32 315 résultats pour « titre »

Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère d'Etat … facilitation des échanges et l'amélioration de la compétitivité du commerce national et sous- régional. 2- Au titre du Ministère de la Santé et de la Lutte contre le Sida, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère des Affaires

Générales -Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère auprès du Président de la République, chargé de la Défense ; Le Conseil a adopté un décret portant création … toutes les recrues, de façon à donner à notre armée un encadrement plus complet et plus adapté. 2-Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère d'Etat

République, Laurent Gbagbo. Marié et père de 2 enfants, Bessé Mobio Henri veut, à 32ans, conquérir le titre mondial. Le vigile qui vit dans des conditions misérables pourra t-il atteindre son objectif ? Vous êtes triple champion d'Afrique … Merci, je suis Mobio Henri alias Sonni MB. Je suis triple champion d'Afrique. J'ai acquis mon 1er titre en 2005.Précisément le 10 juin. Mon deuxième titre, le 09 mars 2007 et le dernier le 24 octobre

Conseil a examiné deux projets de lois, plusieurs projets de décrets et entendu diverses communications. I ? LOIS Au titre du Ministère des Affaires Etrangères Sur exposé du Ministre des Affaires Etrangères et après délibérations, le Conseil a adopté deux projets … transmis à l'Assemblée Nationale pour examen. II ? D E C R E T S A - Mesures Générales Au titre du Premier Ministre, Chef du Gouvernement Sur présentation du Premier Ministre et après délibérations du Conseil, le Président

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/– MESURES GENERALES PROJETS D’ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère des Finances et du Budget, en liaison avec le Ministère du Commerce et de l’Industrie ; Le Conseil … partie de son produit. Il s’ensuit que les prélèvements anciennement effectués sur les prix des produits pétroliers au titre de la TSDAR sont redimensionnés à la baisse, et affectés au financement du secteur de l’électricité, confronté depuis plusieurs

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/– MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l’Economie, du Plan et du Développement, en liaison avec le Ministère des Mines, du Pétrole … œuvre des activités, projets, programmes et des indicateurs identifiés dans le Pacte National Energie. 2- Au titre du Ministère des Mines, du Pétrole et de l’Energie, en liaison avec le Ministère des Finances et du Budget

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/â? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère de la Défense, en liaison avec le Ministère de l"Intérieur et de la Sécurité … décret fixe l"ouverture des frontières terrestres pour compter du mercredi 15 février 2023, à  minuit. 2- Au titre du Ministère des Mines, du Pétrole et de l"Energie, en liaison avec le Ministère de l"Economie et des Finances

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ â? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D"ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère de la Promotion de la Jeunesse, de l"Insertion Professionnelle et du Service Civique ; Le Conseil a adopté … intensifier la participation des jeunes aux activités socioéconomiques et aux processus publics de prise de décisions. 2- Au titre du Ministère de l"Economie et des Finances en liaison avec le Ministère des Mines, du Pétrole et de l"Energie

Générales â?' Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ â? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec … intègre la réalisation d"unités industrielles, de logistique et de service au sein de Centres Techniques Agricoles. 2- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/â? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère de l"Economie et des Finances; Le Conseil a adopté un projet de loi relatif … approuve un prêt de 8,5 milliards Fcfa pour l'acquisition de 2 aéronefs PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec

Projets de loi − Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme; Le Conseil a adopté deux (2) projets … interprétation et intègre de nouvelles dispositions pour une lutte efficace contre l'impunité. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l'Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le Conseil a adopté … projet de loi de règlement du budget de l'Etat pour l'année 2018 au Parlement. 2- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de la Promotion de l'Investissement Privé, en liaison avec le Ministère

Projets de décrets B/-Mesures individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances; Le Conseil a adopté un projet de loi portant régime juridique … mineurs et les personnes vulnérables, contre l'addiction aux jeux, à travers la promotion du jeu responsable. 2- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la Protection Sociale, en liaison avec le Ministère de l'Economie

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE 1- Au titre du Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec … externes et à la nécessité de poursuivre les actions d'amélioration du bien-être des populations. 2- Au titre du Ministère du Pétrole, de l'Energie et des Energies Renouvelables, en liaison avec le Ministère de l'Economie

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté trois (03) projets de loi organique … composition, l'organisation et les règles de fonctionnement de ces différentes institutions juridictionnelles. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports; Le Conseil a adopté un décret portant ratification

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté trois (03) projets de loi organique … composition, l'organisation et les règles de fonctionnement de ces différentes institutions juridictionnelles. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports; Le Conseil a adopté un décret portant ratification

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET D'ORDONANCE Au titre du Ministère de l'Agriculture et du Développement Durable Le Conseil a adopté un projet d'ordonnance modifiant l'ordonnance … système de commercialisation par l'adoption du Programme de Vente Anticipé à la Moyenne (PVAM) PROJET DE LOI Au titre du Secrétariat d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le Conseil

Mesures Générales Projets de décrets B/- Mesures individuelles C/- Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère de l'Economie … personnels de l'Université et de cinq (5) logements de fonction pour les responsables de l'Université. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, le Ministère

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté un projet de loi portant statut … Cours d'Appel, de professionnels de la prisée et des ventes aux enchères publiques. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère

Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, le Ministère … particulier celles du quartier de Yopougon, l'un des plus peuplés de la ville d'Abidjan. 2- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère

Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère de l'Economie … procédures collectives d'apurement du passif ainsi que le projet de loi de ratification de ladite ordonnance. 2- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant modification

Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil a adopté un décret portant convocation … députés à l'Assemblée Nationale. Le scrutin sera ouvert à 08 heures et clos à 18 heures. 2- Au titre du Ministère du Pétrole et de l'Energie, en liaison avec le Ministère du Commerce, le Ministère auprès du Premier

Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE LOI 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a adopté un projet de loi autorisant le Président de la République à ratifier l'Accord … présence humaine dans certains endroits de la planète et met en péril l'avenir de l'humanité. 2- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec le Ministère

Générales - Projet d'ordonnance - Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJET D'ORDONNANCE Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat ; Le Président de la République … désormais à deux (2), le nombre de mandats des administrateurs désignés par l'Etat. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Industrie et des Mines, en liaison avec le Ministère du Pétrole et de l'Energie

Projet de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures individuelles C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec le Ministère … législative prévue par la loi portant Budget de l'Etat pour l'année 2016. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Sports et des Loisirs, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget