32 315 résultats pour « titre »

équilibre de l'Etat, et si le FPPN continue de se substituer à l'état en faisant peser à titre principal le fardeau de la prise en charge des Policiers malades en service ou blessés à l'occasion des missions

Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille … Oumé. Ces trois (03) permis de recherche minière sont délivrés pour une période de quatre (04) ans. 2- Au titre du Ministère des Sports et des Loisirs, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat

Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a adopté un décret portant création du Comité National d'Organisation … mener les travaux préparatifs du sommet afin d'assurer le succès de cette rencontre de haut niveau. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Pétrole, de l'Energie et du Développement des Energies

Mesures Générales ⎯ Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Construction, du Logement, de l'Assainissement et de l'Urbanisme, en liaison avec le Ministère … centre d'excellence de l'Union Internationale des Télécommunications (UIT) en matière de cybersécurité pour l'Afrique. 2- Au titre du Ministère de la Construction, du Logement, de l'Assainissement et de l'Urbanisme, en liaison avec le Ministère

Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère de la Construction, du Logement, de l'Assainissement et de l'Urbanisme ; Le Conseil a adopté un projet … Ivoire, le droit de s'établir et d'exercer librement dans notre pays. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Infrastructures Economiques ; Le Conseil a adopté un décret portant ratification

points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, en liaison avec le Ministère de l'Industrie et des Mines … norme CEN/ISO pour le cacao durable et traçable dont la publication est prévue en novembre 2017. 2- Au titre du Ministère de la Culture et de la Francophonie ; Le Conseil a adopté un décret portant classement du Parc Archéologique

Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projet de décret C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté deux projets … mois pour faire connaitre sa décision sur une affaire portée à sa connaissance. PROJET DE DECRET Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère de la Femme, de la Protection

Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Salubrité, de l'Environnement et du Développement Durable, en liaison avec le Ministère de l'Industrie … sanctions y afférentes pour tous les acteurs impliqués dans la collecte et la gestion écologique des DEEE. 2- Au titre du Ministère de la Culture et de la Francophonie, en liaison avec le Ministère de l'Education Nationale

Mesures Générales ⎯ Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, le Ministère … insécurité routière afin de planifier des actions plus efficaces de lutte contre ce phénomène dans notre pays. 2- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité

indice BRVM Composite, pour sa part, a enregistre un repli de 4,24 % à 239,98 points. Le titre Sonatel, valeur convoitée par les institutionnels et les bons pères de famille, concentre le plus de transactions en termes … FCFA , sous forme de dividendes. C'est certainement le détachement de dividendes qui expliquerait cette baisse. Les porteurs du titre du distributeur ont encaissé les bénéfices. ... suite de l'article sur Autre presse Commentaires

Ecole Nationale d'Administration (ENA) sont officiellement ouverts depuis le 16 février 2017. La particularité des concours ouverts au titre de l'année 2017 réside dans l'instauration de nouvelles dispositions juridiques et pratiques pour leurs organisations. Ainsi au niveau

Dans une note transmise le 5 avril 2017, L'Agence UMOA Titres et le Trésor ivoirien annoncent le lancement d'un appel d'offres pour la cession de bons du Trésor d'un montant de 55.000 millions

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté deux (02) projets de loi : ? un projet … projet de loi organique fixant les attributions, l'organisation et le fonctionnement du Médiateur de la République. 2- Au titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil a adopté un projet de loi relatif

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un projet de loi portant statut du notariat … meilleure protection des populations clientèles du notaire. Entre autres, il astreint les professionnels du droit pouvant être nommés sur titre à un stage de formation préalable à la pratique du notariat, renforce les conditions préalables de prestation de serment

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé … favoriser la stabilité régionale et d'offrir aux investisseurs un environnement des affaires plus attrayant. 2- Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget

Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Premier Ministre ; Le Conseil a adopté un décret portant attributions des Membres du Gouvernement. Ce décret organise les attributions … définie par le décret n° 2017-14 du 11 janvier 2014 portant nomination des Membres du Gouvernement. 2- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la Protection Sociale, en liaison avec le Ministère de la Santé

Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Technique … professionnel d'une capacité d'accueil de 2000 élèves et d'un internat de 600 places. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère de l'Economie

Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a adopté un décret portant création du Comité National d'Organisation … mener les travaux préparatifs du sommet afin d'assurer le succès de cette rencontre de haut niveau. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Pétrole, de l'Energie et du Développement des Energies

Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de la Défense, en liaison avec le Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité … renforce les garanties tenant aussi bien à la protection qu'à l'indépendance des magistrats militaires. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère de l'Economie

Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, le Ministère … particulier celles du quartier de Yopougon, l'un des plus peuplés de la ville d'Abidjan. 2- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère

Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère de l'Economie … procédures collectives d'apurement du passif ainsi que le projet de loi de ratification de ladite ordonnance. 2- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant modification

Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de la Défense, le Ministère de l'Economie … prise en charge médicale des militaires, des gendarmes ainsi que de leurs familles. 2- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Secrétariat d'Etat

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a adopté un projet de loi autorisant le Président de la République à faire adhérer … leur liberté, à travers des visites des lieux de détention et des personnes détenues. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Secrétariat

Projet de décret B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un projet de loi relatif … niveau national, les actions de protection et de fourniture d'assistance aux personnes à protéger. PROJET DE DECRET Au titre du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, Ministre du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le Conseil a adopté

Mesure Individuelle C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI, D'ORDONNANCE ET DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la Protection Sociale, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille … pensions gérés par la Caisse Générale de Retraite des Agents de l'Etat, en abrégé CGRAE. 2- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la Protection Sociale, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille

Projet de décret B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un projet de loi relatif … additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée. PROJET DE DECRET Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Infrastructures Economiques, le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat

Générales - Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, le Ministère … pauvreté. Par ailleurs, ce sont des projets intégrés qui seront dupliqués dans les autres régions du pays. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Pétrole, de l'Energie et du Développement des Energies

Mesures Générales Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Technique … pour les cours de formation en alternance afin de renforcer les capacités du personnel de l'IPNETP. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère des Transports

points suivants : A/-Mesures Générales Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un décret modifiant le tableau … pôles financiers, l'un des cabinets d'instruction du Tribunal de Première Instance d'Abidjan sera affecté, à titre expérimental, au traitement desdites procédures. 2- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère

Projet de loi ⎯ Projet de décret C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat ; Le Conseil a adopté … mesures sont de nature à accroitre les recettes fiscales et à améliorer la pression fiscale. PROJET DE DECRET Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère de l'Industrie et des Mines

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines ; Le Conseil a adopté un projet de loi portant régime des zones franches … assignées par le Président de la République au Gouvernement pour la période 2015-2020. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère de la Construction, du Logement

Projet de loi ⎯ Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère de la Santé et de l'Hygiène Publique ; Le Conseil a adopté un projet de loi relatif … faux ou falsifiés ou qui exercent en dehors des établissements et des circuits officiels. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, le Ministère

Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil a adopté deux décrets : ? un décret … janvier 2017 à minuit. Le scrutin sera ouvert à 08 heures et clos à 18 heures. 2- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat

ordonnances Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec … ordonnancements des dépenses à 5 872 852 289 655 de francs CFA pour la gestion budgétaire 2016. 2- Au titre du Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec

ordonnances ⎯ Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant … Ivoire de promouvoir tous les instruments et mécanismes en faveur de l'intégration africaine. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports; Le Conseil a adopté trois (3) décrets

Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances … établissant en ressources et en dépenses à 6 447,6 milliards contre 6501,4 milliards initialement arrêté. - Au titre des dépenses ordinaires Initialement prévues à 2 616,6 milliards FCFA, les dépenses ordinaires sont révisées à 2 691,0 milliards

Afrique avoisinera les 340 millions. Pour faire face à ces préoccupations, nos Etats devront agir sur plusieurs leviers: ? au titre de la santé, à travers la promotion de la Révolution Contraceptive ; ? au titre de l'éducation, avec le développement … Education Féminine, la promotion de l'emploi des femmes dans la fonction enseignement notamment dans le secondaire ; ? au titre de l'économie et de l'emploi, par la promotion de la formation technique adaptée aux exigences du marché

ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: B/-Mesures Individuelles C/-Communications B/? MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Premier Ministre; Le Conseil a adopté une communication relative aux délibérations du Comité chargé de l'examen des projets … Société d'Etat, dénommée Société Nationale de Développement Informatique (SNDI) : ? Monsieur SAMAKE MODIBO C/? COMMUNICATIONS 1- Au titre du Premier Ministre, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère des Affaires Etrangères et le Ministère

carte de résident biométrique qui remplace désormais le titre provisoire de séjour, document d'identification délivré aux ressortissants des pays hors de la Communauté économique des États de l'Afrique de l'ouest (CEDEAO) résidant régulièrement en Côte d'Ivoire … documents d'identité produits par l'Office national d'identification. L'objectif de ce document est de remplacer le titre provisoire qui était en cours sur notre territoire depuis la crise'', a expliqué M. Konaté. Selon lui, ?'l'Etat

