2 539 résultats pour « acquittement »

avait réclamé 8 mois d'emprisonnement. Me Marie-Christine Ghazarian-Hibon, avocate des parents, avait approuvé les demandes d'acquittement et appelé à la modération concernant cette femme de 48 ans. "C'est une mère pleine de principes, les coups … suggéré l'avocate générale. Me Christelle Morin, son conseil, avait évoqué une victoire de la justice en cas d'acquittement. "C'est quelqu'un qui a honte de ce que l'on peut lui reprocher aujourd'hui", avait-elle expliqué

Valen Guédé . Nous demandons à tous les candidats non à jour de la redevance du Burida à s'en acquitter le plus tôt possible, car le Burida va traquer et poursuivre ces candidats. Il faut qu'ils viennent payer

auteur (Burida) visant à amener les candidats aux élections municipales et régionales du 21 avril prochain à s'acquitter de la redevance des droits d'auteur n'a pas atteint les résultats escomptés. Cette campagne a été lancée le vendredi … travers tout le pays aux fins d'entrer en contact avec les candidats et les inciter à s'acquitter de leurs obligations. Les huissiers de justice, qui font partie de ces équipes, transmettent des ordonnances aux candidats ou à leurs

Abidjan - La justice ivoirienne a condamné à 20 ans de prison ferme des ex-dirigeants de la juteuse

Les avocats de la défense ont dénoncé mercredi un procès politique après la condamnation le même jour à

Le Patriote : En temps que président du Collectif des victimes, que vous rappelle le charnier de 2000 ? Diaby

section, les membres du Grand conseil, du Conseil politique et du Bureau politique. Chacun des membres devrait s'acquitter de ses cotisations depuis 2010. Mais le président Bédié, estimant et considérant les difficultés actuelles, a exempté tous les secrétaires … Grand conseil (3582 personnes). Soit un total de 7624 participants. Précisons que les membres de ces instances devront s'acquitter de leurs cotisations de ces quatre dernières années pour participer au congrès. Comme on peut en déduire, le candidat

jour de ses cotisations ; 4. avoir été membre du Bureau politique pendant au moins dix ans ; 5. s'acquitter d'une contribution au financement du Congrès. Les débats qui ont lieu depuis quelques mois s'appesantissent considérablement sur le deuxième … avis cependant, c'est à tort que tout le monde passe sous silence le cinquième critère, celui de l'acquittement d'une contribution au financement du congrès. Rien ne me semble plus insidieux, plus aisément préjudiciable aux candidats, aussi bien

section, les membres du Grand conseil, du Conseil politique et du Bureau politique. Chacun des membres devrait s'acquitter des cotisations des 4 dernières années, depuis 2010. Mais le Président Bédié, estimant et considérant les difficultés actuelles, a exempté tous … personnes), Conseil politique (223 personnes) et le Grand conseil (3582 personnes). Seuls les membres des Instances devront s'acquitter de leurs cotisations des 4 dernières années pour participer au Congrès". Le congrès aura donc une taille de 7624 militants ajoutés

lisant ce communiqué final. "Le bureau politique a rappelé que tous les candidats potentiels ont l'obligation de s'acquitter d'une contribution personnelle au financement du congrès dont il a fixé le montant à 18 000 000 fcfa … bureau politique a rappelé également que pour participer au 12ème congrès ordinaire, tous les membres statutaires doivent s'acquitter de leurs obligations en se mettant à jour de leurs cotisations avant le 25 septembre prochain. Après avoir entendu la communication

diriger notre grand Parti. 2.Le Bureau Politique a rappelé que tous les candidats potentiels ont l'obligation de s'acquitter d'une contribution personnelle au financement du Congrès dont il a fixé le montant 18 000 000 FCFA. 3.Le Bureau … Politique a rappelé également que pour participer au XIIème Congrès Ordinaire, tous les membres statutaires doivent s'acquitter de leurs obligations en se mettant à jour de leurs cotisations avant le 25 Septembre 2013. 4.Le Bureau Politique, après avoir entendu

