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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 783 résultats pour « reversement »

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Provenances des Recettes et des différentes Dépenses des mairie: Tout sur le Budget du Conseil municipal

Conseil municipal du 28 août au 04 septembre 2015 est clair en sa p.4. Ces recettes proviennent des reversements de la quote-part de la Commune au titre du Comité d'Administration du Régime d'Entreprise de transformation des produits … partie des recettes issues d'autres formes de taxes payées par les citoyens de la Commune, que l'Etat reverse à la Commune. En somme, le citoyen est incontournable pour la bonne marche de sa commune. Il doit en être

Côte d'Ivoire - Héritages et droits de succession : A qui profitent-ils ?

indivision à charge pour l'indivisaire partageant de vendre l'immeuble, en récolter le prix avant d'en reverser aux autres, sous forme de soultes, la quote-part leur revenant. L'attribution préférentielle Lors d'une procédure de partage liée … amiablement, l'immeuble ou l'entreprise à l'un des héritiers compétents à charge de l'exploiter et de reverser aux autres, les droits leur revenant sous la forme de soulte. La créance de salaire différé Bien souvent, dans

Arriérés du profil de carrière des enseignants: 8 syndicats réclament 200 milliards Fcfa au gouvernement

intégralité des nouveaux salaires conformément au décret n° 2007-695 du 31 décembre 2007 portant reclassement indiciaire suite au reversement dans des grades supérieurs, l'Etat reste leur devoir le reliquat du paiement de 50% des effets de la bonification … milliards de Fcfa, en tout cas pas moins de 200 milliards de F Cfa que l'Etat doit nous reverser. Nous avons senti le besoin de mutualiser nos énergies pour constituer une force de propositions et de résolution des problèmes

Des ayants droit d'ex-combattants décédés revendiquent la prime de démobilisation de leurs parents

Odienné - Des ayants droits d'ex-combattants décédés, ont réclamé, jeudi à Odienné, le reversement des primes de démobilisation dues à leurs défunts parents. Nos parents sont décédés peu après la formation des ex-combattants. Mais depuis 2014, leurs ayant … Yacouba, Konaté Ladji et Bakayoko Soumaila sont, entre autre, les ex-combattants décédés dont les ayants droit revendiquent le reversement des primes de démobilisation. ss/tm

Plateau: hier Des instituteurs adjoints dispersés par la police

ordre à la fin de leur manifestation après qu'ils ont réclamé aux responsables de ce ministère, leur reversement au grade B3 dans la catégorie des instituteurs ordinaires. Ils affirment avoir été reçus par Hlyh Lakoun Charles, conseiller technique … avoir obtenu le Cap depuis 2009, l'équivalent aujourd'hui du baccalauréat. Et depuis cette date, nous attendons notre reversement dans le corps des instituteurs ordinaires   a indiqué Berté Ousséni, Sg national adjoint du Collectif des instituteurs adjoints de Côte