49 résultats pour « apposition »

nouveau paradigme dans l'industrie touristique, le ministre a aussi paraphé en compagnie 9 autres membres, en attendant l'apposition de la signature du prochain directeur général de l'industrie touristique et hâtelière, la Charte de bonne conduite les engageant

liberté de la presse, à Abidjan-Cocody. Le lancement de la campagne a été matérialisé par l'apposition de signatures sur une banderole notamment celles du ministre de la Communication, des Médias et de la Francophonie, Amadou Coulibaly, l'ambassadrice

engagée à la sensibilisation de ces agents aux règles d'éthique et de déontologie ; à la production et l'apposition d'affiches 60x40 véhiculant des messages relatifs au bon accueil des usagers et à la courtoisie dans les services

communes d'Abidjan permettra au CNLC de montrer les diverses formes de contrefaçon, notamment la reproduction, l'imitation, l'apposition et l'usage illégale des marques. Le CNLC s'accorde aussi pour mission d'attirer la vigilance des usagers

faire par voie de sommation sans frais, de commandement, d'avis à tiers détenteur, de fermeture de magasin, d'apposition à loyer, et même de sanctions pénales. La Direction générale des Impôts entend donc utiliser tous les outils

poursuite des travaux là où ils avaient été interrompus par le Président sortant de la Fédération (à savoir l'apposition de la signature du Secrétaire de la Commission sur le procès-verbal des délibérations du 09 Août 2020), et devant

parti, à Abidjan Cocody, Pascal Affi N'Guessan le président du Front populaire ivoirien (FPI), a dénoncé l'apposition de la signature du chef de l'Etat ivoirien Alassane Ouattara sur le document d'accord pour la création du parti

bancaires Sauf erreur ou omission de ma part , il me semble que toutes les opérations bancaires sont effectuées après apposition de la signature des deux associés. C'est donc supprimant qu'en votre qualité d'associé vous ignoriez les engagements

garantir la loyauté dans les transactions commerciales. Pour cette année, les marques de vérification seront visuelles par l'apposition de stickers non falsifiables et autodestructibles en cas de manipulation

issue du contrôle et pour compter de l'année 2016, des marques de vérification seront visuelles par l'apposition de stickers non falsifiables et autodestructibles en cas de manipulation frauduleuse. 7- Au titre du Ministère de la Santé