6 résultats pour « supression »

pompe pour le mois d?octobre 2023, le ministre des Transports, Amadou Koné, a insisté sur la supression de cette amende.À cette occasion, Amadou Koné a rappelé l?annexe au décret N°2022-631 du 03 août 2022 modifiant

agit, notamment, de l?application stricte du décret relatif aux contraventions, aux amendes qui en découlent et à la supression de la perception de l?amende de 22 500 FCFA, et du respect des 33 barrages de contrôles routiers règlementaires

janvier 2015 sur les antennes de Radio Côte d'Ivoire. Pour rappeler l'origine de l'annonce de la supression de l'Impôt général sur le revenu (IGR), Pascal Abinan Kouakou a indiqué qu'il avait animé une conférence

enseignement supérieur lors d'une conférence de presse datant du vendredi 14 Févier 2014, a annoncé la supression des organisations estudiantines et leur remplacement par un conseil des étudiants. Comme raison pour la prise de cette décision, une participation plus

plantent également le riz, le maïs, le taro, l'igname, etc. Les décisions prises par Laurent Gbagbo concernant la supression de certaines taxes douanières sont salutaires. Mais, pour arrêter la flambée des prix, selon le patron

Le 16 juillet 2007, le Conseil de sécurité de l'ONU a adopté une nouvelle Résolution sur la