697 résultats pour « transitoire »

être propres et bien entretenus. Plus question de transporter le pain dans des véhicules non appropriés ! Y.T Encadré Période transitoire Depuis le 1er juillet, les boulangers disposent d'une période transitoire de six mois pour se conformer aux prescriptions

votre cas, il y a deux possibilités. Il y en a parmi vous qui s'inscrivent dans une approche transitoire, c'est-à-dire qui comptent retourner en Centrafrique après la guerre et il y a ceux qui veulent rester … libérés le plus rapidement possible pour qu'ils retrouvent leurs familles. Tant que les enfants seront dans une situation transitoire, il sera difficile d'assurer leurs prises en charge scolaire, c'est la raison pour laquelle la procédure doit être

tout en procédant à son évaluation annuelle. Ils ont aussi préconisé de maintenir le statu quo pour une période transitoire de 5 ans pour les prélèvements communautaires et, durant cette période transitoire, d'entreprendre une étude en vue de converger

Ohada), à Lomé (Togo), puis entré partiellement en vigueur en février 2011, et après l'observation d'une période transitoire de deux ans pour permettre aux anciennes coopératives de se conformer aux nouvelles dispositions (laquelle période transitoire a expiré

doute, ces ex-colonies avaient obtenu, dans la rédaction du 4 octobre 1958 de la Constitution française, un statut transitoire, à partir de 1958, consistant dans le droit de mettre en place une Assemblée constituante et la reconnaissance … insistant, qu'avant l'accession de notre pays à l'indépendance, en 1960 et malgré son statut transitoire de 1958 à 1960, toutes les personnes vivant sur le sol de son territoire, aussi bien celles qui y sont nées

échéancier de la prochaine élection présidentielle comme étant l'aboutissement d'un processus à deux étapes : l'une transitoire, l'autre mandataire. L'étape mandataire, c'est la période de cinq ans consacrée au Président élu pour remplir ses obligations … constitutionnelles, politiques et morales. L'étape transitoire est la plage de temps marquée par de graves évènements anticonstitutionnels exogènes, i.e. indépendants du Chef de l'Etat et non entretenus par lui. Cette étape a débuté en novembre 2010 avec

échanger avec le Premier ministre. L'ONUCI est prête à travailler maintenant avec le Gouvernement ivoirien sur les mesures transitoires pour offrir plus de sécurité aux populations du pays, a-t-il assuré à l'issue d'une rencontre avec … principaux des discussions. Le Représentant spécial a, par ailleurs, fait savoir que la mission onusienne allait soutenir les mesures transitoires prises par le gouvernement ivoirien, conformément au mandat de l'ONUCI et dans le respect des droits de l'homme

ONUCI, Bert Koenders. L'ONUCI est prête à travailler maintenant avec le Gouvernement ivoirien sur les mesures transitoires pour offrir plus de sécurité aux populations du pays, a indiqué le diplomate onusien au terme de l'audience. M. Koenders … annoncé que la mission onusienne allait soutenir les mesures transitoires prises par le gouvernement ivoirien, conformément au mandat de l'ONUCI et dans le respect des droits de l'homme ainsi que dans le contexte de la Réforme du Secteur

hommes et lui rencontrent beaucoup de difficultés pour se loger. Il reste cependant confiant quant au caractère transitoire de cette situation. Bouaké vient de sortir d'une crise. C'est beaucoup de maisons qui ont été détruites, c'est donc … normal qu'il y ait des problèmes de logement. Mais cela est une phase transitoire , nuance-t-il cette triste réalité. Denis Koné à Bouaké

soient pas tenus dans les délais impartis. Un tel montage financier, peut-il être la solution ? Une solution transitoire Pris entre le marteau et l'enclume, entre ouvrir dans trois mois avec le même état des lieux et rien … tard, en prenant le soin d'offrir des bâtiments réhabilités et fonctionnels, le cabinet Bacongo réfléchit à une solution transitoire, qui permettrait d'étaler les différentes rentrées sur plusieurs sites, de voir comment profiter des opportunités des Ntics, avec