1 632 résultats pour « applications »

Pour construire cette nouvelle étape, l’institution entend s’appuyer sur plus d’une décennie d’expérience dans l’application de la loi, les enseignements tirés du traitement des demandes et recours, le réseau des Responsables de l’Information ainsi

environ 10% de la production fruitière nationale, cette ordonnance étend aux activités de la filière Mangue, le champ d’application de la loi n°2013-656 du 13 septembre 2013 fixant les règles relatives à la commercialisation du coton

Autant de principes qui fondent l’existence de l’ANP, une instance de régulation chargée de veiller à l’application des textes de loi ainsi que des règles de déontologie et d’éthique dont les professionnels du secteur se sont

différentes étapes de la procédure d’immatriculation, les pièces à fournir, les conditions à remplir ainsi que les dispositions applicables aux différentes catégories de véhicules. Les échanges porteront également sur les démarches relatives à l’immatriculation des véhicules importés

recyclage et l’intégration des enjeux climatiques dès la conception des ouvrages. L’économie circulaire trouve également des applications concrètes dans les projets d’infrastructures. Léandre Assié, conseiller de l’administrateur général du Groupe PFO Africa, a cité la réhabilitation

mesures de prévention à observer dans l’utilisation des réseaux sociaux, sur la connaissance du cadre juridique applicable au numérique, ainsi que sur la nécessité de protéger les données à caractère personnel. Il leur a notamment rappelé que leur mission

ancien accord et toujours en vigueur au moment de l’entrée en vigueur du nouveau texte restent applicables, sauf dispositions contraires du nouvel accord. Cette clause de succession doit ainsi permettre d’éviter toute rupture dans le fonctionnement

enjeux liés à leur utilisation. La formation a également porté sur la citoyenneté numérique et le cadre légal applicable. À travers cette démarche, le ministère entend renforcer la capacité des acteurs locaux à identifier les mauvaises informations, à en comprendre

Anacarde. Durant deux jours, les participants ont été instruits sur les principes et techniques de l’agroforesterie applicables aux vergers d’anacardiers, particulièrement dans le contexte de réhabilitation des plantations denses par éclaircie. L’ambition affichée est de non seulement

moyens de coercition adaptés à la réalisation efficiente de sa mission, à savoir des contraintes financières et administratives applicables aux obligés de la caisse, en cas de résistance à la législation en vigueur, ou de contournement des procédures établies