32 315 résultats pour « titre »

concours, se sont traduits par des appuis budgétaires conséquents. Le Fonds Monétaire International a, à ce titre, décaissé un montant de 507,9 millions USD soit environ 280 milliards de francs CFA à ce jour. Mesdames et Messieurs, Comme

points suivants : A/-Mesures Générales − Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé … Ivoire, mais également d'accélérer la croissance économique et de lutter plus efficacement contre la pauvreté. 2- Au titre du Ministère de la Salubrité, de l'Environnement et du Développement Durable, en liaison avec le Ministère des Eaux et Forêts

Générales − Projet de loi − Projets de décrets C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI 1- Au titre du Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural ; Le Conseil a adopté un projet de loi modifiant … obligation de mettre la terre en valeur et renforce la préservation des aires protégées. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Secrétariat d'Etat

points suivants : A/-Mesures Générales − Projets de décrets B/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS Au titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité; Conformément à la législation électorale nationale et sur proposition de la Commission … Suprême, juge du contentieux en la matière, a annulé le scrutin du 13 octobre 2018. Ce sont : 1-Au titre des élections des Conseillers Régionaux : − Région du Lôh-Djiboua ; − Région du Guémon. 2-Au titre des élections

Côte d'Ivoire a procédé le 07 juillet 2018 à la tenue de son assemblée générale ordinaire au titre de l'exercice 2017.Les travaux se sont déroulés au centre culturel de la ville de Ouangolodougou en présence du corps préfectoral … vouer.. Ensuite les 2 .5 F CFA sont toujours restés impayés aux cotonculteurs par les sociétés cotonnières au titre des trois dernières campagnes (2015-2016-2017). Le PCA UPROCAT coop ?CA a été sans détours en exigeant des explications

bengué à s'aligner derrière la candidature du candidat Ali Kader Coulibaly, pour les élections municipales prochaines au titre de la commune de M'bengué . Il a fait cet appel le 23 Juin 2018 dans le village Solognougo situé dans … concerne le choix du candidat du RDR pour la mairie de M'bengué a-t-il précisé. A ce titre, je lance un appel à l'ensemble des cadres du département et des militants des partis alliés du rassemblement

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil a adopté une ordonnance relative à l'élection … prise de cette ordonnance permet ainsi l'entrée en activité du Sénat dans la période constitutionnelle prescrite. 2- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme … africains et à la consolidation du commerce intra-africain dans le sens du développement durable du continent. 2- Au titre du Ministère de l'Economie Numérique et de la Poste, en liaison avec le Ministère de l'Economie

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE Au titre du Ministère de la Construction, du Logement, de l'Assainissement et de l'Urbanisme ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant … tarif déterminé par la commission de fixation du prix de cession des terrains domaniaux. PROJETS DE DECRETS Au titre du Premier Ministre, Ministre du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le Conseil a adopté deux décrets : ? un décret déterminant

décrets B/- Mesures individuelles C/- Communications D/- Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme; Le Conseil a adopté une ordonnance portant prorogation … attributions, organisation et fonctionnement de la Commission Nationale des Droits de l'Homme de Côte d'Ivoire. 2- Au titre du Ministère des Eaux et Forêts ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant redéfinition des limites de la forêt classée

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Secrétariat … intensification des investissements en infrastructures dans les secteurs clés, notamment, l'énergie et l'industrie lourde. 2- Au titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité; Le Conseil a adopté une ordonnance modifiant l'article

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, en liaison avec le Ministère de l'Economie … pourra accueillir 20 000 étudiants. Les travaux dureront 24 mois et l'Université ouvrira en octobre 2020. 2 Au titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité; Le Conseil a adopté six (06) décrets : ? un décret fixant

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE 1- Au titre du Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec … externes et à la nécessité de poursuivre les actions d'amélioration du bien-être des populations. 2- Au titre du Ministère du Pétrole, de l'Energie et des Energies Renouvelables, en liaison avec le Ministère de l'Economie

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté trois (03) projets de loi organique … composition, l'organisation et les règles de fonctionnement de ces différentes institutions juridictionnelles. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports; Le Conseil a adopté un décret portant ratification

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté trois (03) projets de loi organique … composition, l'organisation et les règles de fonctionnement de ces différentes institutions juridictionnelles. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports; Le Conseil a adopté un décret portant ratification

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET D'ORDONANCE Au titre du Ministère de l'Agriculture et du Développement Durable Le Conseil a adopté un projet d'ordonnance modifiant l'ordonnance … système de commercialisation par l'adoption du Programme de Vente Anticipé à la Moyenne (PVAM) PROJET DE LOI Au titre du Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le Conseil

Mesures Générales Projets de décrets B/- Mesures individuelles C/- Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère de l'Economie … personnels de l'Université et de cinq (5) logements de fonction pour les responsables de l'Université. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, le Ministère

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un projet de loi portant statut … Cours d'Appel, de professionnels de la prisée et des ventes aux enchères publiques. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère

Projet de décret B/-Mesure Individuelle C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère de la Communication et des Médias; Le Conseil a adopté un projet de loi portant régime juridique de la communication … garantir une meilleure gouvernance du secteur et la diffusion d'une publicité véridique et saine. PROJET DE DECRET Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère des Affaires Etrangères, le Ministère du Plan

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE 1-Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un projet de loi portant … issus d'actes de corruption et en règlementant la gestion et la liquidation éventuelle de ces biens. 2-Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances ; Le Conseil a adopté un projet de loi portant création, attributions, organisation

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE Au titre du Ministère des Eaux et Forêts ; Le Conseil a adopté une ordonnance fixant les limites de la forêt classée … protéger le massif forestier classé des empiètements des propriétés privées riveraines. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Secrétariat d'Etat auprès

Mesures Générales − Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère du Pétrole … intensification des investissements en infrastructures dans les secteurs clés, notamment dans l'énergie et l'industrie lourde. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports, le Ministère de l'Economie et des Finances

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE Au titre du Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec … incitatives consenties au concessionnaire pour l'exploitation des transports ferroviaires entre les deux pays. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports, le Ministère de l'Economie et des Finances

Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère de l'Economie … Etat, des ressources pécuniaires illicitement détenues par un certain nombre de personnes. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un projet … Haute Autorité pour la Bonne Gouvernance nommés par décret n°2014-216 du 16 avril 2014. 2- Au titre du Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, en liaison avec le Ministère de la Justice et des Droits

Projets de loi − Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté deux (02) projets … registres, qui dresseraient et enregistreraient intentionnellement des actes basés sur de fausses déclarations. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil a adopté un décret portant prorogation du mandat des Conseillers

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté une ordonnance modifiant l'ordonnance … Abidjan, un pôle financier chargé de connaître des infractions prévues par la présente ordonnance. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances

faut ainsi : - Repérer les cabinets illégaux - Dresser une liste des architectes non agréés - Assurer une police professionnelle - A quel titre sont-ils installés ? - Quelle est leur raison sociale ? Comment comprendre qu'il existe en Côte d'Ivoire des cabinets regroupant … rencontrer et de les entendre. Que risquent-ils ? 2- EXERCICE ILLEGAL DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE ET USURPATION DE TITRE Les Ordres ont pour fonction aussi d'assurer la protection de leur corporation contre les personnes qui exercent illégalement

Projet de loi − Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère des Affaires Etrangères; Le Conseil a adopté un projet de loi autorisant le Président de la République à ratifier … importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites de biens culturels. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, le Ministère de l'Economie

Projet de loi − Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère de la Santé et de l'Hygiène Publique ; Le Conseil a adopté un projet de loi portant orientation … santé, tout en conservant le caractère solidaire et impersonnel de notre système de santé. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère

Projet de loi − Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère de la Santé et de l'Hygiène Publique ; Le Conseil a adopté un projet de loi portant orientation … santé, tout en conservant le caractère solidaire et impersonnel de notre système de santé. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère de l'Equipement … importantes du pays ainsi qu'à l'accélération du développement des villes situées le long du tracé. 2- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la Protection Sociale, en liaison avec le Ministère de la Justice

décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères; Le Conseil a adopté trois (3) projets de loi de ratification : ? un projet … santé physique et mentale de la population active ainsi qu'à assurer une meilleure productivité des entreprises. 2- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme; Le Conseil a adopté un projet de loi portant

complices dont les actions ont été précédemment dévoilées. Ils doivent à la SICG, à fin décembre 2017, au titre des arriérés de loyers plus de 240 000 000 FCFA ; non compris les intérêts de retard, les dommages et préjudices … mille Fcfa. Ils auraient ainsi perçu de 2001 à ce jour près de 430 000 000 FCFA au titre de la sous location des 12 magasins au Forum. Ils exigeraient même de leurs sous locataires des cautions de l'ordre

parole'', ?'Honneur à Marie'', ?'Ahika'', ?'Les promesses du Christ'', ?'Père, je veux t'adorer'', ?'Marie mo'', tels sont les titres de l'album de la chantre, Princesse Déborah. Cette chantre a sorti cette ?uvre musicale en 2016 dont le titre … phare est ?'Dieu dans sa parole''. C'est une ?uvre qui comporte 8 titres. Concernant le titre-phare (Dieu est dans sa parole), l'artiste soutient que la Bible nous dit que la parole de Dieu est accomplie et cette

Après la coupe du monde Brésil 2014 et l'Euro 2016 en France où le titre Magic in the Air a décroché le titre le plus joué, le groupe Magic System a été encore à l'honneur au Mondial Russe … Bureau ivoirien du droit d'auteur (Burida). La Magie de Magic in the Air Sorti en mars 2014, le titre Magic in the Air a déjà accompagné l'Equipe de France lors de la Coupe du monde Brésil 2014. Deux

Côte d'Ivoire, Quipux Afrique a présenté, ce samedi 24 février 2018, des outils permettant de détecter les faux titres de transport (permis de conduire, carte grise carte de transport et carte de transporteur). C'était à l'occasion … profit des forces de l'ordre du district d'Abidjan et sa banlieue sur les méthodes d'authentification des titres de transport. En effet tous les titres produits sont issus d'un processus totalement automatisé relié à une base

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE Au titre du Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec … étendre à la totalité des services de transport routier de marchandises par route. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Pétrole, de l'Energie et du Développement des Energies Renouvelables

nous confier, mais surtout pour nous donner de nouvelles orientations sur la conduite à tenir au titre de l'année qui commence, donnant ainsi une caution morale à nos actions. Merci, Monsieur le Ministre, pour l'honneur que vous nous … nous confier, mais surtout pour nous donner de nouvelles orientations sur la conduite à tenir au titre de l'année qui commence, donnant ainsi une caution morale à nos actions. Merci, Monsieur le Ministre, pour l'honneur que vous nous

concernent, tout en les engageant sur des missions de paix, de cohésion et de vivre ensemble. Au titre de cette stratégie, nous envisageons d'actualiser les textes relatifs aux associations de jeunesse et de faire un plaidoyer pour la participation … Ministre Amadou Gon Coulibaly. En réponse au besoin de cadre règlementaire structuré pour les actions entreprises, nous projetons au titre de cette stratégie, d'opérationnaliser le projet de loi portant réintroduction du service civique, après son adoption par l'Assemblée

personnes à répertorier à fin 2017, ce sont environ 1,2 million de personnes qui ont été enregistrées au titre du BIC, soit 170% de l'objectif 2017. Par ailleurs, le phénomène de l'agrobusiness qui constitue une arnaque … auteurs ont été arrêtés et déférés devant les juridictions afin de protéger nos populations. Mesdames et Messieurs, Au titre du soutien au secteur privé, les efforts mis en ?uvre ont consisté principalement à poursuivre l'assainissement de l'environnement