Diago Strong, auteur du célèbre titre ?'Awana'' paru en 1984 annonce son retour prochain sur la scène musicale avec un nouvel opus baptisé ?' Wassodi'', album d'une dizaine de titres. Dans cet entretien, l'artiste donne les raisons … disque sorti en 2000? Wadili qui signifie une grosse dette en langue dida. Y a-t-il d'autres titres que vous avez sorti qui reste encore dans la mémoire des mélomanes les plus anciens ? Comprenez que j'ai fait

arriérés est estimé, selon les syndicats, à 249 milliards FCFA. Sur ce montant, 168,8 milliards sont au titre de l'Education et de la Formation, 25,3 milliards FCFA au titre de l'Enseignement supérieur, 28,8 milliards … FCFA au titre de la Santé, 7,5 milliards au titre de la justice, 5,5 milliards FCFA au titre de l'Economie et des Finances, 1,3 milliard de FCFA au titre de l'Environnement et des Eaux

estimé, selon les syndicats, à 249 milliards de FCFA. Sur ce montant, 168,8 milliards FCFA sont au titre de l'Education et de la Formation, 25,3 milliards FCFA au titre de l'Enseignement supérieur, 28,8 milliards … FCFA au titre de la santé, 7,5 milliards au titre de la Justice, 5,5 milliards FCFA au titre de l'Economie et des Finances, 1,3 milliard de FCFA, au titre de l'Environnement et des Eaux

intervenu au terme de l'évaluation annuelle des Spécialistes en Valeur du Trésor (SVT) de l'UEMOA au titre de l'année 2016, a annoncé l'agence UEMOA-Titres, le 4 août 2017. L'évaluation a porté sur l'ensemble … marché secondaire ainsi que la qualité de leurs relations avec les trésors nationaux et l'agence UEMOA-Titres. Ce classement consacre les performances des équipes de la SIB en charge des activités de marché, dont l'engagement et la compétence

terme de l'évaluation annuelle des Spécialistes en Valeur du Trésor (SVT) de l'UEMOA au titre de l'année 2016, c'est la Société Ivoirienne de Banque qui occupe la première place du classement général pour l'Etat … Côte d'Ivoire, a annoncé l'agence UEMOA-Titres, le 04 août 2017. L'évaluation a porté sur l'ensemble des missions des SVT, à savoir leur participation aux adjudications sur le marché primaire, leur présence sur le marché secondaire

milliards de FCFA en 2013. Sur ce montant de 249,6 milliards de FCFA, 168,8 milliards sont au titre de l'éducation et de la formation, 25,3 milliards de FCFA au titre de l'enseignement supérieur … milliards de FCFA au titre de la santé, 7,5 milliards au titre de la justice, 5,5 milliards de FCFA au titre de l'Economie et les Finances, 1,3 milliards de FCFA au titre de l'Environnement

été donnée à chaque Ministre de présenter, en dix (10) minutes, les actions prioritaires à mettre en ?uvre au titre de son département sur la période 2017-2020. L'ensemble du Plan d'Actions Prioritaires 2017-2020 du Gouvernement … document exhaustif et détaillé. Nous rappellerons dans ce communiqué quelques-unes des actions majeures prévues. II-1- Au titre de la défense, de la sécurité et de l'Etat de droit - Mise en ?uvre de la loi de programmation

nouvel an aux membres du Comité Central qui tient sa première session de l'année 2017. I. AU TITRE DES INFORMATIONS I.1 - Un appel a été lancé aux cadres et militants du parti à acheter régulièrement le journal ?'NOTRE VOIE … suite à la rencontre que le Secrétariat Général a eue avec le Directeur Général de La Refondation . l.2 - Au titre des audiences du Président du parti, le Comité Central a été informé : - D'une rencontre avec une mission en Côte

déroulés du 04 novembre 2016 au 06 janvier 2017. il en ressort les constats et risques majeurs suivants : Au titre des constats Le phénomène d'agro-business a commencé timidement en Côte d'Ivoire entre 2008 et 2009 avec MONHEVEA.COM … parcelles de terre déclarées mises en valeur ou non ne sont généralement pas la propriété des entreprises et les titres d'exploitation de ces terres sont des actes sous seing privé. Aucun promoteur n'a pu présenter un titre foncier

objectif gouvernemental de collecter une recette d'une valeur de 1848,4 milliards de FCFA en 2017. Au titre du procès verbal simplifié (PVS), les douaniers demandent la mise en place d'un groupe de travail en vue de procéder … douaniers invitent les services opérationnels à inscrire le non-renseignement du PVS dans leur cartographie des risques. Au titre du transit, les douaniers demandent : la poursuite de l'interconnexion des systèmes informatiques avec les partenaires nationaux intervenant dans le transit

totale des transactions enregistrées sur la semaine s'établit à 10,10 milliards de FCFA pour 1 131 317 titres échangés contre 4,45 milliards de FCFA pour 1 768 905 titres traités la semaine dernière. Les négociations ont porté … valeurs, dont 39 sur le marché des actions et 5 sur celui des titres de créances. La capitalisation boursière du marché des actions s'est chiffrée à 6 406,09 milliards de FCFA contre 6 565,81 milliards de FCFA