notre grand Parti. 2. Le Bureau Politique a rappelé que tous les candidats potentiels ont l'obligation de s'acquitter d'une contribution personnelle au financement du Congrès dont il a fixé le montant 18 000 000 FCFA … Bureau Politique a rappelé également que pour participer au XIIème Congrès Ordinaire, tous les membres statutaires doivent s'acquitter de leurs obligations en se mettant à jour de leurs cotisations avant le 25 Septembre 2013. 4.Le Bureau Politique, après avoir

notre grand Parti. 2. Le Bureau Politique a rappelé que tous les candidats potentiels ont l'obligation de s'acquitter d'une contribution personnelle au financement du Congrès dont il a fixé le montant 18 000 000 FCFA … Bureau Politique a rappelé également que pour participer au XIIème Congrès Ordinaire, tous les membres statutaires doivent s'acquitter de leurs obligations en se mettant à jour de leurs cotisations avant le 25 Septembre 2013. 4. Le Bureau Politique, après

maire de Kong, Ibrahim Ouattara, a exhorté, vendredi, ses administrés à s'acquitter des taxes communales, pour doter le conseil municipal de moyens conséquents, afin de pouvoir réaliser les différents projets. Sur deux millions attendus des commerçants et transporteurs, signale

dans le car. Les sans papiers ou pas à jour sont regroupés à un endroit où ils doivent s'acquitter de 2.000 FCFA pour la pièce d'identité et 2.000 FCFA pour le carnet de voyage. Mais passé le corridor

dans le car. Les sans papiers ou pas à jour sont regroupés à un endroit où ils doivent s'acquitter de 2.000 FCFA pour la pièce d'identité et 2.000 FCFA pour le carnet de voyage. Mais passé le corridor

Aghahi paie sa caution de 400 milles FCFA au Burida Tout utilisateur d'?uvres de l'esprit doit s'acquitter d'un droit. Ce message, le candidat du Rdr à Cocody l'a bien compris. Félicien Aghahi s'est rendu … déclaré. Avant de prendre l'engagement de convaincre les autres candidats sur la nécessité de s'acquitter de leurs droits. La présidente du Burida, Irène Viera, entourée des membres du Comité de gestion, a pour sa part, traduit sa reconnaissance

Onuci, dans le cadre de l'exécution impartiale de son mandat, à utiliser tous les moyens nécessaires pour s'acquitter de la tâche qui lui incombe de protéger les civils menacés d'actes de violence physique imminente, dans la limite … Onuci, dans le cadre de l'exécution impartiale de son mandat, à utiliser tous les moyens nécessaires pour s'acquitter de la tâche qui lui incombe sont ces rebelles infiltrés qui se servaient des populations comme bouclier humain pour abattre

grand Bonheur. Mesdames et Messieurs, honorables et distingués invités, qu'il me soit également permis de m'acquitter d'un impérieux et solennel devoir de reconnaissance, respectivement envers SEM Henri Konan BEDIE, Haut Patron de la Rentrée Solennelle 2013, Monsieur … calendrier chargé. Professeur et illustre représentant de SEM le Haut Patron de la Rentrée Solennelle 2013, Merci de vous acquitter de l'insigne tâche de manifester à SEM Henri Konan BEDIE, nos remerciements déférents. Monsieur le Ministre d'Etat, Ministre

Les habitants du village de Mama dans la localité de Gagnoa suivent avec une importance capitale, l'audience

L'affaire Laurent Gbagbo à la Cour pénale internationale (Cpi), les procès de ses proches en Côte d

membres du bureau, ont non seulement laissé toute la tâche sur mes épaules, mais ne daignent plus s'acquitter de leurs cotisation , se plaint-il. C'est donc Diabaté Maliki qui est au four et au moulin. Jusqu'en Août

Dans cette interview qu'il nous a accordée, trois semaines après son élection à la présidence de l

membres du bureau, ont non seulement laissé toute la tâche sur mes épaules, mais ne daignent plus s'acquitter de leurs cotisation , se plaint-il. C'est donc Diabaté Maliki qui est au four et au moulin. Jusqu'en Août

passage s'ajoute, soit nous relevons le prix du transport, soit nous ferons cotiser les passagers pour nous acquitter de cette autre taxe'', menace-t-il. Adama Touré, président de la Coordination nationale des gares routières, préconise dans un entretien

pour apporter leur proposition sur les nouveaux textes que nous leur avons soumis. Mieux, les MAM fichés devront s'acquitter de leur cotisation de 48.000 FCFA en raison de 2000 FCFA par mois depuis 2011. Candidat déclaré à la succession

maire a appelé les opérateurs économiques à se mettre en règle vis-à-vis de la mairie en s'acquittant de leurs différentes taxes, afin que la municipalité puisse jouer pleinement son rôle de développement. "C'est sur les recettes

Pour prolonger le débat sur la capacité de la justice ivoirienne à juger les partisans de l'ancien

transports, réfractaires au paiement des taxes communales à Sikensi, ont décidé de rentrer dans les rangs en s'acquittant de ces taxes qui contribueront au financement du développement de la commune, a appris l'AIP. Il s'agit des retombées

hauteur de 400 millions FCFA. L'occasion était donc belle pour le Président de l'ANRMP de s'acquitter d'un devoir de reconnaissance à l'endroit du Directeur des Opérations de la Banque Mondiale, M. Madani Tall

Droits de l'Homme et les libertés fondamentales réaffirme sa détermination, en ces moments solennels et mémorables, à s'acquitter davantage de ses obligations pour accroitre les conditions essentielles afin que toutes les personnes relevant de son territoire puissent jouir

confiée au secrétaire général par intérim de répondre à Pascal Affi N'Guessan. Un exercice dont il s'acquitte sans trembler. Point par point, il répond à l'ancien Premier ministre qui parle du bien-fondé des états généraux

Droits de l'Homme et les libertés fondamentales réaffirme sa détermination, en ces moments solennels et mémorables, à s'acquitter davantage de ses obligations pour accroitre les conditions essentielles afin que toutes les personnes relevant de son territoire puissentjouir véritablement

subventions aux entreprises de presse et aux associations professionnelles. C'est avec un réel plaisir que je m'acquitte de cet agréable devoir. Aussi, voudrais-je remercier Monsieur KEBE Yacouba et Madame N'guessan Bernise, respectivement Président du Comité

pour le paiement de l'apport initial ? DB : Avec les promoteurs, nous avons demandé aux prés-souscripteurs de s'acquitter rapidement de leur apport initial, d'ici fin décembre 2013. Cela avait quelque peu inquiété beaucoup d'entre eux. Nous

Attri Kouakou Jacques, a salué les avancées notables en quatre mois d'exercice, et exhorté les populations à s'acquitter du paiement des taxes pour donner les moyens à la municipalité de travailler efficacement. (Aip) dg/aaa/kkp/nf

prennent , s'est-il justifié. Il a, par ailleurs, invité les mairies de Côte d'Ivoire à s'acquitter de leurs arriérés de cotisation qui s'élèvent, selon lui, à 500 millions de Fcfa. Notons que la prochaine assemblée générale

19 ans après le génocide rwandais, 81 personnes sont toujours détenues. 16 attendent leur procès en appel à

ministre de la Communication a expliqué à la famille qu'il s'agit pour elle de s'acquitter d'un devoir de solidarité qui est devenu une tradition chaque fois que la grande famille de la presse est éprouvée

individus non encore identifiés. La ministre a expliqué à la famille qu'il s'agit pour elle de s'acquitter d'un devoir de solidarité, comme il est de coutume, chaque fois que la grande famille de la presse

Commission note avec satisfaction la volonté politique du Gouvernement de la République de Côte d'Ivoire de s'acquitter de ses obligations en vertu de l'article 62 de la Charte africaine. 7. Elle félicite la Délégation de la République

ABIDJAN - La justice ivoirienne doit relancer l'instruction sur un charnier découvert en 2000 à Abidjan qui continue

disait si bien Alexandre Dorna, que l'homme a toujours une dette à l'égard de la société. Acquitter sa dette signifie accepter un quasi-contrat de solidarité. L'homme n'est vraiment libre qu'après avoir accompli son devoir

arrivent enfin, l'abonné n'a guère le choix. En plus du montant de sa consommation, il doit s'acquitter de la pénalité de 1 500 francs CFA indiquée au bas de ladite facture. Pas la peine d'aller

service). En revanche, le procureur a demandé qu'il plaise au Tribunal présidé par Ahmed Coulibaly de déclarer l'acquittement de Pauline Kadio Ahoua (trésorière de Sifcacoop), Kouassi Kouamé (vice-président de conseil de Sifcacoop), Alfred Gnako

arrivent enfin, l'abonné n'a guère le choix. En plus du montant de sa consommation, il doit s'acquitter de la pénalité de 1 500 francs CFA indiquée au bas de ladite facture. Pas la peine d'aller

biens et des Accords de partenariat économique (APE). La réussite de l'exercice exige certainement que Etat membre s'acquitte de la part de responsabilité et de solidarité qui lui revient dans notre quête fécondante de solutions consensuelles , note

permettre aux enseignants de vérifier les absences. Le proviseur a également demandé aux parents d'élèves de s'acquitter des droits d'examen de leurs enfants dans un délai raisonnable afin que ceux-ci puissent participer aux examens

avons pourtant remis de l?argent à leur demande . Il y a aussi, dénoncent-ils, qu'il fallait s'acquitter des frais de déchargement avant que les bêtes ne soient sorties des camions. Et chaque tête a un prix

programme du chef de l'Etat en matière d'emploi''. Amadou Soumahoro a également incité les élus à s'acquitter de leur cotisation pour la survie du parti. Le secrétaire général par intérim a tenu à préciser que selon

fasse pas long feu. Pourquoi cette réserve ? Les prix sont exorbitants. Honnêtement, combien d'artistes, pensez-vous, pourront s'acquitter de ces frais ? Quand on connaît les réalités de notre métier, où il n'existe aucun barème officiel de rémunération

Formation Professionnelle parrain de la cérémonie, a exhorté les artistes à y adhérer et se faire violence pour s'acquitter les cotisations. La couverture maladie universelle, selon Dosso Moussa qui était accompagné du ministre du Tourisme Roger Kacou, va être

Abidjan ? Au moins plusieurs centaines de personnes qui ont fui les violences dans l'ouest de la Côte

Des mesures sont nécessaires pour garantir une restitution rapide et faire cesser les ventes frauduleuses (Abidjan, le 10

appelle la communauté internationale à lui apporter un appui ferme et constant, qui lui permette de s'acquitter de son mandat, et souligne qu'il est crucial que les États coopèrent pleinement et en temps utile conformément aux obligations

honoré par cette nomination. J'ai un contrat avec l'État de Côte d'Ivoire. Je m'acquitte de mon devoir et le jour où ce contrat prendra fin, je pourrai alors retrouver ma structure. Il n'y a donc

bouvier doit payer 70.000f comme taxe au District. Pour bénéficier de l'espace aménagé, chaque vendeur devra s'acquitter de 180.000f à 190.000f. ?'Les travaux de construction ne sont pas terminés. Nous n'avons même pas échangé

sein du PDCI-RDA. Une communauté donnée se repose sur des règles. Je prends la parole pour m'acquitter d'un devoir. Cela fait la troisième fois que je me bats pour le respect des lois. C'est le respect

chargé de le représenter. En son nom et au nom de l'administration des Douanes, je m'acquitte ici d'un douloureux devoir. Le 24 septembre 2013 dans la soirée, nous apprenons avec stupéfaction le décès du Colonel Mamadou KONE

DIMBOKRO (Côte d'Ivoire) -- La 7ème étape du 20ème tour cycliste international de Côte d'Ivoire courue entre

faut au parti". "Une communauté donnée se pose sur des règles. Je prends la parole pour m'acquitter d'un devoir. Cela fait la troisième fois que je me bats pour le respect des lois. C'est le respect

L'Ivoirien Cissé Issiaka, leader du 20ème tour cycliste de Côte d'Ivoire depuis le début, détient toujours

payer sa dîme est source de prospérité et de paix intérieure. C'est pourquoi le chrétien céleste, en s'acquittant de ce don, devra le faire dans la dignité et la joie, a-t-il conseillé. Louanges, adoration et prières

statuts du Pdci-Rda qui détermine les conditions d'éligibilité dispose entre autres que le candidat doit s'acquitter d'une contribution au financement du Congrès. Le Bureau politique a fixé lors de sa réunion du 19 septembre dernier

statuts du Pdci-Rda qui détermine les conditions d'éligibilité dispose entre autres que le candidat doit s'acquitter d'une contribution au financement du Congrès. Le Bureau politique a fixé lors de sa réunion du 19 septembre dernier

