements fiscaux effectivement réalisés. « Le mécanisme de reversement repose en effet sur un principe de corrélation directe entre les ressources … mises à disposition et le niveau réel de recouvrement fiscal », souligne le texte. Le communiqué détaille le taux d'exécution des transferts de ressources vers les collectivités: au titre de l’Exercice 2024, 93,71 % des ressources prévues

Convention des Nations Unies contre la corruption : Zoro Bi Ballo Épiphane défend la transparence ivoirienne sur la scène internationale à Doha

suite du deuxième cycle d'examen de la Convention, portant sur le chapitre II (Prévention) et le chapitre V (Recouvrement des avoirs). Parmi les initiatives structurantes présentées figurent : l'adoption et la mise en œuvre de la Stratégie nationale … Convention. Ce dispositif modernisé élargit l'assiette des confiscations et renforce l'efficacité des mécanismes de recouvrement des avoirs, garantissant une dépossession effective des criminels. Le président de la HABG a par ailleurs exprimé le soutien constructif de la Côte

Extension et financement de la protection sociale : l’OIT facilite un partage d’expériences entre trois pays africains

Amorin a invité les participants à renforcer la collecte de données fiables, à développer des mécanismes souples de recouvrement des cotisations, et à consolider le dialogue social entre les parties prenantes — État, employeurs et travailleurs — via les syndicats. Pour elle … coopération sud-sud contribuent à dynamiser le système de sécurité sociale ivoirien, qui, malgré des défis persistants — comme le recouvrement des cotisations dans le secteur informel, l’enrôlement de toute la population à la CMU, et l’amélioration