145 résultats pour « souscrit »

cette année. Madame la Présidente, Nous sommes désireux de tenir l'ensemble des engagements auxquels nous avons souscrits dans le cadre de notre adhésion au MAEP. A cet égard, je viens de signer le Décret portant création, attributions, organisation

cujus, elles seraient, purement et simplement, stoppées dans leurs développements. Les comptes en banque du défunt, les titres souscrits avant sa mort, bien que produisant des intérêts, seraient bloqués, aussi longtemps, que dureraient la mésentente et l'indivision

jours pour le raccordement à l'électricité d'un entrepôt au réseau électrique pour une puissance souscrite de 160 KVA), transfert de propriété (par l'institution de la procédure fusionnée d'enregistrement et de publication de l'acte de vente

Direction générale des Impôts. En quoi consiste précisément votre mission ? Notre mission consiste à contrôler les déclarations souscrites par les contribuables en ne mettant pas en cause leur bonne foi. En outre, elle consiste à lutter contre la fraude

insertion de notre compagnie nationale de transport aérien dans un espace encadré par des règles auxquelles nous avons souscrites volontairement . La diplomatie parlementaire Dans son intervention, Soro Guillaume a fait état des activités en rapport avec la diplomatie parlementaire ivoirienne

produits d'assurance en fonction des besoins du client. Le sinistre étant la mise en jeu des garanties souscrites, le courtier d'assurances ne s'arrête pas seulement à la souscription, il continue jusqu'à la gestion

améliorer leurs conditions de vie notamment. "Que les gouvernements africains et les institutions sous-régionales honorent les engagements souscrits dans le cadre du programme d'Istanbul adopté lors de la 4ème Conférence des Nations-unies sur les pays les moins

réglementaire, selon le ministre du Pétrole et de l'Énergie. Les bénéficiaires dudit programme auront accès à une puissance souscrite 1,1 KVA ou 5 ampères, un kit ''branchement social'' après l'acquittement d'un apport initial de 1000 Fcfa

assurances précis. Il s'agira également, en ces périodes de renouvellement, d'expliquer le sens des différentes garanties (déjà souscrites ou à souscrire), afin d'éviter les incompréhensions au moment de la mise en jeu de ces garanties lors

abonnés qui passera à 2,4 millions en 2020. Le Programme électricité pour tous offre aux demandeurs de puissance souscrite 1,1 kVA ou 5 ampères, qui en constituent la population cible, l'accès immédiat à un kit ''branchement social