Le président du comité d'organisation pratique du congrès du parti démocratique de Côte d'Ivoire (Pdci, ex

présidence du PDCI-RDA ; Vu que l'obligation à chaque candidat à la présidence du parti de s'acquitter d'une contribution personnelle de 18.000 000 de FCFA au financement du congrès est anti statutaire ; Considérant que le PDCI

semaines à venir. Et" pour ceux qui ne pourraient pas le faire ici, ils auront la possibilité de s'acquitter sur place à Abidjan de la somme de 50.000 FCFA" a t-il ajouté. Ce qui constitue une bonne nouvelle

Fcfa comme avance au lieu de débourser du coup 120.480 Fcfa. Par ailleurs, le chauffeur qui devrait s'acquitter de près de 700.000 Fcfa pour tous les documents, a la possibilité de payer environ 300.000 Fcfa, dans un premier temps

Les populations d'Agboville et Abobo n'oublieront pas de si tôt le passage du MTN MUSIC TOUR

FCFA par hectare de surface plantée en hévéa par les sociétés agricoles (ramenée à 7500FCFA en 2013). - Acquittement de la TVA et demande de remboursement par les usiniers à l'Etat. 3- Conséquences de ces mesures sur la filière

impôts. ?'Les usiniers paient au jour le jour l'impôt parce que l'Etat leur demande de s'acquitter d'abord de la TVA pour être remboursés après. Mais quand ils vont se faire rembourser, les services des impôts leur

taxes, l'ancien argentier ivoirien a rappelé à ses visiteurs que des injonctions leur ont été faites de s'acquitter d'un impôt dont les missions diplomatiques sont exonérées en vertu de l'article 23 de la convention de Vienne

située à 10 km de la ville d'Adiaké (sud, région du sud Comoé), sont désormais disposés à s'acquitter des droits et taxes revenant à la mairie. Les agents collecteurs de taxes de la mairie peuvent, à présent, exercer

été récemment l'objet''. En fait, explique le ministre d'Etat, des injonctions leur ont été faites de s'acquitter d'un impôt dont les missions diplomatiques sont exonérées en vertu de l'article 23 de la convention de Vienne

Zokora Didier ne portera plus le brassard de capitaine des Eléphants A. De plus, il devra s'acquitter d'une amende de 10.000.000FCFA. Ainsi en a décidé, vendredi dernier, le comité directeur de la Fédération ivoirienne de football

Katiola - Le maire de Katiola, Koné Marc Kitchafalo exhorte ses concitoyens, notamment les opérateurs économiques, à s'acquitter des taxes afin de favoriser l'amélioration de leur quotidien. "Je vous exhorte à payer les taxes municipales afin de nous aider

comme président élu, mais aussi pour la libération du président Affi et de 13 autres camarades et pour l'acquittement du ministre Justin Koné Katinan

Ferkessédougou - Le maire de Ferkessédougou, Ouattara Alain Blidia, exhorte ses administrés à s'acquitter de leurs impôts et taxes municipales "avec dévouement, afin de permettre à la municipalité de réaliser les projets de développement prévus au profit de la commune

café-cacao. Le préfet de Méagui a salué la forte mobilisation des communautés, tout en les exhortant à s'acquitter de leur quote part pour que les projets validés voient effectivement le jour. Le représentant du coordonnateur de ICRAF, Coulibaly

