38 résultats pour « superposition »

présente beaucoup d'inconvénients selon le DG des impôts. Au nombre de ceux-ci, Fêh Kessé cite la superposition d'impositions sur les mêmes revenus, la complexité des règles de calcul et l'inadaptation de l'IGR actuel au contexte

précisé. M. Feh Kessé a ajouté que le système actuel de l'époque coloniale est caractérisé par la superposition d'impositions sur les mêmes revenus qui, après les impôts cédulaires, sont sousmis à l'IGR, la complexité de ses règles

présente beaucoup d'inconvénients selon le DG des impôts. Au nombre de ceux-ci, Fêh Kessé cite la superposition d'impositions sur les mêmes revenus, la complexité des règles de calcul et l'inadaptation de l'IGR actuel au contexte

actuellement appliqué hérité de l'époque coloniale qui malheureusement comporte de nombreux inconvénients parmi lesquels on peut citer : - la superposition d'impositions sur les mêmes revenus qui, après les impôts cédulaires, sont soumis à l'IGR ; - la complexité

époque. Qu'avez-vous à dire à ce sujet ? Je voudrais que vous reformuliez votre question. Une superposition ça veut dire quoi ? ?Cela veut dire que vous avez pris les événements de 2004 pour les superposer sur un morceau

justice dont le greffier est un acteur incontournable. Le statut va donc permettre de résoudre le problème de la superposition administrative qui tend à faire croire au juge que le greffier est son subalterne et cela est important

Conseil de Sécurité des Nations-Unies en tant que tel. En d'autres termes, il n'y a ni superposition, ni reprise. Arrêtez, donc, de faire des amalgames comme le font certains d'entre vous avec certains responsables de partis