Concurrence, N'Kon Minanou, qui présidait le bureau de séance, a réceptionné les dossiers de candidature. Au titre du poste de président, les 9 suffrages exprimés étaient en faveur d'Essoh Yanny Milie Blanche, épouse Abanet. Au titre du poste … Promotion des PME, Souleymane Diarrassouba, le décret portant nomination des membres de la Commission de la Concurrence. Ainsi, au titre des magistrats, Essoh Yanny Milie Blanche, épouse Abanet. Au titre des hauts fonctionnaires spécialistes en matière économique ou en matière

autres Présidents des partis politiques membres de la coalition RHDP ; - d'autre part sur les dispositions transitoires inscrites au titre 5 du projet des statuts du parti unifié RHDP, ayant fait l'objet d'examen et de validation … Comité de Haut Niveau du RHDP. A titre d'information, je voudrais dire que pour la conduite harmonieuse des différentes réunions dudit comité, celles-ci ont été coprésidées par Son Excellence, Monsieur Daniel Kablan DUNCAN, Vice-Président de la République

Abidjan ? L'Agence UMOA-Titres et le Trésor de Côte d'Ivoire annoncent dans un avis publié le 31 janvier 2018, qu'ils organisent un appel d'offres le 06 février pour la cession de bons du Trésor dont … seront reçues à travers l'application SAGETIL-UMOA le mardi 06 février 2018 à partir de 9H00, TU. Les titres émis sont remboursables le premier jour ouvré suivant la date d'échéance. Les intérêts sont payables d'avance et précomptés

délivrer une communication financière de qualité, fiable et transparente, et d'?uvrer avec pédagogie pour une meilleure connaissance des titres BOA sur les marchés. Rappelant que c'est la deuxième session après octobre dernier, elle a assuré que ce sera … désormais un rendez-vous annuel qui va permettre une meilleure connaissance des titres des BOA sur les marchés. Au cours de sa présentation, Laura Tran a dévoilé les performances commerciales et financières du groupe Bank of Africa, tout en proposant

toutes les administrations publiques et privées, intervenant dans le processus de traitement, de délivrance et de contrôle des titres du transport routier, qui a réfléchi sur le thème Enjeux et perspectives liés à la modernisation des procédures de délivrance … titres du transports routier en Côte d'ivoire . Le cadre d'échanges a permis aux participants de discuter des questions relatives au cadre institutionnel, aux avantages liés à l'interconnexion de l'ensemble des parties prenantes dans le processus

Galatasaray en Turquie, Shanghai Shenhua en Chine, Montréal au Canada et Phoenix aux États-Unis. Il a remporté quatre titres de champion d'Angleterre (2005, 2006, 2010, 2015) et une ligue des champions en 2012 avec Chelsea, un titre … coupe d'Afrique des Nations (2006, 2008, 2010, 2012, 2013), dont deux finales perdues en 2006 et 2012. A titre individuel, Didier Drogba a dans son palmarès deux titres de meilleur buteur du championnat anglais en 2007 (20 buts

Conseil des ministres de l'UEMOA, la 3eme session ordinaire du Conseil des ministres examinera plusieurs dossiers. Ainsi au titre de la BCEAO, le Conseil établira le rapport sur la situation économique et monétaire dans l'Union. Il s'appuiera … amélioration de la pertinence des agrégats macroéconomiques de l'Union'', a expliqué le président du Conseil. Au titre de la Banque Ouest Africaine de Développement (BOAD), le Conseil se penchera sur le renforcement des moyens d'intervention de la BOAD

faire, encore moins les politiciens , a ajouté Pulchérie Gbalet. Selon l'exposé des motifs du texte qui comporte quatre Titres composés de trente-huit articles, cette proposition de loi relative à la réconciliation nationale en Côte d'Ivoire, vient prendre … réclament la fermeture de ce paragraphe douloureux de la Nation qui tarde ou peine à refaire son unité . Le Titre premier porte sur la définition des concepts portant sur la réconciliation nationale, le Titre II est relatif à la mémoire

faire, encore moins les politiciens , a ajouté Pulchérie Gbalet. Selon l'exposé des motifs du texte qui comporte quatre Titres composés de trente-huit articles, cette proposition de loi relative à la réconciliation nationale en Côte d'Ivoire, vient prendre … réclament la fermeture de ce paragraphe douloureux de la Nation qui tarde ou peine à refaire son unité . Le Titre premier porte sur la définition des concepts portant sur la réconciliation nationale, le Titre II est relatif à la mémoire