Abidjan-Les journaux quotidiens ivoiriens parus mardi sur l'ensemble du territoire national se font largement écho de

lieu du 13 au 14 septembre 2013 à Grand-Bassam. Nous demandons aux uns et aux autres de s'acquitter de leur frais de candidature qui est de 300 000 FCFA pour les anciens membres et de 400 000 FCFA

plus -Etre à jour de ses cotisations -Avoir été membre du Bureau politique pendant au moins 10 ans -S'acquitter d'une contribution pour l'organisation du congrès Premièrement, quand on ne remplit pas l'un de ces cinq critères

après avoir assouvi son désir, toute nuit, dans son magasin, refuse, le lendemain, d'honorer ses engagements en s'acquittant de l'argent proposé, proférant plutôt des menaces en la couvrant d'injures et de propos dégradants. N'en pouvant

appareils photos de quelques genres que se soit viennent ; même avec leurs Smartphone. Ensuite ils devront s'acquitter d'une somme de 5000 F cfa comme participation car nous resterons toute la journée dans ce cadre et cela va aider

organisation, Kassoum Bamba a invité les artisans locaux à soutenir leur nouveau responsable tout en leur recommandant de s'acquitter de leurs cartes professionnelles devenue désormais une carte obligatoire à toutes prestations syndicales. Dou Biko Vitalino a été porté

Kong, Le maire de Kong, Ibrahim Ouattara, a exhorté vendredi ses administrés à s'acquitter des taxes communales pour doter le conseil municipal de moyens conséquents pour la réalisation des différents projets. Sur deux millions attendus des commerçants et transporteurs

demande l'apport initial, est celui-là qui ne peut payer cash (comptant) sa maison donc qui s'en acquitte à crédit. Pour que la banque vous accorde un crédit immobilier, elle va vous demander votre niveau d'effort

maire de Guiembé a exhorté les conseillers municipaux à sensibiliser les opérateurs économiques pour les amener à s'acquitter régulièrement des taxes municipales. Le cas du barrage du fleuve ?'solomougou ?' qui engrange d'énormes activités de pêche, a longuement été

dépit de cette déconvenue. ?'J'avais souligné que quelle que soit l'issue des élections régionales, je viendrais m'acquitter des engagements pris devant les populations du Hambol. Samedi 17 août 2013, j'irai tenir ces promesses'', a affirmé dans

avoir un comportement exemplaire avec leurs voisins, leurs collègues et leurs géniteurs. La morale musulmane veut qu'on s'acquitte convenablement de notre travail. C'est aussi nos rapports avec Dieu, nos géniteurs et nos semblables , a déclaré l'imam

avenir autrement et dépasser le souvenir douloureux de la crise. "La liberté provisoire n'étant pas synonyme d'acquittement, le jugement rapide des personnes qui en bénéficient est nécessaire", relève le président de la LIDHO. Il encourage donc la justice

conférence de Bangolo (Ouest, région du Guémon) les contribuables du département pour leur expliquer la nécessité de s'acquitter de "leur devoir civique" en payant leurs impôts. "Nous sommes venus vous dire que vous et nous ne sommes pas ennemis

traitement de son dossier. Il suffit qu'il se rende au guichet indiqué à cet effet pour s'acquitter de son dû et attendre le temps requis officiellement avec le reçu de son dossier en main. En cas de manquement

Etat, il est institué désormais une cotisation mensuelle individuelle de deux mille francs qu'ils devront s'acquitter pour renflouer leur caisse commune qu'est le Fapa. Cette politique va permettre au fonds de disposer de ressources nécessaires pour leur

A ceux qui croient et font les bonnes ?uvres, le Tout Miséricordieux leur accordera son Amour. Conformément à

S/2013/197) et décrit les activités entreprises par l'Opération des Nations Unies en Côte d'Ivoire (ONUCI) pour s'acquitter du mandat qui lui a été confié dans la résolution 2062 (2012). Le Secrétaire général se dit, notamment, encouragé

deux longues files d'électeurs attendent, impatiemment, mais dans la discipline, l'ouverture des bureaux de vote pour s'acquitter de leurs devoirs civiques. Dame Sidibé Maïmouna, la cinquantaine entamée, tenant fermement, ses documents électoraux, a déjà une idée

S/2013/197) et décrit les activités entreprises par l'Opération des Nations Unies en Côte d'Ivoire (ONUCI) pour s'acquitter du mandat qui lui a été confié dans la résolution 2062 (2012). Le Secrétaire général se dit, notamment, encouragé

sociales Its, tse, Bic, Cnps, patentes commerciales, patentes véhicules, vignettes, cartes de transport et autres, le transporteur doit s'acquitter également au titre des district et des communes, de la carte de stationnement, des taxes, des taxes communales