49 résultats pour « apposition »

Régionaux et à celles des Conseillers Municipaux s'adonnent à des publications dans des organes de presse, à l'apposition d'affiches et à des manifestations de propagande électorale. Ces faits qui visent à faire la promotion et la publicité

Régionaux et à celles des Conseillers Municipaux s'adonnent à des publications dans des organes de presse, à l'apposition d'affiches et à des manifestations de propagande électorale. Ces faits qui visent à faire la promotion et la publicité

sont pas déplacés pour voter, alors que curieusement leur prétendu vote a été constaté par leur signature ou l'apposition d'empreinte sur le listing. Puis le Patriote de continuer à exposer la fraude qui a émaillé ces législatives

attention des responsables politiques sur la valeur de leur engagement.  Votre responsabilité est engagée à partir de l'apposition de votre signature sur ce document. Respectons ces principes élémentaires qui nous conduiront sans aucun doute à un climat apaisé pendant

leur responsabilité dans la préservation de la paix après les élections. ?'Votre responsabilité est engagée à partir de l'apposition de votre signature sur ce document. Respectons ces principes élémentaires qui nous conduiront sans aucun doute à un climat apaisé

empêché la crise post-électorale qui a fait 3000 morts. () Votre responsabilité est engagée à partir de l'apposition de votre signature sur ce document. Respectons ces principes élémentaires qui nous conduiront sans aucun doute à un climat apaisé pendant

incombent. Notamment, ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par l'apposition d'objets non-transparents sur les vitres. Toutes les vitres doivent être en substance transparente (). Les vitres du pare-brise doivent

album (Vision) de Jagger, Ras Goody Brown, l'un des plus talentueux reggaemen ivoiriens, signe son retour. Depuis cette apposition de voix, l'homme est comme réveillé. Il multiplie les séances studio et prépare son prochain album

culture d'un gouvernement à visiter (officiellement) la Rue princesse ? qui s'est vue presque certifiée par l'apposition d'autocollants d'identification des usagers du Burida? nombreux sont ceux qui espéraient de Maurice Bandaman des critiques contre Anne Ouloto

exploit d`y renverser les valeurs, mettant même au garage nombre d`officiers soupçonnés d`appartenir aux partis d`apposition. Notre justice est aujourd`hui particulièrement claudicante parce que la complaisance a pris le pas sur le mérite. Combien

fait fléchir monsieur Mugabé qui a juste tenté un semblant d`ouverture en permettant l`existence (?) d`une apposition aussitôt muselée et forcée de porter la camisole de force. Régulièrement battu par l`opposition à la dernière présidentielle, monsieur Mugabé

rendu sur son territoire. Il signa des traités avec les chefs autochtones. Cette signature se faisait souvent par apposition d'empreintes digitales sur le traité dont le contenu était généralement ignoré des populations indigènes. C'est l'ensemble des traités

rendu sur son territoire. Il signa des traités avec les chefs autochtones. Cette signature se faisait souvent par apposition d'empreintes digitales sur le traité dont le contenu était généralement ignoré des populations indigènes. C'est l'ensemble des traités

série des scellés dans les PV. Dans 20% des cas, des erreurs ont été aussi constatées dans l'apposition de l'autocollant sur les bulletins de vote a fait savoir M. Preda. Le Chef

liste de candidats en dehors de la période réglementaire de campagne. Pendant la campagne électorale, les modalités d'apposition d'affiches contenant notamment des photos, des sigles, des symboles, des effigies ou tout autre message de propagande sont déterminées

liste de candidats en dehors de la période réglementaire de campagne. Pendant la campagne électorale, les modalités d'apposition d'affiches contenant notamment des photos, des sigles, des symboles, des effigies ou tout autre message de propagande sont déterminés

bonne conduite pour que nous puissions vous inviter à le signer. Nous souhaitons que vous y adhériez par l`apposition de votre signature. Une chose est de signer ce code, une autre est de promouvoir les idées qui y sont

produit ainsi que la réduction des délais de séchage imposée par un système de commercialisation intérieure mal maîtrisée. L'apposition du label ?'Certifié bonne Qualité'' de la production est aujourd'hui la condition qui permet de bénéficier pleinement du prix

cessé d'abattre un très bon travail en vue de la certification de la cacaoculture ivoirienne. "L'apposition du label Certifié Bonne qualité de votre production est aujourd'hui, la condition qui permettra de bénéficier pleinement du prix indicatif avec

exportation, la vente et l'offre en vente, l'importation d'un produit contrefait, l'imitation, la reproduction, l'apposition d'une marque contrefaite). Cette activité illicite adulée par certains opérateurs économiques est passible de poursuite judiciaire. Malheureusement, sous

pour faire signer ce document aux 24 pensionnaires de la filière, est revenu, cette fois, sans avoir obtenu l'apposition de la signature de Tapé Do et ses confrères au bas du document. Ce jeudi 18 juin, cela faisait

Cocody, a insisté sur la nécessité de faire ressortir «des réactions émotionnelles» des fumeurs à travers l'apposition à la fois de textes et d'images sur les faces du paquet de cigarettes. Cette stratégie simple et moins coûteuse

avons mené des actions qui portent leurs fruits et le Bénin aujourd'hui a pris des dispositions pour une apposition systématique des timbres hologrammes sur les productions. Et cela constitue en même temps le droit de reproduction mécanique

prévoit des sanctions en cas de violation des dispositions relatives à : - l'accès équitable aux médias d'Etat; - l'apposition des affiches ; - la diffusion des estimations ou des sondages à compter de la publication de la liste électorale provisoire